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Compte-Rendu - CR 2021 2 Commune de FAY AUX Loges
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2021 2 Commune de FAY AUX Loges)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CR
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
FEVRIER
2021
L’an
deux
mil
vingt
et un,
le dix-huit
février
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire. Présents:
Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Magali
BLANLUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Monsieur
Bruno
GUYARD,
Madame
Aurore
YANG,
Monsieur
Philippe
BAUMY,
Madame
Marianne
HUREL,
Madame
Anne
BOUQUIER,
Madame
Audrey
JAMAIN,
Monsieur
Paul
PERRIN,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Hervé
LHOMME,
Monsieur
Bruno
THOMAS,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Solène
MENNECIER,
Madame
Mariline
BOUCLET,
Madame
Marie
COSTA,
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC,
Madame
Vanessa
CHABOURINE.
Absents
ayant
donné
un
pouvoir
: Madame
Aline
MERIAU
à
Madame
Magali
BLANLUET,
Madame
Stéphanie
AUBAILLY-GRON
à
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Christelle
TESSIER
à
Madame
Aurore
YANG. Absents
excusés:
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE,
Madame
Anab
HASSAN
SAED.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Bruno
GODET.
Procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
21
janvier
2021 :
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
janvier
2021
est
approuvé
à l’unanimité.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal :
> Cimetière
communal
:
- Renouvellement
concession
trentenaire
au
nom
de
LECOMTE
pour
un
montant
de
cent
cinq
euros.
> Liste
des
engagements
:
Fournisseur
Objet
Compte
Montant
Matrion
Benoit
Devis
de
création
graphique
6237
1 650,
00
Pépinières
Gervais
Arbres
et vivace
embellissement
6068
1 079,
31
communal
Babee
Jardin
Engrais
pour
terrains
stade
de
foot
60
624
3
204,
41
Cobalys
espace
Engrais
terrain
d'entrainement
piscine
60
624
3 077,
63
Isi elec
Maintenance
éclairage
public
et feux
615
232
8 640,
00
tricolores
Hexagone
Location
robot
piscine
6
135
1 608,
80
Cabel
Réparations
master
61551
1 747,98
De
page
en
page
Calculatrice
pour
les
cm2
6
714
1 748,
22
TOTAL
FONCTIONNEMENT
:
22
756,35
€
Chateauneuf
Funéraire
Reprises
concessions
2116
8 310,
09
Burgaud
Bois
Aménagement
PAV
Carrefour
Contact
2
128
2 890,
06
Eurovia
Prolongement
réseau
incendie
21
538
29
028,
00
TOTAL
INVESTISSEMENT
:
40
228,
15
€ CR
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
> Droit
de
préemption
urbain
:
Le
Maire,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15 juin
2017,
a décidé
de
ne
pas
préempter
sur
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
suivantes :
>
Référence
2/2021
Bâti
sur terrain
propre
— 52, Route
de Châteauneuf — ZR
0519
>
Référence
3/2021
Bâti
sur terrain
propre
— 37,
Rocade
des
Carriers
— ZR
0224
>
Référence
4/2021
Non
bâti
— 36,
Route
de
Gourdet-
ZP
0261
>
Référence
5/2021
Bâti
sur terrain
propre
— 2, Rue
de
la Moinerie
— AR
0164
>
Référence
6/2021
Non
bâti
— 31,
Route
de
Trainou
— AR
0768
et AR
0767
2021-008
—
Finances
et
budgets
locaux
—
Subventions
aux
associations
2021
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
le travail
de
la Commission
« Vie
associative,
communication,
fêtes
et cérémonies
»,
Entendu
l'exposé
de
Madame
Audrey
JAMAIN,
Conseillère
déléguée
aux
associations,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
votants,
-
FIXE
comme
suit
les
subventions
attribuées
aux
associations
:
Subvention
2021
ASSOCIATION
D
.
