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Procès Verbal - PV 2021 2 Commune de FAY AUX Loges
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2021 2 Commune de FAY AUX Loges)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Tourisme, Culture et patrimoine,
PV
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
FEVRIER
2021
L’an
deux
mil
vingt
et un,
le dix-huit
février
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire. Présents
:
Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Magali
BLANLUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Monsieur
Bruno
GUYARD,
Madame
Aurore
YANG,
Monsieur
Philippe
BAUMY,
Madame
Marianne
HUREL,,
Madame
Anne
BOUQUIER,
Madame
Audrey
JAMAIN,
Monsieur
Paul
PERRIN,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Hervé
LHOMME,
Monsieur
Bruno
THOMAS,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Solène
MENNECIER,
Madame
Mariline
BOUCLET,
Madame
Marie
COSTA,
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC,
Madame
Vanessa
CHABOURINE.
Absents
ayant
donné
un
pouvoir
: Madame
Aline
MERIAU
à
Madame
Magali
BLANLUET,
Madame
Stéphanie
AUBAILLY-GRON
à
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Christelle
TESSIER
à
Madame
Aurore
YANG. Absents
excusés
:
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE,
Madame
Anab
HASSAN
SAED.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Bruno
GODET.
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseïl
Municipal
du
21
janvier
2021
:
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
janvier
2021
est
approuvé
à l’unanimité.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
:
> Cimetière
communal
:
- Renouvellement
concession
trentenaire
au
nom
de
LECOMTE
pour
un
montant
de
cent
cinq
euros.
> Liste
des
engagements :
Fournisseur
Objet
Compte
Montant
Matrion
Benoit
Devis
de
création
graphique
6237
1 650,
00
Pépinières
Gervais
Arbres
et vivace
embellissement
6068
1 079,31
communal
Babee
Jardin
Engrais
pour
terrains
stade
de
foot
60
624
3
204,41
Cobalys
espace
Engrais
terrain
d'entrainement
piscine
60
624
3
077,63
isi elec
Maintenance
éclairage
public
et
feux
615
232
8 640,
00
tricolores
Hexagone
Location
robot
piscine
6
135
1 608,
80
Cabel
Réparations
master
61551
1 747,98
De
page
en
page
Calculatrice
pour
les
cm2
6
714
1 748,
22
TOTAL
FONCTIONNEMENT :
22
756,
35
€
Chateauneuf
Funéraire
Reprises
concessions
2116
8
310,
09
Burgaud
Bois
Aménagement
PAV
Carrefour
Contact
2
128
2 890,
06
Eurovia
Prolongement
réseau
incendie
21538
29
028,
00
TOTAL
INVESTISSEMENT :
40
228,
15
€ PV
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Monsieur
le Maire
soutient
que
le master
des
services
techniques
doit
être
changé
car
le montant
des
réparations
dépasse
le coût
de
ce
véhicule.
Il indique
que
l’aménagement
du
PAV
consiste
en
l’achat
de
claustras.
Il précise
que
pour
EUROVIA,
le prolongement
du
réseau
d’incendie
se
situe
Route
de
la Bouvarderie.
> Droit
de
préemption
urbain
:
Le
Maire,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15
juin
2017,
a
décidé
de
ne
pas
préempter
sur
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
suivantes
:
>
Référence
2/2021
Bâti
sur
terrain
propre
—
52,
Route
de
Châteauneuf
— ZR
0519
Monsieur
le
Maire
indique
que
ce
terrain
a fait
l’objet
d’une
demande
de
permis
de
construire
pour
la
réalisation
de
maisons
jumelées
pour
laquelle
il a émis
un
avis
défavorable.
>
Référence
3/2021
Bâti
sur
terrain
propre
— 37,
Rocade
des
Carriers
— ZR
0224
>
Référence
4/2021
Non
bâti
— 36,
Route
de
Gourdet-
ZP
0261
>
Référence
5/2021
Bâti
sur terrain
propre
— 2, Rue
de
la Moinerie
— AR
0164
>
Référence
6/2021
Non
bâti
—-31,
Route
de
Trainou
— AR
0768
et AR
0767
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
qu’un
précédent
acquéreur
s’était
positionné
pour
l’acquisition
de
deux
lots
pour
la
réalisation
d’une
maison
individuelle.
Ce
projet
n’a
pas
abouti
et
un
nouvel
acquéreur
souhaite
acheter
l’un
des
deux
lots
situé
dans
le fond
de
ce
lotissement.
2021-008
—
Finances
et
budgets
locaux
—
Subventions
aux
associations
2021
Monsieur
le Maire
informe
les membres
du
Conseil
municipal
que
les élus
participant
ou
faisant
partie
d’une
ou
plusieurs
associations
et/ou
du
bureau
ne
doivent
pas
prendre
part
au
vote.
