Conseil Municipal - Registre Conseil Municipal du 29 avril 2014 1 11

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Conseil Municipal - Registre Conseil Municipal du 29 avril 2014 1 11 Document publié le Mardi 29 avril 2014 par la commune de Boos. Lien du pdf (Conseil Municipal - Registre Conseil Municipal du 29 avril 2014 1 11)Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Justice et droit, 1

CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE BOOS

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SEANCE DU 29 AVRIL 2014

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CONVOCATION DU 22 AVRIL 2014

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L’an deux mille quatorze, le mardi 29 avril 2014 à 20h30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Mme TIERCELIN Françoise,

Présents : Mme TIERCELIN F, M. PESQUEUX G., Mme PRIEUR B., Mme DEMANGEL C., M. GRISEL B., Mme LEPENNETIER Ch., M. LEFEBVRE Michel, M. MANESSIEZ Daniel, M. LARQUET Daniel, M. MONNIER Jacky, Mme PINEL Annick ,

Mme DE LA FARE Claudine, M. RIBEIRO Alain,

Mme LEPILLER Françoise, M. GRISEL Valentin,

M. BOURRELLIER Thierry, Mme MORLET Marie-Laure,

M. MAUCONDUIT Yann, , Mme GUILMET Julie

M. SORET Yves, M. CAILLAUD François, Mme MARIE Virginie.

Absent excusé : Mme LION Patricia,

Pouvoir donné conformément à l’article L2121-20 du code général des Collectivités Territoriales,

Mme LION Patricia Pouvoir à M. PRIEUR Brigitte

Secrétaire de séance : Mme DEMANGEL Catherine

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès verbal de la séance du 15 avril 2014 2. Désignation d’un correspondant défense

3. AIPA- Désignation d’un représentant

4. Constitution de la commission communale des impôts directs 5. Constitution de la Commission intercommunale des impôts directs 6. Subventions

7. Informations diverses

Ouverture de la séance à 20H30

Mme DEMANGEL Catherine est désignée par le Conseil Municipal comme secrétaire de séance.

Ordre du jour

1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 15 avril 2014.2

Le Procès verbal est adopté à l’unanimité.

2- DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE

Madame le Maire rappelle que la fonction de correspondant en défense répond à la volonté d'associer pleinement les citoyens aux questions de défense. Chaque commune est appelée à désigner, parmi les membres du Conseil Municipal, un élu chargé d'assumer cette mission.

Les correspondants défense sont les interlocuteurs privilégiés des autorités civiles et militaires pour ce qui concerne les problèmes liés à la défense nationale, ils ont pour vocation de développer le lien entre l’armée et la nation.

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-33,

Le Conseil Municipal,

- Décide à l’unanimité de procéder par vote à main levée,

- Désigne M. MANESSIEZ Daniel pour assurer la fonction de correspondant défense.

Mme MARIE demande si le correspondant défense est en contact avec la gendarmerie. Mme TIERCELIN répond que non, il a des contacts avec l’armée. Les correspondants défense se réunissent environ une fois par an.

3- AIPA- Désignation d’un représentant

Madame le Maire rappelle que le CCAS adhère à l’association intercommunale pour le maintien des personnes âgées à domicile.

Les statuts de cette association prévoient que la commune soit représentée par un membre du Conseil Municipal et un membre du CCAS.

Il convient donc de procéder à l’élection de ce représentant du Conseil Municipal.

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-21,

Le Conseil Municipal,

- Décide à l’unanimité de procéder par vote à main levée,

- Désigne : Mme DEMANGEL Catherine

4- CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Le Conseil Municipal,

Vu l’article 1650 du Code général des impôts ;

Vu l’article L2121-32 du code général des collectivités territoriales, Considérant qu’il convient de soumettre au directeur des services fiscaux une liste de contribuables de la commune répondant aux conditions posées par l’article 1650 susvisé;3

Considérant que cette liste doit comporter au minimum seize noms pour les membres titulaires et seize noms pour les membres suppléants, parmi lesquels seront désignés les huit membres titulaires et les huit membres suppléants de la commission communale des impôts directs.

Dresse la liste de présentation ci-dessous :

