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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 16.02.2026
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Conseil Municipal - 00.3 OJ CM 23 JUIN 2025
Conseil Municipal - Les délibérations du Conseil Municipal du 16.02.
Conseil Municipal - 00 OJ CM 2 juillet 2024
Conseil Municipal - 00.1 OJ CM 16.02.2026
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00.1 OJ CM 16.02.2026)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 16 février 2026 à 20h00
Salle des Mariages
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 ➢ Départ de Séverine LE POULAIN du Conseil Municipal
➢ Installation de Sylvie YANNIC-ARNOULT au sein du Conseil Municipal ➢ Présentation des rapports eau et assainissement de la CPS
AFFAIRES GENERALES
1. Cession de 92 actions SEMARDEL au profit du SIREDOM
Rapporteur : V. GALLET
RESSOURCES HUMAINES
2. Rapport social unique de la ville de 2024
Rapporteur : O. MARCHAU
3. Mise à jour du tableau des effectifs
Rapporteur : O. MARCHAU
4. Création d’un poste de responsable de l’état civil et des affaires générales Rapporteur : O. MARCHAU
ENFANCE / JEUNESSE
5. Attribution du marché de nettoyage des écoles élémentaires Paul Valéry et Albert Camus
Rapporteur : F. BARRIERE
6. Adoption du règlement intérieur temporaire de la structure 15-25 ans au 65 Grande Rue
Rapporteur : F. BARRIERE
VIE CULTURELLE ET SPORTIVE
7. Adhésion à l’association images en bibliothèques
Rapporteur : H. LEQUEUX 8. Renouvellement d'adhésion à l'association Prix des Incorruptibles Rapporteur : H. LEQUEUX
9. Adhésion au centre Hubertine Auclert
Rapporteur : ML. LUTIER
*****
TABLEAU DES DÉCISIONS
En application des dispositions de l’article L.2122-22 et l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire communique au Conseil municipal les décisions administratives qu’il a été amené à prendre depuis le 30 mai 2023, par délégation du Conseil municipal (délibération n°34/2023 du 30 mai).
N° Objet Montant
76/2025
Prestation de "La compagnie les murs ont des orteils" pour les
enfants de l'accueil de loisirs maternel d'Epinay sur Orge le 30
décembre 2025
550 € TTC
77/2025 Prestation de "mini vroom" pour les enfants de l'accueil de loisirs élémentaire d'Épinay sur orge le 17 Décembre 2025 795 € TTC
78/2025 Prestation de "happy land" pour les enfants de l'accueil de loisirs maternel d'Épinay sur orge le 17 Décembre 2025 480 € TTC
79/2025 Prestation Hébergement / activités pour un Séjour en Mars du 2/03/2026 au 7/03/2026 avec l'association "sans detour lh" 5 818,30 € TTC
80/2025
Avenant n°1 au marché public de travaux relatif à la rénovation et
l'extension du marché couvert - société Somma - lot n°1
démolition, terrassement, gros-œuvre, ravalement, bardage,
platerie
7 396,35 € TTC
81/2025
Avenant n°1 au marché public de travaux relatif à la rénovation et
l'extension du marché couvert – société Marin - lot n°4 peinture,
carrelage, faïence
14 420,40 € TTC
82/2025 Avenant n°1 au marché public de travaux relatif à la rénovation et l'extension du marché couvert – société Seedg - lot n°6 électricité 55 808,76 € TTC
83/2025 Avenant n°1 au marché public de travaux relatif à la rénovation et l'extension du marché couvert – société UTB - lot n°5 plomberie 2 224,70 € TTC
84/2025
Avenant n°1 au marché public de travaux relatif à la rénovation et
l'extension du marché couvert – société ETBI - lot n°2 étanchéité,
couverture
6 384,13 € TTC
85/2025 Contrat de location longue durée avec LOCAJEN 0 €
86/2025 Contrat de régie publicitaire avec TRAFFIC COMMUNICATION (VISIOCOM) 0 €
87/2025 Avenant n°1 au marché public de gestion raisonnée pour l'entretien des espaces verts de la ville - lot 4 Esat les Ateliers de la Prairie 6 000 € TTC
88/2025
Attribution du marché public de mission de maitrise d'œuvre pour
la création d'un ascenseur, l'installation de deux classes