Elus
ne
prenant
pas
=
È
part
au
vote
E
leve
&
se 5 |
50
Se
=
=
=
|ÉE
EF
Ss|5£
8
|523|52 |
p|ElS
=
En
2
&
SE
|A
E
S |
=
£
2
£
É
A
&|@5$
s|è&|S/*«/|%
AJFR
: dotation
0€
3
755 |
Monsieur
Paul
PERRIN
€
AMICALE
400
€
200
€
Monsieur
Hervé
POMPIERS
LHOMME
et Madame
Mariline
BOUCLET
ANCIENS
0
€
COMBATANTS APEM
700
€
ASEP
1 000
€
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC
ATOUT
VOIX
0€
Monsieur
Frédéric
MURA,
Madame
Aurore
YANG
et
Madame
Anne
BOUQUIER
BALLE
À
GRAIN
0€
CIFAL
0
€
BASKET
2 000
€
1 000
€
CATM
200
€ CR
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
CHEVEUX
OR
280
€
CLUB
AINES
470
€
COMMUNE
LIBRE
0€
Madame
Marie
COSTA
CA
DANSE
À
FAY
200
€
EDL
320
€
Madame
Anne
BOUQUIER
ESLF
4
500€
1 000
€
Monsieur
Hervé
LHOMME
et Monsieur
Yann
BOUGUENNEC
FAY
EN
0
€
Monsieur
Bruno
GODET
TRANSITION
et
Madame
Aurore
YANG
FAY
OXYGENE
400
€
800
€
Madame
Marie
COSTA
et
Madame
Solène
MENNECIER
GYM
VOLONTAIRE
|370€
ILE
ENCHANTEE
0
€
BAMBINS LADOFA
0€
MENTAL
ART
440
€
MAGIE MODERN
JAZZ
1200
€
800
€
Madame
Marie
COSTA
PERCHE
0
€
FAYCIENNE PETANQUE
455
€
145
€
PRIM’SPORT
2000
€
TAROT
200
€
TENNIS
1340
€
THEATRE
DES
650
€
LOGES TOUT
COURT
0
€
UCAI
0
€
1 500€
LOIRET
NATURE
200
€
ENVIRONNEMENT Collège
3 135€
Coopérative
école
4635€
élémentaire Coopérative
école
1748 €
maternelle TOTAL
26 843€ |
2445€
|
3
000
€ CR
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
2021-009
—
Achat
public
—
Choix
de
la
compagnie
pour
le
FAY’STIVAL
2021
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la convention
de partenariat
passée
entre
les différentes
communes
de
la « constellation
culturelle
» pour
une
programmation
culturelle
et artistique
dense
pour
les
années
2021
à 2023,
Vu
la proposition
faite
par
la
commission
d’appel
d’offres
et
MAPA
« fournitures
et
services
»
du
16
février
dernier, Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
APPROUVE
la
proposition
faite
par
la
Commission
d’appel
d’offres
et
MAPA
« fournitures
et
services
» qui
propose
de
retenir
la compagnie
Clin
d’œil
pour
un
montant
de
39
177
€
HT
soit
40
000
€
TIC ;
- __ AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
le
contrat
et
à effectuer
toutes
les
démarches
administratives
nécessaires.