Il
laisse
ensuite
la parole
à Madame
Audrey
JAMAIN,
Conseillère
déléguée
aux
associations,
qui
présente
une
à une
les
demandes
de
subventions
des
associations.
Monsieur
Bruno
GUY
ARD
demande
une
explication
pour
la dotation
de
3
755
euros
à destination
de
l’AFJR.
Monsieur
le Maire
répond
que
la Commune
de
FAY-AUX-LOGES
s’est engagée
par convention
à verser
| euro
par
habitants
à
l’AJFR.
Cette
dotation
est
à
utiliser
spécifiquement
pour
le jumelage.
Lorsque
lAJFR
sollicite
une
demande
de
subvention
de
fonctionnement,
celle-ci
peut
être
utilisée
pour
les
cours
d’Italien
ou
pour
des
activités
propres
à l’association.
Madame
Marianne
HUREL
ajoute
que
des
aides complémentaires
en
raison
de
la COVID19
ont
été
attribuées
pour
manque
à gagner
et que
des
subventions exceptionnelles
peuvent
être
sollicitées
par
les
associations
pour
des
évènements
particuliers.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
subventions
exceptionnelles
sont
liées
au
calendrier
des
manifestations
des
associations
et sont
versées
dès
lors
que
l’évènement
a eu
lieu.
Monsieur
le Maire
précise
que
l’association
des
anciens
combattants
est
différente
des
CATM.
II soutient
que
lassociation
des
anciens
combattants
n’existe
quasiment
plus.
Il
précise
que
la
Commune
de
FAY-AUX-
LOGES
cotise
à l’association
des
anciens
combattants
pour
détenir
le drapeau
des
anciens
combattants.
Monsieur
le Maire
indique
que
Madame
Christelle
TESSIER
a reçu
un
message
électronique
de Monsieur
Roger
CHABIN,
Président
de
Mental
Arts
Magie.
L’association
« Mental
Arts
Magie
» souhaite
savoir
si la Commune
de
FAY-AUX-LOGES
est
prête
à prendre
en
charge
deux
kits
autoportés
de
rideaux
de
scène
pour
une
« Boite
noire
»
pour
un
montant
total
de
1500
euros.
Monsieur
le
Maire
précise
que
cette
demande
ne
doit
pas
faire
lobjet
d’une
délibération
lors
de
la
présente
séance.
Il
précise
également
que
l’association
« Mental
Arts
Magie
»
loue,
depuis
2016,
ce
matériel
à
MONTARGIS
pour
un
coût
de
300
euros
chaque
année.
Il
indique PV
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
également
qu’ Aurélien
prête
cet équipement
à la Commune
de
FAY-AUX-LOGES
lors des
différents
spectacles
et
concerts.
Monsieur
le
Maire
donne
le
détail
de
la
composition
du
matériel,
à
savoir:
Plaques
de
base
450*450*5
mm,
mât
vertical
téléscopique
1,80m
—
4,20m,
barre
horizontale
téléscopique
2,20m
—
3,60
m,
rideaux
4*3m,
160g/m°,
noir
anti
feu
M1.
Monsieur
le Maire
suggère
que
la Commune
de
FAY-AUX-LOGES
fasse
l’acquisition
de
ce
matériel
qui
pourrait
être
utilisé
par
les associations
en
cas
de
besoin.
Madame
Audrey
JAMAIN
liste
ensuite
les
associations
non
fayciennes,
telles
que
le collège
ou
la coopérative
de
l’école
élémentaire
et la coopérative
de
l’école
maternelle.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
montant
total
des
subventions
aux
associations
s’élève
à
32
288
euros.
Il
rappelle
qu’au
budget
il avait été prévu
46
000
euros
et qu’il
reste ainsi
une
marge
pour
éventuellement
relancer
les
associations
qui
doivent
être
accompagnées.
Il
note
que
douze
associations
n’ont
pas
souhaité
présenter
de
demande
de
subventions.
Monsieur
Bruno
GUY
ARD
demande
quelle
en
est
la raison.
Monsieur
le Maire
répond
qu’habituellement
elles
présentaient
des
demandes
mais
qu’elles
n’ont
pas
eu
de
besoin
cette
année.
Monsieur
le
Maire
remercie
Madame
Audrey
JAMAIN
et
l’ensemble
des
personnes
qui
ont
travaillé
sur
le
dossier
de
demande
de
subventions
des
associations
et
qui
ont
eu
besoin
de
solliciter
les
associations
pour
obtenir
des
informations
complémentaires.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
le travail
de
la Commission
« Vie
associative,
communication,
fêtes
et cérémonies
»,
Entendu
l'exposé
de
Madame
Audrey
JAMAIN,
Conseillère
déléguée
aux
associations,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
votants,
-
FIXE
comme
suit
les
subventions
attribuées
aux
associations
:
Subvention
2021
ASSOCTATION
-
©
Elus
ne
prenant
pas
ë
=
part
au
vote
fn
nm
+
:
ÉS|SS
|
|.