périscolaires provisoires en modulaire et agrandissement de la
cour d'école élémentaire Albert Camus – société Farina Roberto
Architecte
56 788 € TTC
89/2025
Attribution du marché public lot 5 "ascenseur" pour les travaux de
mise en place d'un ascenseur extérieur au niveau de la cour
élémentaire Albert Camus- société KONE
46 371,60 € TTC 90/2025
Attribution du marché public lot 1 "structure" pour les travaux de
mise en place d'un ascenseur extérieur au niveau de la cour
élémentaire Albert Camus – société CRDB
114 605,40 € TTC
91/2025
Attribution du marché public lot 3 "modulaire avec option d'achat"
pour les travaux d'installation d'un espace périscolaire provisoire
en modulaire à l'école élémentaire Albert Camus – société
Portakabin
112 183.20 € TTC
92/2025
Attribution du marché public lot 2 "modulaire sans option d'achat"
pour les travaux d'installation d'un espace périscolaire provisoire
en modulaire à l'école élémentaire Albert Camus – société
Portakabin
112 183,20 € TTC
93/2025
Avenant n°1 au marché public de travaux de création d'un
ascenseur extérieur au niveau de la cour élémentaire Albert
Camus, Lot 1 structure - société CRDB
11 940 € TTC
94/2025
Avenant n°2 au marché public de travaux de construction d'une
médiathèque municipale et services partenaires, lot 1.1 gros
œuvre, société GILLARD
5 412 € TTC
95/2025
Avenant n°4 au marché public de travaux de construction d'une
médiathèque municipale et services partenaires, lot 2
parachèvement, société BOUGET
91 445,76 € TTC
96/2025
Avenant n°2 au marché public de travaux de construction d'une
médiathèque municipale et services partenaires, lot 5 ascenseur,
société FAIN FRANCE
11 541,60 € TTC
97/2025
Avenant n°2 au marché public de travaux de construction d'une
médiathèque municipale et services partenaires, lot bardage
ravalement désenfumage menuiserie extérieure occultation verrière et portes automatiques, société VERRE ET METAL
77 541,60 € TTC
98/2025
Avenant n°2 au marché public de travaux de construction d'une
médiathèque municipale et services partenaires, lot 3 couverture
étanchéité, société ETB
11 607, 31 € TTC
99/2025
Avenant n°4 au marché public de travaux d'urgence de réfection
d'un mur et d'une voirie affaissés rue des meuniers, société
COLAS
88 036,15 € TTC
100/2025 Résiliation contrat de location longue durée avec LOCAJEN 0 €
101/2025 Résiliation contrat de régie publicitaire avec TRAFFIC COMMUNICATION (VISIOCOM) 0 €
102/2025
Avenant n°3 au marché public de travaux de construction d'une
médiathèque municipale et services partenaires, lot 4 électricité,
société SEEDG
103 158,71 € TTC
103/2025
Avenant n°1 au marché public de travaux de création d'un
ascenseur extérieur au niveau de la cour élémentaire Albert
Camus, Lot 5 ascenseur société KONE
2 371,20 € TTC
104/2025
Avenant n°1 au marché public de gestion globale et reconstruction
partielle des installations d'éclairage public et de signalisation
lumineuse tricolore – société Citeos
244 541,58€ TTC
105/2025
Avenant n°2 au marché public n°01/2023 relatif aux prestations
de nettoyage des écoles élémentaires Paul Valery
et Albert Camus – société Samsic
26 511,20 € TTC
106/2025 M57 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre -
01/2026 Rencontre-atelier avec Bertrand Puard - 14 février 2026 514,64 € TTC
02/2026 Atelier-spectacle de bruitage - 14 mars 2026 450,00 € TTC
03/2026 Séjour hiver du 02/03/2026 au 07/03/2026 5 818,30 € TTC 04/2026 Animation jeu murder party - 13 février 2026 350,00 € TTC
05/2026 Contrat avec l'association "Le P'tit Brin d'Paille" pour la visite de la ferme pédagogique de Longjumeau le 20/03/2026 165,00 € TTC
06/2026
Demande de subvention au titre de l’aide à la restauration et à
l’aménagement du patrimoine labelisé d’intérêt régional pour la
restauration de l’église Saint Leu Saint Gilles et de son orgue à
Epinay-sur-Orge
185 000 €
*****