Conseil Municipal - 01 OJ CM 25 mars 2024 2

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Conseil Municipal - 01 OJ CM 25 mars 2024 2 Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Épinay-sur-Orge. Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 OJ CM 25 mars 2024 2)Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Fiscalité, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 25 mars 2024 à 20h00

Salle de la Gilquinière

ORDRE DU JOUR

➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2024

MOTION

1. Motion de soutien aux communes – Communes attaquées, République en danger Rapporteur : M. LE MAIRE

FINANCES

2. Vote du compte de gestion 2023 – budget ville

Rapporteur : L. CASTAINGS

3. Vote du compte administratif 2023 – budget ville

Rapporteur : L. CASTAINGS

4. Affectation des résultats 2023 de la commune

Rapporteur : L. CASTAINGS

5. Fiscalité locale – vote des taux d’imposition 2024

Rapporteur : L. CASTAINGS

6. Subvention de fonctionnement 2024 à la Caisse des Ecoles

Rapporteur : O. GALLET

7. Subvention de fonctionnement allouée au Centre Communal d’Action Sociale pour l’exercice 2024

Rapporteur : H. LEQUEUX

8. Adoption du budget primitif 2024 de la ville

Rapporteur : L. CASTAINGS

9. Adhésion au groupement de commande du SMOYS pour l’achat de fourniture d’énergie (gaz et électricité)

Rapporteur : L. CASTAINGS

10. Adoption de la convention constitutive de groupement de commande permanent entre la commune et le centre communal d’action sociale (CCAS)

Rapporteur : M. LE MAIRE

PREVENTION – SECURITE

11. Approbation de la convention de partenariat entre la commune d’Epinay-sur-Orge et la Direction de Zone de Sûreté Ile-de-France Sud de la SNCF

Rapporteur : M. LE MAIRE

RESSOURCES HUMAINES

12. Mise à jour du tableau des effectifs

Rapporteur : : M. LE MAIRE13. Recrutement de vacataires au service Jeunesse dans le cadre de l’organisation annuelle de la soirée du collège André Maurois

Rapporteur : : M. LE MAIRE

ENFANCE / JEUNESSE

14. Fixation des tarifs des séjours multi activités de l’accueil de loisirs extrascolaire élémentaire pour l’été 2024

Rapporteur : F. BARRIERE

15. Fixation des tarifs des séjours été pour des groupes d’enfants âgés de 11 à 17 ans organisés par le service jeunesse – 2024

Rapporteur : F. BARRIERE

16. Approbation d’une convention de partenariat avec la société RockCorps Limited portant sur des projets d’embellissement des écoles

Rapporteur : F. BARRIERE

SERVICES TECHNIQUES

17. Marché public de travaux de bardage, ravalement, désenfumage, menuiserie extérieure, occultation, verrières et porte automatique pour la réalisation de la médiathèque municipale et de services partenaires

Rapporteur : B. WALTER

18. Approbation de l’avenant n°3 au marché public de travaux de réfection d’un mur et d’une voirie affaissés rue des Meuniers

Rapporteur : J.-M. SCHILTZ

19. Approbation de l’avenant n°1 au marché public de service de prestations de propreté urbaine – balayage mécanisé et manuel

Rapporteur : J.-M. SCHILTZ

VIE ASSOCIATIVE

20. Attribution des subventions communales allouées aux associations pour l'année 2024 Rapporteur : N. FABBRO

21. Attribution d’une subvention de projet à l’association Blue Set Rapporteur : N. FABBRO

ENVIRONNEMENT

22. Adhésion au Syndicat des Apiculteurs du Val d’Essonne

Rapporteur : M.-L. LUTIER

URBANISME

23. Demande de garantie d’emprunt de « 3F résidences » pour la construction d’une pension de famille de 25 logements sociaux sise rue de grand vaux

Rapporteur : S. PANZANI

24. Demande de garantie d’emprunt de « 3F résidences » pour la construction d’une résidence jeunes actifs de 59 logements sociaux sise rue de grand vaux

Rapporteur : S. PANZANI

25. Demande de garantie d’emprunt de « 3F Résidences » pour la construction d’un foyer jeunes travailleurs de 86 logements sociaux sise rue de grand vaux Rapporteur : S. PANZANI

*************TABLEAU DES DÉCISIONS

En application des dispositions de l’article L.2122-22 et l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire communique au Conseil municipal les décisions administratives qu’il a été amené à prendre depuis le 30 mai 2023, par délégation du Conseil municipal (délibération n°34/2023 du 30 mai).

05/2023 Marché public de service relatif à la collecte et au traitement des biodéchets des écoles d’Epinay- sur-Orge avec la société Les Alchimistes pour un montant de 7 902,00 €TTC 06/2024 Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile-de-France au titre du soutien à l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics pour le renouvellement du dispositif de vidéoprotection

07/2024 Avenant n°3 au contrat de mission de coordination, sécurité et protection de la santé pour les travaux du centre culturel avec la société Bedoc

08/2024 Avenant n°4 au contrat de mission de contrôle technique pour les travaux du centre culturel avec la société Bureau Véritas

09/2024 Prestation d’animation festive le 12 avril 2024 pour les jeunes spinoliens avec la société Evenia pour un montant de 2 112,12 net

10/2024 Convention d’occupation du domaine public avec le cirque Melvin du 30 mars au 1er avril 2024 11/2024 Prestation d’une intervenante pour un stage de préparation d’examens à destination des jeunes spinoliens avec l’auto entrepreneuse Valérie Pinto pour un montant de 875,00 € net 12/2024 Prestation d’animation gaming le 12 avril 2024 pour les jeunes spinoliens avec la société 2lives pour un montant de 1 968,00 €TTC.

13/2024 Demande de subvention dans le cadre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2024 pour le financement des études et de la maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du groupe scolaire Albert Camus

14/2024 Demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2024 pour le financement des travaux de mise aux normes électriques et réseau d’eau potable et de prévention incendie pour les bâtiments communaux

15/2024 Contrat de location d’un logement communal conventionné sis 14 rue des écoles 16/2024 Contrat de location d’un logement communal conventionné sis 14 rue des écoles 17/2024 Convention de prêt à titre gratuit de matériel « sensibilisation des risques auditifs » par le RIF (Réseau des musiques actuelles en Ile-de-France) pour l’utilisation lors de la soirée « DJ » proposée aux collégiens le 7 juin 2024

18/2024 Marché public de prestation intellectuelle relatif à la mission d’assistance juridique de la commune dans le cadre de la contestation d’une créance avec la SELARL Attique Avocats 19/2024 Prestation d’hébergement pour un séjour nautique à Sarzeau (56) pour des Jeunes fréquentant le service Jeunesse avec l’association PEP Découverte pour un montant de 2 317,00 € net 20/2024 Prestation d’hébergement pour un séjour aventure à Pont d’Ouilly (14) pour des Jeunes fréquentant le service Jeunesse avec l’association Pont d’Ouilly Loisirs pour un montant de 3232,40 € net

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