2021-010
—
Finances
et
budgets
locaux
—
Tarifs
FAY’STIVAL
2021
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
l’avis
favorable
de
la
Commission
« Finances,
développement
économique,
santé
»
du
02
mars
2020, Monsieur
Philippe
BAUMY,
Adjoint
au
Maire,
présente
les tarifs
proposés
pour
FAY’STIVAL
2021,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
- APPROUVE
les tarifs
municipaux
FAY’STIVAL
ci-dessous
:
Description
Prix (euros)
Gratuit
Enfant
<
13
ans
0€
Tarif réduit
1 spectacle
(13-17
ans
+
étudiants
+
sans
emploi)
8 €
Tarif plein
1 spectacle
10
€
Soirée
inaugurale*
15
€
Soirée
inaugurale
(sans
apéritif)
10
€
Tarif réduit
Pass
3
spectacles
(13-17
ans
+
étudiants
+
sans
21€
emploi)
À
choisir
parmi
les
spectacles
du
13
au
16
mai
Tarif plein
Pass
3
spectacles
A
choisir
parmi
les
spectacles
du
27
€
13
au
16
mai
Pass
Fay’stival
(Soirée
inaugurale
+
7 spectacles)
70
€
*
: incluant
l’apéritif (le
12
Mai
2021)
2021-011
—
Finances
et
budgets
locaux
—
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
Fay’stival
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
l’intérêt
du
projet
culturel
Fay’stival, CR
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Considérant
la possibilité
d’obtenir
une
subvention
européenne
dans
le cadre
du
programme
LEADER
du
GAL
Forêt
d’Orléans
—-Loire
— Sologne,
Considérant
l’avis
favorable
de
la
Commission
« Finances,
développement
économique,
santé
»,
Il est proposé
le projet
de
financement
suivant
:
Budget
artistique
avec
la direction
artistique
et
technique
du
festival
Région
Centre
43
000,00
€ | Val
de Loire
12000€]
18.11%
Location
de
matériel
(matériel
de
scéne,
sanitaires,
groupe
électrogène,
nacelles,
hébergement
pour
les
artistes
……
12
100,00
€ |
Département
3
000,00€|
453%
FEADER
(aide
Restauration,
buvette
6 000,00
€ | LEADER)
20
000,00
€|
30.19%
Autofinance-
Communication
2
000,00
€ | ment
commune
|
26
250,00
€|
39.62
%
Agents
de
sécurité
1 650,00
€ | Mécénat
5000,00€|
7.55%
Budget
artistique
supplémentaire
1100,00
€
Achats
divers
400,00
€
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
Bruno
GUY ARD,
Adjoint
au
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
_ APPROUVE
le projet
de
financement
du
Fay’stival
tel que
présenté
ci-dessus
;
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subvention
européenne
dans
le
cadre
du
programme
LEADER
du
GAL
Forêt
d'Orléans
—Loire
—
Sologne
;
-
CHARGE
Monsieur
le
Maire
d’effectuer
toutes
les
démarches
administratives
nécessaires.
2021-012
—
Finances
et
budgets
locaux
-
Convention
avec
Mission
Locale
de
l’Orléanais
pour
l’année
2021 Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la convention
de
partenariat
proposée
par
la Mission
Locale
de
l’Orléanais
qui
est une
association
au
service
de
l’insertion
professionnelle
et sociale
des jeunes
de
16
à 25
ans
révolus
du
bassin
d’emploi
d'Orléans,
Considérant
l’avis
favorable
de
la Commission
« Développement,
Finances,
commerce
et santé
» du
25 janvier
2021, Entendu
l’exposé
de
Madame
Marianne
HUREL,
Adjointe
au
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
: CR
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
-
_ APPROUVE
la convention
d’adhésion
à la Mission
Locale
de
l’Orléanais
pour
l’année
2021,
-
DIT
que
la cotisation
s’élève
à 0.70
€ par
habitant
soit 2
629.20
€ pour
l’année
2021,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
et
à
effectuer
toutes
les
démarches
administratives
nécessaires.
Informations
diverses
:
> Projet
de
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Loges
> Analyses
d’eau :
>
Résultat
des
analyses
d’eau
de
ARS
:
Vendredi
06
novembre
2020
à 09H34
— Bourg
— Mairie
:
Eau
d’alimentation
conforme
aux
exigences
de
qualité
en
vigueur
pour
l’ensemble
des
paramètres
mesurés.
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
se
déroulera :
-
Jeudi
18
mars
2021
à
20
heures,
Salle
des
Fêtes.
La
séance
est
levée
à 21h12.
Pour
le Maire,
Gérard
HUET,
Premier
adjoint
au
Maire.