Ë
ES
|SS
|E
|
=
|S
©
RE
|
ee
SL
SES
8IS
5
|$3125
|512|151412
£
ALES
sel
2
|"
AJFR
: dotation
0
€
3755 |
Monsieur
Paul
PERRIN
€
!
AMICALE
400
€
200
€
Monsieur
Hervé
POMPIERS
LHOMME
et Madame
Mariline
BOUCLET
ANCIENS
0 €
COMBATANTS APEM
700
€
ASEP
1 000
€
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC
ATOUT
VOIX
0
€
Monsieur
Frédéric
MURA,
Madame
Aurore
YANG
et
Madame
Anne
BOUQUIER
BALLE
À GRAIN
0€
CIFAL
0 €
BASKET
2 000 €
1 000
€ PV
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
CATM
200
€
CHEVEUX
OR
280
€
CLUB
AINES
470
€
COMMUNE
LIBRE
0
€
Madame
Marie
COSTA
CA
DANSE
À FAY
200
€
EDL
320
€
Madame
Anne
BOUQUIER
ESLF
4
500
€
1 000
€
Monsieur
Hervé
LHOMME
et
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC
FAY
EN
0€
Monsieur
Bruno
GODET
TRANSITION
et
Madame
Aurore
YANG
FAY
OXYGENE
400
€
800
€
Madame
Marie
COSTA
et
Madame
Solène
MENNECIER
GYM
VOLONTAIRE
|
370€
ILE
ENCHANTEE
0
€
BAMBINS LADOFA
0€
MENTAL
ART
440
€
MAGIE MODERN
JAZZ
1200
€
800
€
Madame
Marie
COSTA
PERCHE
0€
FAYCIENNE PETANQUE
455
€
145
€
PRIM’SPORT
2
000
€
TAROT
200
€
TENNIS
1 340
€
THEATRE
DES
650
€
LOGES TOUT
COURT
0€
UCAI
0€
1 500€
LOIRET
NATURE
200
€
ENVIRONNEMENT TOTAL
1732S€ |
244€
|
3000
€
SUBVENTIONS ASSOCIATIONS Collège
3 135€
Coopérative
école
4635
€
élémentaire Coopérative
école
1748 €
maternelle TOTAL
26
843€ |
245€
|
3
000
€
TOTAL
GENERAL
32
288
€ PV
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
2021-009
—
Achat
public
—
Choix
de
la
compagnie
pour
le FAY’STIVAL
2021
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le choix
de
la compagnie
pour
le FAY’STIVAL,
par
le biais
d’une
délibération
du
Conseil
municipal,
est
une
obligation
légale.
Monsieur
Frédéric
MURA
n'est
pas
certain
que
le
FAY’STIVAL
puisse
avoir
lieu,
notamment
suite
au
discours
du
ministre
de
la culture
qui
lui
fait
craindre
le
pire
au
mois
de
mai
prochain.
Monsieur
le Maire
rappelle
néanmoins
la
nécessité
de
prendre
cette
délibération
pour
connaître
l’éligibilité
du
dossier
auprès
de
LEADER.
Il fait
savoir
aux
membres
du
Conseil
municipal
que
deux
compagnies
ont
répondu
à l’appel
d’offres
:
-la
Compagnie
« La
Lune
à l’envers
» représentée
par
Monsieur
Benjamin
ZIZIEMSKY,
Directeur
artistique.
Monsieur
le
Maire
soutient
qu’il
a joué
une
magnifique
pièce
de
théâtre
intitulée
« L’Etranger
»,
lors
d’un
précédent
FAY’STIVAL.
Il
possède
sa
propre
compagnie
et
propose
6
spectacles
large
public
et
1 spectacle
enfant
soit
7 spectacles
au
total
pour
un
montant
de
38
706
euros.
-la
compagnie
« Clin
d’œil
» représentée
par
Monsieur
Gérard
AUDAX,
Directeur
artistique.
Elle
propose
10
spectacles
et
1 spectacle
à destination
des jeunes,
pour
un
montant
de
39
177
euros.
La
compagnie
« La
Lune
à
l’envers
»
obtient
40
points
pour
le
prix
de
son
offre
et obtient
51
points
pour
son
projet
artistique
(Total
91
points).
La
compagnie
« Clin
d’œil
»
obtient
39
points
pour
le
prix
de
son
offre
et
obtient
58
points
pour
son
projet
artistique
(Total
97
points).
