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Compte-Rendu - 2022 05 CR remboursements factures elus et personnels 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 05 CR remboursements factures elus et personnels 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
07/03/2022
Reçu
en
préfecture
le
07/03/2022
Affiché le 07/08/2022
lement
ID
: 038-213802374-20220304-DEL_
2022
_05-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
4
mars
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire. Date
de
la
convocation
: 25
février
2022
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS
: 11
EN
FONCTION :
11
PRESENTS
: 8
VOTANTS
: 9
CONTRE
: 0
ABSENTION :
O0
POUR
:9
Excusée
: PHILIPPE
Francine
(pouvoir
à
GIRAUD
Roger),
PINATEL
François,
JOUANNEAU
Fanny
VENERA
Christophe
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2022/05
: Compte-rendu
des
remboursements
de
factures
aux
élus
et
personnels
Monsieur
le Maire
expose
à l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
la
délibération
n°
2017/37
en
date
du
19
mai
2017,
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
Conseil
municipal
les
remboursements
de
factures
aux
élus
et
aux
personnels, Le
Conseil
municipal
prend
note
des
remboursements
intervenus
au
2ème
semestre
2021 :
E.LECLERC
Alimentation
38,87
ENTREPOT
DU
Agrafes/agrafeuse/câble
électrique/bornier |
95,30
€
BRICOLAGE
MICHEL Bemard |
LE BONHEUR
DU JOUR]
Doubles clés
35,00 €
IKEA
Conteneur
9,99
€
TOTAL
179,16
€
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date d'affichage:
{)
7
MARS
202?