- Commissaires titulaires :

o M. GRISEL Yves

o M. BRUNEAU William

o M. VAN ELSLANDE Patrick

o Mme LATISTE Nelly

o M. PESQUEUX Gérard

o Mme PINEL Annick

o Mme MARIE Virginie

o M. LARQUET Daniel

o M. GRISEL Bruno

o M. LEFEBVRE Michel

o M. TOUPIN Frédéric

o M. SAINT ETIENNE Jérôme

o M. DILLARD Gilbert

o M. DEHAIS Lionel

o M. SORET Yves

o Mme RYCKEBOSCH Catherine

- Commissaires suppléants

o Mme LEPILLER Françoise

o Mme LEPENNETIER Christine

o M. RIBEIRO Alain

o Mme DEMANGEL Catherine

o M. BOURRELLIER Thierry

o Mme LION Patricia

o M. MANESSIEZ Daniel

o Mme DE LA FARE Claudine

o Mme GUILMET Julie

o M. MONNIER Jacky

o Mme LINANT Monique

o M. MERLET Dominique

o Mme LAUWERS Denise

o M. CARLUS Christophe

o M. PETIT Bruno

o M. GRISEL Jacques

5- CONSTITUTION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS

INDIRECTS

L’article 34 de la loi de Finances rectificative pour 2010 qui fixe les modalités de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels a rendu obligatoire la création d’une commission intercommunale des impôts directs.4

La CREA par délibération en date 27 juin 2011 a donc créé une commission intercommunale des impôts Directs.

Il convient donc de proposer un membre.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Vu l’article 1650 A du Code général des impôts ;

• Désigne Mme TIERCELIN Françoise, née le 10 février 1949 à Rouen demeurant à

Boos, 251 Rue du Manoir, comme représentante des contribuables soumis à la taxe

foncière sur les propriétés bâties et à la taxe d’habitation.

6- SUBVENTIONS

Le Conseil Municipal,

Vu le budget primitif 2014,

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- décide d’attribuer les subventions suivantes pour l’année 2014 :

NOM MONTANT

CCAS 8 000.00 €

Coopérative scolaire école primaire 2 500.00 €

Coopérative scolaire école maternelle 1 500.00€

Bibliothèque école primaire 310.00 €

Bibliothèque école maternelle 160.00 €

U.N.C 450.00 €

Football Club de Boos 2 300.00 €

Judo club de Boos 850.00 €

Club de danse de Boos 1 000.00 €

E.B.M.T.T 1 200.00 €

Club des cheveux d’argent 800.00 €

Groupe d’animation de Boos 580.00 €

CLE- EIE 3 292.00 €

Boos Volley loisirs 420.00 €

Boos basket Club 1 500.00 €

Ecole de musique la Boésienne 500.00 €

Tennis- Union sportive de Boos 750.00 €

Centre de loisirs Boésien 15 000.00€

Club de Karaté de Boos 500.00 €

Association des jeunes sapeurs pompiers

du plateau Est

500.00 €

Association Boos Badminton 300.00 €

Boos Hockey Club 500.00 €+800 € aide exceptionnelle Jeux sur seine 300.00 €

Boos en scène 300.00 €5

Mme TIERCELIN, Mme DEMANGEL, Mme LEPENNETIER et M. BOURRELLIER n’ont pas pris part au vote des subventions au profit du centre de loisirs boésien et du club de Danse.

M. CAILLAUD demande si l’octroi de subvention aux associations s’accompagne d’une convention de réciprocité pour connaître les actions menées par ces associations. Mme TIERCELIN répond qu’il n’y a pas de convention avec les associations, par contre pour le paiement de la subvention, elles doivent obligatoirement fournir leur bilan financier.

M. SORET interroge Mme TIERCELIN sur le montant des subventions attribuées, est-ce que celui-ci correspond à une demande précise des associations. Mme TIERCELIN répond que les subventions ont été attribuées en fonction des besoins de l’association lors de leur création. Ces montants ont été ajustés au fil des ans en fonction des différents besoins, seule l’association des classes de découverte bénéficie d’un tarif fixe par enfant. Mme PRIEUR explique que les sommes ne sont pas systématiquement liées au nombre d’adhérents, car les sports collectifs ont par exemple des coûts d’arbitrage que d’autres sports ne vont pas avoir.

M. LARQUET précise que cela dépend aussi si le sport a un caractère de loisirs ou s’il est pratiqué en compétition.

M. MONNIER souligne que si l’association a un besoin exceptionnel, la Commune peut apporter une aide exceptionnelle ;

Mme PRIEUR ajoute que la Commune achète également le matériel. M. CAILLAUD souhaite connaître l’évolution du nombre d’associations Mme TIERCELIN précise que certaines associations ont été supprimées telles que Mélodie Théâtre, le club de philatélie.

Subvention aux coopératives scolaires :

Mme TIERCELIN signale qu’à ce jour, elle n’a pas reçu de demande. Mme MARIE précise que l’école allait probablement effectuer une demande de subvention supplémentaire comme cela a été évoqué lors du dernier Conseil d’école.

Sapeurs pompiers : M. RIBEIRO déclare que la subvention qui a été attribuée l’an passé a permis l’achat du drapeau.

Football :

M. MONNIER précise que le club a engagé un éducateur et souhaite savoir s’il y a eu une demande de subvention complémentaire. Mme TIERCELIN répond qu’une demande avait été formulée l’an passé, celle-ci n’a pas aboutie, elle propose que le club reformule une demande.