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la convention
de partenariat passée
entre
les différentes
communes
de la « constellation
culturelle
» pour
une
programmation
culturelle
et artistique
dense
pour
les années
2021
à 2023,
Vu
la
proposition
faite
par
la
commission
d’appel
d’offres
et
MAPA
« fournitures
et
services
»
du
16
février
dernier, Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
APPROUVE
la
proposition
faite
par
la
Commission
d’appel
d’offres
et
MAPA
« fournitures
et
services
» qui
propose
de retenir
la compagnie
Clin
d’œil
pour
un
montant
de
39
177
€ HT
soit 40
000
€ TIC;
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le contrat
et
à effectuer
toutes
les
démarches
administratives
nécessaires.
2021-010
—
Finances
et
budgets
locaux
—
Tarifs
FAY’STIVAL
2021
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
tarifs
du
FAY’STIVAL
doivent
faire
l’objet
d’une
délibération
année
par
année.
Il donne
la parole
à Monsieur
Philippe
BAUMY.
Monsieur
Philippe
BAUMY
indique
que
les tarifs
ont
été
fixés
par
rapport
aux
précédentes
éditions
ainsi
qu'aux
festivals
de
taille
similaire.
Des
tarifs
intéressants
sont
également
proposés
pour
permettre
au
plus
grand
nombre
de
personnes
de
participer
à
l’évènement.
Monsieur
Philippe
BAUMY
rappelle
que
le
FAY’STIVAL
se
tiendra
en
fonction
des
conditions
sanitaires.
Monsieur
le Maire
constate
que
les tarifs n’ont
pratiquement
pas changé
par rapport
à l’année
dernière.
Monsieur
Philippe
BAUMY
relève
qu’ils
n’ont jamais
augmentés.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la différence
entre
les
tarifs
de
2021
et
ceux
des
années
précédentes
réside
dans
les
formules
de
la
soirée
inaugurale
avec
ou
sans
apéritif. PV
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
l’avis
favorable
de
la
Commission
« Finances,
développement
économique,
santé
»
du
02
mars
2020, Monsieur
Philippe
BAUMY,
Adjoint
au
Maire,
présente
les tarifs
proposés
pour
FAY’STIVAL
2021,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
- APPROUVE
les
tarifs
municipaux
FAV’STIVAL
ci-dessous :
Description
Prix (euros)
Gratuit
Enfant
<
13
ans
0 €
Tarif réduit
1 spectacle
(13-17
ans
+
étudiants
+
sans
emploi)
8 €
Tarif plein
1 spectacle
10
€
Soirée
inaugurale*
15
€
Soirée
inaugurale
(sans
apéritif)
10
€
Tarif réduit
Pass
3
spectacles
(13-17
ans
+
étudiants
+
sans
21€
emploi)
À
choisir
parmi
les
spectacles
du
13
au
16
mai
Tarif plein
Pass
3
spectacles
A
choisir
parmi
les
spectacles
du
27
€
13
au
16
mai
Pass
Fay’stival
(Soirée
inaugurale
+
7 spectacles)
70
€
*
: incluant
l’apéritif (le
12
Mai
2021)
2021-011
—
Finances
et
budgets
locaux
—
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
Fay’stival
Monsieur
Frédéric
MURA
donne
la
parole
à Monsieur
Bruno
GUY
ARD.
Monsieur
Bruno
GUY
ARD
indique
que
le
financement
du
FAY’STIVAL
repose
sur
des
financements
multiples.
Le
PETR,
au
niveau
de
la
Communauté
de
Communes
des
Loges,
s’inscrit
dans
un
des
axes,
celui
du
développement
de
l’identité
touristique
par
la mise
en
place
de
manifestation
et animation
valorisant
les sites
touristiques
identitaires
(Usine
du
Canal).
Monsieur
Bruno
GUY
ARD
rappelle
que
suite
à
la précédente
délibération,
la direction
artistique
du
FAY”’STIVAL
sera
assurée
par
la Compagnie
Clin
d’œil.
Le
FAY’STIVAL
nécessite
la
location
de
matériel,
la
location
du
site
de
Reuilly
pour
accueillir
les
artistes,
des
frais
de
communication
pour
assurer
la promotion
de
l’évènement.
Monsieur
Bruno
GUY
ARD
indique
que
le travail
en
lien
avec
l’école
élémentaire
ajoute
un
budget
supplémentaire
d’un
montant
de
1100
euros.
