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Compte-Rendu - 2024 16 CR remboursements factures elus et personnels tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 16 CR remboursements factures elus et personnels tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
25/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2024
Publié
le
ID
: 038-213802374-20240322-DEL
2024
_16-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-deux
mars,
à
17
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire,
Date
de
la
convocation
: 15
mars
2024
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
ÉLUS
;.14
BERARD
Guy
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
:
6
î
Se
à
à
Lx
“à
Etaient
excusés
: VENERA
Christophe,
PINATEL
François,
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
GONON
VOTANTS :
Florence),
GIRAUD
Roger
(pouvoir à MICHEL
Bernard),
SAUNIER
Jean-Marc
(pouvoir à VINCENT
CONTRE
: 0
Dent enise)
ABSTENTION
: 0
POUR
:9
Madame
PHILIPPE
Francine
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2024/16
: Compte-rendu
des
remboursements
de
factures
aux
élus
et
personnels
Monsieur
le Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
la
délibération
n°
2017/37
en
date
du
19
mai
2017,
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
Conseil
municipal
les
remboursements
de
factures
aux
élus
et aux
personnels, Le
Conseil
municipal
prend
note
des
remboursements
intervenus
au
1°
trimestre
2024
:
LILI
CROUSTILLE
Galette
cérémonie
vœux
5/1/24
66,00
€
ENTREPOT
DU
BRICOLAGE
Fournitures
BAL
Bibliothèque
14,90
€
ENTREPOT
DU
BRICOLAGE
Divers
pour
le
sce
technique
164,54
€
(poignée,
bois,
cylindre,
….)
LA
BOULE
A
MEWE
Vœux
aux
agents
5/1/24
23,00
€
MICHEL
Bernard
MISTER
MINIT
Double
clés
6,90
€
LEROY
MERLIN
Box
photos
28,70
€
ENTREPOT
DU
BRICOLAGE
|
Coffre
à clés
36,90
€
LA
POSTE
Expédition
colis
LUMIERE
DE
20,00
€
France
TOTAL
360,94
€
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
de
publication
:
25
MARS
2024
Le
Maire,
Bernard
MICHE