Conseil Municipal - 0.3 OJ CM 30.09.2024

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Conseil Municipal - 0.3 OJ CM 30.09.2024 Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune d'Épinay-sur-Orge. Lien du pdf (Conseil Municipal - 0.3 OJ CM 30.09.2024)Thèmes du document : Logement, Sécurité publique, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 30 septembre 2024 à 20h00

Salle de la Gilquinière

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2024

 Point sur la rentrée scolaire – Franck Barrière

 Hommage à Claude Lelièvre – Vincent Gallet

AFFAIRES GENERALES

1. Présentation du rapport d'activités 2023 de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay Rapporteur : V. GALLET

2. Présentation du rapport 2022 et 2023 relatifs à la prévention et la gestion des déchets Rapporteur : V. GALLET

SECURITÉ

3. Convention de partenariat entre le SDIS de l’Essonne et la commune d’Epinay sur Orge relative au soutien financier volontaire aporté par la commune au SDIS de l’Essonne sur la période 2025-2029

Rapporteur : O. MARCHAU

4. Projet d’un Conseil Local de Sécurité, de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation

Rapporteur : O. MARCHAU

FINANCES

5. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

Rapporteur : L. CASTAINGS

6. Décision modificative n°1 du budget de la ville 2024

Rapporteur : L. CASTAINGS

RESSOURCES HUMAINES

7. Mise à jour du tableau des effectifs

Rapporteur : O. MARCHAU

8. Protection sociale complémentaire 2024-2026 : Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG Grande Couronne à compter du 1 er janvier 2025 Rapporteur : O. MARCHAU

SERVICES TECHNIQUES

9. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage ponctuel et de financement entre la ville d’Epinay sur Orge et Ile de France Mobilité

Rapporteur : O. MARCHAU

URBANISME

10. Délibération relative à la demande de garantie d’emprunt d’immobilière 3F pour la construction d’une résidence de 50 logements sociaux sise 2 passage Amélie de Pitteurs Rapporteur : S. PANZANI

11. Délibération relative à l’avis de la commune sur le projet de plan local d’urbanisme arrêté de la commune de Ballainvilliers

Rapporteur : S. PANZANI12. Délibération relative à l’avis de la commune sur le projet de plan local d’urbanisme arrêté de la commune de Sainte Geneviève des Bois

Rapporteur : S. PANZANI

13. Délibération relative à la rétrocession par la SNC Vinci Immobilier d’une bande de terrains pour l’élargissement du trottoir rue de Sillery

Rapporteur : S. PANZANI

VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE

14. Attribution de subvention sur projet aux associations Spinoliennes Rapporteur : N. FABBRO

15. Dénomination du nouvel espace culturel « Simone Veil »

Rapporteur : N. FABBRO

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TABLEAU DES DÉCISIONS

En application des dispositions de l’article L.2122-22 et l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire communique au Conseil municipal les décisions administratives qu’il a été amené à prendre depuis le 30 mai 2023, par délégation du Conseil municipal (délibération n°34/2023 du 30 mai).

49/2024 2 ateliers sophrologie les 25 avril et le 29 mai pour les assistants maternels indépendants et les enfants qu'ils gardent pour un montant de 360€ TTC

50/2024 2 ateliers sophrologie les 25 juin et le 29 juillet pour les assistants maternels indépendants et les enfants qu'ils gardent pour un montant de 360€ TTC

51/2024 Congés bonifiés 2024

52/2024 Marché public de fourniture et service relatif aux prestations de nettoyage du marché couvert

53/2024 Contrat de location longue durée de véhicule - Service fêtes

54/2024 Contrat de maintenance annuel pour le matériel de climatisation, chauffage et ventilation ; avec LOGICLIM pour un montant de 555€ HT/an

55/2024 4 ateliers d'éveil musical les 5 avril, 3 et 17 mai et 28 juin 2024 pour les assistants maternels indépendants et les enfants qu'ils gardent pour un montant de 320€ TTC.

56/2024 Contrat de prêt d'un montant de 950 000 € auprès de la Banque Postale

57/2024 Avenant n°1 en plus-value avec la société ETB au marché de construction d’une médiathèque et services partenaires – lot n°3 Couverture Etanchéité d’un montant de 7 476,09€ HT, soit 8 971,31€ TTC.

58/2024 Avenant n°1 en plus-value avec la société LES CHARPENTIERS DE PARIS au marché de construction d’une médiathèque et services partenaires – lot Serrurerie Métallerie d’un montant de 27 045,51 € HT, soit 32 454,61 € TTC.