Monsieur
Bruno
GUY
ARD
liste
les différents
financements
: La
Région
Centre-Val
de
Loire,
dans
la cadre
du
PACT
(association
de
5 autres
communes
nommée
«
Constellation
culturelle
»),
le
Département
du
Loiret,
LEADER,
le
mécénat
et
l’autofinancement
de
la
Commune
de
FAY-
AUX-LOGES
pour
26
250
euros
dont
12 000
euros
de
billetterie.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
l’intérêt
du
projet
culturel
Fay’stival,
Considérant
la possibilité
d’obtenir
une
subvention
européenne
dans
le cadre
du
programme
LEADER
du
GAL
Forêt
d’Orléans
-Loire
—
Sologne,
Considérant
l’avis
favorable
de
la Commission
« Finances,
développement
économique,
santé
»,
Il est
proposé
le projet
de
financement
suivant : PV
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Budget
artistique
avec
la direction
artistique
et
technique
du
festival
Région
Centre
43
000,00
€ | Val
de
Loire
12000€|
18.11%
Location
de
matériel
(matériel
de
scéne,
sanitaires,
groupe
électrogène,
nacelles,
hébergement
pour
les
artistes
12
100,00
€ |
Département
3
000,00€|
453%
FEADER
(aide
Restauration,
buvette
6 000,00
€ | LEADER)
20
000,00
€|
30.19%
Autofinance-
Communication
2
000,00
€ | ment
commune
|
26
250,00
€|
39.62%
Agents
de
sécurité
1 650,00
€ | Mécénat
5000,00€|
7.55%
Budget
artistique
supplémentaire
1100,00
€
Achats
divers
400,00
€
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
Bruno
GUY
ARD,
Adjoint
au
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
APPROUVE
le projet
de
financement
du
Fay’stival
tel que
présenté
ci-dessus
;
- __ AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subvention
européenne
dans
le
cadre
du
programme
LEADER
du
GAL
Forêt
d’Orléans
-Loire
— Sologne ;
- __ CHARGE
Monsieur
le Maire
d’effectuer
toutes
les démarches
administratives
nécessaires.
2021-012
—
Finances
et
budgets
locaux
-
Convention
avec
Mission
Locale
de
l’Orléanais
pour
l’année
2021 Monsieur
Frédéric
MURA
donne
la parole
à Madame
Marianne
HUREL.
Madame
Marianne
HUREL
indique
que
la Commission
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
signer
une
convention
avec
la mission
locale
de
l’Orléanais
pour
une
durée
d’un
an.
La
mission
locale
est
une
association
au
service
de
l’insertion
professionnelle
à
destination
des
jeunes
entre
16
ans
et
25
ans.
Madame
Marianne
HUREL
suggère
que
la
mission
locale,
basée
à ORLÉANS,
puisse
venir
assurer
des
permanences
pour
les jeunes
Fayciens.
51
jeunes
de
la Commune
de
FAY-AUX-LOGES,
jusqu’à
69
en
2017,
sont
concernés.
La
permanence
aura
lieu
une
fois
par
mois.
Le
travail
sera
mis
en
place
en
lien
avec
le Centre
Communal
d’Action
Sociale
qui
assure
le suivi
des
jeunes
de
moins
de
25
ans
et avec
Monsieur
Baptiste
LANOUX,
Responsable
de
la Maison
des
Jeunes,
pour
des
actions
spécifiques.
Madame
Marianne
HUREL
précise
que
la
mission
locale
mène
plusieurs
actions,
de
la
formation
à
l’accompagnement
et
à
l’insertion
professionnelle.
Madame
Marianne
HUREL
soutient
que
l'objectif est
de
délocaliser
pour
obtenir
plus
de
présence
dans
le rural.
Les
permanences
débuteront
à compter
du
mois
de
mars
prochain,
dans
l’attente
de
précisions
complémentaires.
Madame
Marianne
HUREL
explique
qu’un
jeune
de
VITRY-AUX-LOGES
pourra
se
rendre
à la permanence
de
FAY-AUX-LOGES.
Actuellement,
une
permanence
se
tient
à
CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE.
Le
coût
de
la
convention
est
de
0,70
centimes PV
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
d’euros
par
habitant.
Madame
Anne
BOUQUIER
ajoute
que
la
convention
est
reconductible
tous
les
ans.
Ce
sera
toujours
la même
personne
en
qualité
de
référente.
Une
possibilité
de
travailler
en
lien
avec
les entreprises
de
la ZAC
sera
étudiée.
L'objectif
est
de
trouver
des
débouchés
de
stages
et
de
formations.
Elle
indique
que
Monsieur
Baptiste
LANOUX
va
se
rendre
à
ORLEANS,
dans
les
locaux
de
la
mission
locale,
pour
recueillir
une
banque
de
données.
Madame
Anne
BOUQUIER
ajoute
que
la Commune
de
FAY-AUX-LOGES
mettra
à
disposition
de
la
référente
de
la
mission
locale
un
ordinateur
et
un
bureau,
celui
de
la
Maison
des jeunes.