Mme PRIEUR stipule que la Commune prend en charge tout l’entretien des terrains et des locaux. Des pare-ballons sont prévus au budget. Elle explique également que le club souhaiterait réaménager des locaux en club house. Le montant des travaux d’après ce premier devis s’élève à 5000.00 €

M. CAILLAUD demande pourquoi le football a bénéficié d’une aide de 400.00 € par rapport à l’accueil des gens du voyage. Mme TIERCELIN explique que les gens du voyage avait fait un don à la Commune suite à leur occupation du terrain de football La commune a donc décidé de reverser cette somme au football pour les dédommager. Mme PRIEUR précise que le club peut être condamné à payer une amende quand il ne peut accueillir les matchs prévus.

M. CAILLAUD demande si aujourd’hui l’intégrité du terrain est préservée. Mme PRIEUR répond que oui.

M. MONNIER souligne, par ailleurs, que le club de football n’a pas été consulté dans le cadre de la réforme du rythme scolaire.6

Mme TIERCELIN répond que pour l’instant elle s’est orientée vers les associations occupant des locaux, elle ne s’est pas encore penchée sur l’organisation d’activités extérieures.

Comité des fêtes :

Mme TIERCELIN précise que l’année passée, le comité des fêtes n’a pas souhaité de subvention. Aujourd’hui aucune demande n’a été formulée. Elle propose donc de leur adressé un courrier.

Association des classes de découverte :

Mme TIERCELIN déclare qu’elle n’a pas encore reçu le projet de l’association. Mme MARIE ajoute qu’une réunion doit se tenir la semaine prochaine, le projet sera fourni après.

Ecole de musique la boésienne :

Mme TIERCELIN annonce qu’elle a rencontré avec Mme PINEL le Président de l’école de musique qui participera au festival intercommunal de musique. Elle signale que cette association ne bénéficiait plus de subvention car elle ne transmettait pas les éléments nécessaires et notamment le bilan de son activité. Le président leur a fait part de ses difficultés à recruter des nouveaux membres dans son bureau pour assurer notamment les fonctions de trésorier. Il était par conséquent seul pour assurer toutes les tâches administratives.

M. SORET demande s’il a reçu une aide de la municipalité.

Mme TIERCELIN répond que non, qu’elle vient juste de le rencontrer, par contre elle va poursuivre l’étude de leur situation. Elle propose donc de leur apporter une aide financière dans l’immédiat, qui pourra être revue en fonction de leurs besoins. Mme PINEL informe les membres du Conseil que l’association ne participe pas à la fête de la musique, mais les auditions qu’ils font passer aux élèves sont ouvertes à tous.

Mme PRIEUR signale qu’ils jouent très tard et demande si cela gêne les riverains. Mme TIERCELIN répond qu’elle n’a pas eu de plaintes.

M. GRISEL Valentin indique également que les lumières restent souvent allumées et les fenêtres ouvertes. Il demande si une minuterie ne pourrait pas être installée. M. GRISEL Bruno précise que des travaux au niveau des fenêtres vont être réalisés. M. CAILLAUD insiste sur le fait que les locaux sont peu adaptés à la production de musique.

Association des jeunes sapeurs pompiers :

M. RIEBEIRO indique que l’association accueille 27 jeunes sur 4 années. Les encadrants sont tous bénévoles. L’aide accordée par la Mairie sert à acquérir du matériel. L’école est ouverte aux enfants de plus de 12 ans et accueille actuellement 3 enfants de Boos.

Boos en scène :

Mme TIERCELIN souligne qu’il s’agit d’une nouvelle association de théâtre.

Centre de loisirs :

Mme TIERCELIN, Mme LEPENNETIER, Mme DEMANGEL et M. BOURRELLIER ont quitté la salle pour permettre l’examen de la subvention qui sera versée au centre de loisirs. M. SORET signale que le montant de la subvention est important et demande si cela a été étudié par une commission.

M. PESQUEUX répond que non.

Mme MARIE précise que le système de réservation devrait être corrigé car il est actuellement trop souple. La journée devrait être réservée et payée à l’avance.7

M. CAILLAUD trouve qu’il y a un manque d’informations en général sur le vote des subventions et souhaiterait qu’une synthèse soit projetée avec un onglet financier et un onglet social.

DANSE :

Le club de danse a indiqué qu’une subvention inférieure aux années précédentes lui suffisait. Une subvention de 1000.00 € est donc votée.

Retour de Mme TIERCELIN, Mme LEPENNETIER, Mme DEMANGEL et M. BOURRELLIER ;

Badminton :

Mme TIERCELIN signale qu’elle a reçu une demande de ce club pour l’octroi d’une subvention supplémentaire qui leur permettrait d’embaucher une personne diplômée pour encadrer les enfants.