59/2024 Intervenant Guillaume Archery pour les enfants de l'accueil de loisirs élémentaire : tir à l'arc et lance pierre du 29/08/24 pour un montant de 576 € TTC

60/2024 Game Time séance d’escape Game pour les enfants de l'accueil de loisirs élémentaire le 13/08/24 pour un montant de 510€ TTC

61/2024 Structures gonflables "GARDEN CASTLE" pour les enfants de l'accueil de loisirs élémentaire le 22/08/2024 pour un montant de 666€ TTC

62/2024 Intervenant Guillaume Archery : tire à l'arc pour les enfants de l'accueil de loisirs élémentaire le 08/08/2024 pour un montant de : 354€ TTC

63/2024 Contrat de maintenance et d'entretien annuel des machines à bois et outils de l'atelier-menuiserie pour un montant de 850€ HT/an, soit 1 020,00€ TTC

64/2024 Stage PSC1 jeunesse du 29/10/2024 avec la Protection Civile de l'Essonne.65/2024 Marché public de travaux de bardage, ravalement, désenfumage, menuiserie extérieure, occultation, verrière et porte automatique pour la réalisation de la médiathèque municipale et de ses services partenaires, avec la société VERRE ET METAL pour un montant de 434 718,90€ HT, soit 521 662,68€ TTC

66/2024 Représentation interactive pour les enfants de l'accueil de loisirs maternel "Voyage Sonore interactif" le 19 juillet de la part de "Pour ma pomme !" à 810€ TTC

67/2024 Intervention pour les enfants de l'accueil de loisirs maternel dans le domaine des Arts du Cirque par SGS cirque d'orge, le jeudi 8 aout 2024 pour un montant de 520€ TTC

68/2024 Intervention pour les enfants de l'accueil de loisirs maternel brique de construction proposée par les aventures de Léo, le 22 aout 2024 pour un montant de 655€

69/2024 Intervention pour les enfants de l'accueil de loisirs maternel structure gonflable proposée par Garden Castle, le jeudi 29 aout 2024 pour un montant de 715,99€

70/2024 Intervention pour les enfants de l'accueil de loisirs maternel structure gonflable proposée par Garden Castle, le 25 juillet 2024 pour un montant de 288€

71/2024 Intervention pour les enfants de l'accueil de loisirs maternel structure gonflable proposée par Garden Castle, le 30 juillet 2024 pour un montant de 408€

72/2024 Prolongement prestation de travaux "Mission de coordination sécurité et protection de la santé" pour la Médiathèque par la société BEDOC de 4 mois supplémentaires

73/2024 Prolongement prestation "Mission de contrôle technique" pour la Médiathèque par la société BUREAU VERITAS CONSTRUCTION de 4 mois supplémentaires

74/2024 Intervention pour les enfants de l'accueil de loisirs élémentaire structure gonflable proposée par Garden Castle, le jeudi 11 juillet 2024 pour un montant de 408€

75/2024 Intervention pour les enfants de l'accueil de loisirs élémentaire structure gonflable proposée par Garden Castle, le vendredi 26 juillet 2024 pour un montant de 258€

76/2024 Intervention pour les enfants de l'accueil de loisirs élémentaire dans le domaine des Arts du Cirque par SGS cirque d'orge, le mardi 16 juillet 2024 pour un montant de 520€TTC

77/2024 Sortie pour les enfants de l'accueil de loisirs élémentaire à la piscine "La vague" Palaiseau les 24,25,30 juillet et le 01 aout 2024

78/2024 Intervention pour les enfants de l'accueil de loisirs maternel structure gonflable proposée par Garden Castle, le 13 aout 2024 pour un montant de 695,99€

79/2024 Intervention pour les enfants de l'accueil de loisirs maternel briques de construction duplo proposée par Les animations briques Ardisson Hervépour un montant 580,00€

80/2024 Intervention pour les enfants de l'accueil de loisirs maternel dans le domaine des Arts du Cirque par SGS cirque d'orge, le lundi 15 juillet 2024 pour un montant de 520€TTC

81/2024 Sortie pour les enfants de l'accueil de loisirs maternelle à la piscine "La Vague" de Palaiseau pour un montant de 42€ le 22 juillet

82/2024 Marché public de fourniture et service relatif à la location de barnums dans le cadre de l’évènement « le marché de Noël 2024 »

83/2024 Tarifs séjours Toussaint 2024 selon calcul délibération de 07/2024

84/2024 Hébergement séjour Toussaint 2024 (Report Séjour d'Aout)

85/2024 Contrat de bail M. Patrick BONMARTIN

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