Elle
soutient
que
la mission
locale
utilisera
des
logiciels
à distance.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
grâce
à la mission
locale,
la Commune
de
FAY-AUX-LOGES
pourra
employer
deux
agents.
L’un
pour
les espaces
verts
et l’autre
pour
le
développement
durable,
la
propreté
des
PAV
et
les
dépôts
sauvages.
Madame
Anne
BOUQUIER
fait
savoir
que
Madame
Marianne
HUREL
et
elle-même
siègeront
par
alternance
à
la
permanence.
Le
pôle
va
augmenter
avec
le
plan
de
relance,
passant
de
380
jeunes
à
900
jeunes
qui
seront
suivis.
Madame
Marianne
HUREL
avertit
que
l’objectif est
également
d’identifier
les jeunes
de
16
ans
qui
ont
quitté
le
système
scolaire.
Madame
Anne
BOUQUIER
indique
qu’il
sera
aussi
l’occasion
de
profiter
de
financement
pour
les
besoins
en
terme
de
transports.
L’aide
sera
conditionnée
à
la
réalisation
effective
des
démarches.
Monsieur
le
Maire
est
satisfait
de
la
mise
en
place
de
ces
permanences.
Il
souligne
l’intérêt
pour
la jeunesse
de
se
diriger
vers
cet
organisme.
Madame
Marianne
HUREL
précise
que
le nombre
de jeunes
correspond
aux jeunes
qui
sont
entrés
en
contact
ou
sont
suivis
par
la mission
locale.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la convention
de
partenariat
proposée
par
la Mission
Locale
de
l’Orléanais
qui
est une
association
au
service
de
l’insertion
professionnelle
et sociale
des jeunes
de
16
à 25
ans
révolus
du
bassin
d’emploi
d'Orléans,
Considérant
l’avis
favorable
de
la Commission
« Développement,
Finances,
commerce
et santé
» du
25 janvier
2021, Entendu
l’exposé
de
Madame
Marianne
HUREL,
Adjointe
au
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
APPROUVE
la convention
d’adhésion
à la Mission
Locale
de
l’Orléanais
pour
l’année
2021,
-
DIT
que
la cotisation
s’élève
à 0.70
€ par habitant
soit 2 629.20
€ pour
l’année
2021,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
et
à
effectuer
toutes
les
démarches
administratives
nécessaires.
Informations
diverses
:
> Projet
de
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Loges
Monsieur
Frédéric
MURA
annonce
le projet
de
territoire
de
la Communauté
de
Communes
des
Loges.
Il s’agit
de
la
feuille
de
route
pour
les
5
années
à
venir.
Monsieur
le
Maire
souhaite,
en
sa
qualité
de
Président
de
la
Communauté
de
Communes
des
Loges,
rencontrer
les
élus
communaux
des
20
communes
membres.
Les
conseillers
municipaux
seront
invités
à échanger
sur
la Communauté
de
Communes
des
Loges,
à
l’aide
d’une
grille
de
3
à
4
questions
pour
permettre
un
débat
d’une
durée
comprise
entre
1H00
et
1H30.
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
souhaite
savoir
quels
sont
les
souhaits
des
communes.
Il
rendra
visite
à chacune
d’entre
elles,
accompagné
d’un
Vice-Président,
de
la
Directrice
générale
des
services
ou
d’un
responsable
de
secteur.
Ce
projet
de
territoire
est
mené
en
interne
avec
l’aide
de
deux
personnes
de
la
banque
des
territoires.
La
première
phase
consiste
en
une
discussion
par
commission
thématique.
Les
rencontres
avec
les élus
communaux
auront
lieu de
mars
à avril
2021.
Le
bureau
de
la Communauté
de
Communes
des
Loges
a
retenu
la date
du
lundi
19
avril
2021
comme
journée
de
restitution.
Lundi
19
avril
2021
après-midi
des
petits
groupes
de
travail
seront
organisés
suivi
du
forum
des
élus,
regroupant
200
à 250
élus.
Une
synthèse
contenant PV
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
un
volet
financier
sera
soumise
aux
communes
fin juin
début
juillet
2021.
Le
projet
de
territoire
définitif
sera
soumis
au
vote
du
Conseil
municipal
au
mois
de
septembre
2021.
Monsieur
le
Président
de
la Communauté
de
Communes
des
Loges
viendra
rencontrer
les
élus
de
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES
avant
le
prochain
Conseil
municipal,
le
18
mars
2021
à
18H30.
> Analyses
d’eau
:
>
Résultat
des
analyses
d’eau
de
PARS
:
Vendredi
06
novembre
2020
à 09H34
— Bourg
— Mairie
:
Eau
d’alimentation
conforme
aux
exigences
de
qualité
en vigueur
pour
l’ensemble
des
paramètres
mesurés.