M. SORET trouve cette demande intéressante car les pratiques de sports en club sont souvent mal encadrées. Certes cela a un coût et il est difficile de répondre favorablement à toutes les demandes mais un encadrement de qualité est à privilégier. M. MONNIER insiste sur le fait qu’avec un éducateur on progresse plus vite. On franchit un palier supplémentaire.

M. GRISEL Valentin craint que cette demande se propage auprès de certaines associations qui ont déjà des éducateurs et qu’elles réclament aussi une subvention supplémentaire. Mme TIERCELIN signale que l’association n’a pas trois ans donc elle ne peut recevoir l’aide de financeurs extérieurs. Cette demande est peut être donc temporaire. Elle propose donc de réétudier cette demande ainsi qu’éventuellement celle du football. M. MONNIER précise que l’association du football a eu des aides, par contre celles-ci ne sont pas pérennes. La question du financement se pose donc.

Boos hockey club :

Cette association est en pleine croissance, l’effectif est passé de 24 licenciés en 2010 à 70 licenciés en 2014. L’équipe séniors n°2 joue en championnat de Normandie, ce qui implique des frais de déplacement supplémentaires.

Mme TIERCELIN signale qu’elle a reçu une demande exceptionnelle pour un déplacement lors d’un tournoi qui oblige l’association à louer deux minibus dont le coût s’élève à 1600.00 €. Le Conseil Municipal est favorable au versement d’une aide de 800.00 €. M. CAILLAUD signale que les associations peuvent déposer une demande de subvention auprès de la CREA.

Il ajoute qu’il faudrait que la Commune se dote d’une stratégie avec des seuils, pour définir son champ d’action.

Mme LEPILLER demande s’il y a un règlement écrit.

Mme TIERCELIN précise qu’actuellement il n’y a pas de règlement. La commune octroie plus de subvention s’il y a un professeur. Par ailleurs les associations s’occupant des enfants reçoivent plus que celles orientées vers les adultes.

Mme MARIE demande si des conventions avec contrepartie ne pourraient pas être mise en place, cela se pratique dans de nombreuses communes. Les associations pourraient aider lors d’une journée d’animation.8

7. Informations diverses

Commission Travaux :

M. GRISEL précise que la commission s’est réunie. Le compte rendu a été distribué. Il propose aux membres du Conseil Municipal une visite des locaux le samedi suivant.

Commission animation :

M. PESQUEUX rappelle les principales dates : Fête de la moisson : le 7 septembre 2014 Fête de la musique : le 20 juin 2014

Marché de Noël : le 30 novembre 2014

Téléthon : 12-13-14 décembre 2014

M. CAILLAUD demande quand aura lieu la foire à tout. M. PESQUEUX répond qu’elle à lieu à la trinité, celle-ci est organisée par le Comité des fêtes.

Commission culture :

Mme PINEL rappelle que des concerts seront organisés dans le cadre du festival de musique le 12 mai et le 17 mai.

VOIRIE :

M. GRISEL Valentin demande pourquoi le ralentisseur Rue de l’avenir a été supprimé. M. PESQUEUX signale que l’entreprise qui a effectué les travaux pour ERDF n’a pas réussi à le refixer.

Les services techniques vont donc le refixer.

M. MAUCONDUIT propose d’envoyer un courrier en recommandé au maître d’ouvrage. M. PESQUEUX signale que la réception des travaux n’a pas encore été effectuée. M. GRISEL Valentin signale par ailleurs que les tontes dans les lotissements n’ont pas encore été réalisées.

M. PESQUEUX indique que cela est lié au changement d’entreprise dans le cadre de l’appel d’offres qui a été lancé. La nouvelle entreprise a tardé à intervenir. Elle a commencé cette semaine les tontes. M. GRISEL Valentin propose de lui appliquer des pénalités de retard.

SITE INTERNET :

M. MANESSIEZ demande si les photos des élus vont être insérées sur le site ainsi que les commissions.

Mme TIERCELIN signale que oui, mais cela suppose de prendre les élus en photos lors de la prochaine réunion.

AEROPORT :

M. SORET demande qu’elle fût la position de l’ancienne municipalité, et qu’elle sera la position de la nouvelle face à la pérennisation de l’aéroport.

Il rappelle que la CREA a évoqué trois hypothèses : soit une fermeture, soit son maintien dans l’état actuel, soit une position intermédiaire. Il ajoute qu’il serait souhaitable que la commune siège à cette commission.

Organisation du Conseil Municipal :

Mme TIERCELIN propose de retenir une date fixe pour les réunions de Conseil Municipal. Après discussion la date retenue est le premier mardi de chaque mois. Le Conseil se réunira soit pour une réunion officielle soit en groupe de travail.9

Elections :

Mme TIERCELIN rappelle que les élections européennes auront lieu le 25 mai.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 23H00.

Le Maire,

Françoise TIERCELIN