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Procès Verbal - Avis du Conseil 30 03 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Sauve.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis du Conseil 30 03 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Fiscalité,
VILLE DE SAUVE
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU GARD
Le prochain conseil municipal aura lieu :
Téléphone : 04 66 77 50 19
Télécopie : 04 66 77 57 38
mairie.sauve@vwanadoo.fr Salle du Conseil, Mairie de Sauve www. ville-de-sauve.fr
« Village de Caractère »
« Ville vivez bougez »
« Ville et métiers d’art »
«Station verte »
«Ville branchée »
« Ville prudente »
Le Maire,
Le jeudi 30 mars 2023 à 18h30
ORDRE DU JOUR :
. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 16 février 2023
. Election d’un président de séance
. Approbation du Compte de Gestion 2022 du budget principal M14
. Approbation du Compte Administratif 2022 du budget principal M14 . Résultat d’exécution du budget principal M14 2022 et Affectation du résultat 2023 . Approbation du Compte de gestion 2022 du budget Eau & Assainissement M49 . Approbation du Compte d’exploitation 2022 du budget Eau & Assainissement M49 8. Résultat d'exécution du budget Eau & Assainissement M49 2022 et Affectation du résultat 2023
9. Vote des taux d’imposition 2023
10. Vote du budget primitif 2023 de la commune - M14
11. Subventions aux associations
12. Indemnités pour le gardiennage de l’Eglise et du Temple
13. Vote des surtaxes eau et assainissement
14. Vote du budget primitif 2023 de l’Eau & Assainissement — M49
15. Acquisition parcelles Section AR N°97, 98, 131, 132 Quartier Rouvière et Violette
16. Création d’une servitude pour le réseau d’assainissement avec M. et Mme Olindo - Capaldi
17. Approbation des travaux de dissimulation des réseaux secs (tranche 1) par le SMEG 18. Approbation des études pour la dissimulation des réseaux secs (tranche 2) par le SMEG
19. Demande de subvention pour l’acquisition de toilettes sèches auprès du Département 20. Demande de subvention pour des travaux de pluvial (RD999) auprès du Département 21. Annulation de la délibération N°D84 2021 pour la vente de la parcelle communale Section AE n°5
22. Vente de la parcelle communale Section AE n°5
23. Proposition de coupe de bois à l’état d’assiette 2023 par l'ONF
24. Approbation d’une convention pluriannuelle de pâturage
I
OS
À
5
©
D
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Fait à SAUVE, le 24 mars 2023
Le Maire, a
Olivier GAILLARD /. |