TOUR
DE
TABLE :
Monsieur
Gérard
HUET
rapporte
que
le « défi
alimentation
positive
à FAY
», initialement
programmé
le samedi
06
février
2021
de
10H00
à 12H30,
intitulé
«
Réduire
les
polluants
en
cuisine
» et le samedi
13
février
2021
de
10H00
à
12H00,
intitulé
« Cuisine
anti-gaspi
»,
a
été
annulé
en
raison
du
faible
nombre
de
participants.
Monsieur
Gérard
HUET
relève
que
les
personnes
sont
hésitantes
à participer
à ce
type
d'évènement
en
raison
de
la
crise
sanitaire.
Une
nouvelle
demande
a
été
présentée
par
l’organisatrice,
Madame
Marion
NATURE,
pour
la
réalisation
de
ces
deux
ateliers
le
15
mai
prochain
mais
elle
souhaite
pouvoir
disposer
de
la cuisine
de
la Salle
des
Fêtes.
Toutefois,
cette
date
correspond
à celle
du
FAY'STIVAL.
Il ne
pourra
dès
lors pas
être
donné
une
suite
favorable
à l'organisateur
pour
la date
du
15
mai
2021.
Monsieur
Gérard
HUET
indique
que
le centre
de
dépistage,
installé
à la piscine
municipale
de
FAY-AUX-LOGES,
a
réalisé
2500
tests
depuis
la
date
d'ouverture.
Cela
représente
une
activité
soutenue.
Il salue
les
infirmières
en
charge
de
la
réalisation
de
ces
tests
qui
ont
travaillé
sans
relâche
depuis
le
mois
de
septembre
2021.
Il
annonce
que
le centre
de
dépistage
fermera
ses
portes
le
17
février
2021
à
12
heures
pour
ensuite
rouvrir
le
08
mars
2021.
L'organisation
du
centre
de
dépistage
est
assurée
notamment
par
Madame
Olivia
BARET
du
CPTS
de
l'Est
Orléanais.
Monsieur Gérard
HUET
soutient
que
les
infirmières
sont
surchargées
et
qu’elles
sont
également
amenées
à
être
mobilisées
dans
le
cadre
de
la
campagne
de
vaccination
à
CHÂTEAUNEUF-SUR-
LOIRE
et
à SULLY-SUR-LOIRE.
Il relève
que
la
Mairie
de
FAY-AUX-LOGES
reçoit
beaucoup
d'appels
et
de
visites
concernant
des
demandes
de
renseignements
sur
la
vaccination.
Il convient
de
rappeler
que
les
personnes
doivent
faire
preuve
de
patience
parce
qu’il
est
difficile
de
trouver
une
date
de
rendez-vous.
Il affirme
que
pour
CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE
il y a 4
semaines
d’attente.
Dans
le secteur
de
GIEN,
l’activité
est
également
soutenue.
La
Mairie
de
FAY-AUX-LOGES
recense
donc
les
personnes
qui
le
souhaitent
et
propose
de
les
recontacter
pour
leur
communiquer
les
nouvelles
informations.
Le
fichier,
tenu
par
Madame
Laura
CHARLES,
est
le
plus
précis
possible
et
renseigne
sur
l’autonomie
des
personnes,
le
besoin
d'aide
à
la
prise
de
rendez-
vous,
les disponibilités
des
personnes,
le
besoin
en
transports,
les éventuelles
difficultés
pour
se
rendre
dans
un
centre
de
vaccination.
Monsieur
Gérard
HUET
rappelle
que
la mise
en
place
de
transports
collectifs
pour
se
rendre
dans
les différents
centres
de
vaccination
n’est
pas
possible.
Monsieur
Bruno
GUYARD
annonce
le
premier
café
de
quartier.
Il se
tiendra
le
13
mars
prochain
pour
les
secteurs
Route
de
Gourdet
et
Rue
des
Maisons
Pavées.
Monsieur
Bruno
GUYARD
rapporte
que
l’organisation
des
rythmes
scolaires,
mise
en
place
depuis
les vacances
de Toussaint,
reste
inchangée
après
concertation
avec
les
représentants
des
parents
d'élèves
et
les
enseignants.
Cette
organisation
a été
débattue
en
commission
JASAS
et
entérinée
en
réunion
d’adjoints.
Le
temps
scolaire
est
le
suivant:
les
lundis-mardis-jeudis
et
vendredis
de
8h45
à
11h45
et de
13h30
à
16h30.
Madame
Magali
BLANLUET
rappelle
que
cette
information
a
été
écrite
dans
le
compte
rendu
de
la
commission
et
fait
partie
des
informations
qui
ont
déjà
été
diffusées.
Madame
Magali
BLANLUET
soutient
que
les
comptes
rendus
sont
synthétiques
et
que
les
élus
peuvent
lui
adresser
des
demandes
de
précisions
auxquelles
elle
répondra
en
complétant.
Monsieur
Philippe
BAUMY
indique
que
tous
les documents
pour
le renouvellement
de
la délégation
de
service
public
ont
été
envoyés
au
Cabinet
d’études.
La
Mairie
de
FAY-AUX-LOGES
a
reçu
un
premier
dossier
de
synthèse
sur
l'assainissement.
Un
second
dossier,
relatif
à
l’eau,
arrivera
ensuite.
Une
réunion
de
restitution
aura
lieu
à
réception
de
l’ensemble
des
synthèses.
Monsieur
Philippe
BAUMY
rappelle
que
la
délégation
de PV
2021-2
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
service
public
avec
SUEZ
Eau
France
prend
fin
le 30
juin
2021
et qu’il
convient,
à l’occasion
du
prochain
Conseil
municipal,
de
faire
un
avenant
pour
une
durée
de
6 mois.
Madame
Marianne
HUREL
est
très
contente
car
la
boutique
éphémère
est
réservée
pour
trois
semaines.
Elle
signale
que
le
Département
du
Loiret
mène
actuellement
une
enquête
de
satisfaction
sur
le
réaménagement
de
l'échangeur
de
FAY-AUX-LOGES
et
DONNERY,
via
un
lien
dédié.
Monsieur
Gérard
HUET
indique
qu’il
a reçu
dans
sa
boîte
aux
lettres
un
flyer
à
ce
sujet.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
Madame
Aurore
YANG
a
mis
l'information
sur
le
Facebook
de
la
commune
et
qu’une
réponse
peut
être
apportée
par
le
biais
d’un
lien
spécifique. Monsieur
Bruno
GODET
soutient
que
la mise
en
place
des
permanences
de
la mission
locale
est
une
très
bonne
chose
pour
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES.
Il
remercie
vivement
Madame
Anne
BOUQUIER,
Madame
Marianne
HUREL,
Madame
Jézabel
MÉCHIN
et
Monsieur
Baptiste
LANOUX.
Il
indique
par
ailleurs
qu’une
première
réunion
sur
la mise
en
place
d’un
collectif
relatif à l’utilisation
de
la serre
communale
a eu
lieu
le
16
février dernier.
Des
semis
potagers
et floraux
sont
en
cours,
à destination
des
administrés
dont
les bénéficiaires
du
CCAS
en
particulier
concernant
les
légumes.
12
personnes
se
sont
manifestées
et
une
deuxième
rencontre
est
prévue
le 20
février
prochain.
Monsieur
Bruno
GODET
rapporte
que
les volontaires
ont
besoin
de
terreau
et
de
petits
pots.
Des
distributions
et
des
échanges
se
tiendront
le
02
mai
2021
lors
du
Troc
aux
plantes.
Monsieur
le
Maire
soutient
que
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES,
via
son
service
technique,
peut
se
procurer
chez
son
fournisseur
du
terreau
ainsi
que
des
godets.
Monsieur
Bruno
GODET
indique
la présence
d’un
terrain
derrière
la serre
communale
qui
pourrait
être
utilisé
pour
cette
opération.
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC
indique
qu’il
n’a
pas
pu
se
rendre
à
la dernière
réunion
du
SICTOM
et que
son
suppléant
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE
n’a
pas
pu
y assister
non
plus.
Dès
lors,
ils ont
donné
pouvoir
à
l’élu
de
la Commune
de
DONNERY.
Il rapporte
qu'il
n’y avait
pas
de
dossiers
spécifiques
inscrits
à l’ordre
du
jour
de
la séance.
Il rappelle
qu’une
nouvelle
grille
tarifaire
a été
votée.
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
aux
membres
du
Conseil
municipal
qu’il
a
rencontré
AVENSIA
concernant
le
projet
de
l’EHPAD
actuel.
Le
bureau
d’études
a fait
une
présentation
générale.
Toutes
les
idées
concernant
ce
bâti
ont
été
évoquées,
à
savoir:
une
maison
de
santé
pluridisciplinaire,
un
hôtel,
de
la
restauration,
des
logements.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'AVENSIA
va
transmettre
ces
estimations
à
la Commune.
Il rappelle
que
toutes
les
idées
sont
les
bienvenues.
Monsieur
Frédéric
MURA
souhaite
de
bonnes
vacances
à l’ensemble
de
l’équipe
municipale.
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
se déroulera
:
-
Jeudi
18
mars
2021
à
20
heures,
Salle
des
Fêtes.
La
séance
est
levée
à 21h12.
Pour
le Maire,
Gérard
HUET,
Premier
adjoint
au
Maire.