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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 02
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2020 04
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 02 15 budget centre aquatique dob 2025
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 20h28
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 02 15 budget centre aquatique dob 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Justice et droit,
n
=
es
7
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2025
LE EL
TE
ID
: 090-249000241-20250225-2025_02_15-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
25
février
à
18h05,
le Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Salle
de
Spectacle
de
GRANDVILLARS,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président.
Étaient
présents:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
ALEXANDRE,
Bernard
CERF,
Gilles
COURGEY,
Catherine
CREPIN,
Roland
DAMOTTE,
Gérard
FESSELET,
Daniel
FRERY,
Christian
GAILLARD,
Jean-Louis
HOTTLET,
Fatima
KHELIFI,
André
KLEIBER,
Jean
LOCATELLI,
Robert
NATALE,
Gilles
PERRIN,
Annick
PRENAT,
Frédéric
ROUSSE,
Jean-Michel
TALON
et
Dominique
TRÉLA,
membres
titulaires
Hervé
FRACHISSE
membre
suppléant.
Étaient
excusés
: Mesdames
et
Messieurs,
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Martine
BENJAMAA,
Daniel
BOUR,
Anissa
BRIKH,
Thomas
BIETRY,
Chantal
CHAVANNE,
Philippe
CHEVALIER,
Catherine
CLAYEUX,
Monique
DINET,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Patrice
DUMORTIER,
Vincent
FREARD,
Hamid
HAMLIL,
Michel
HOUDELAT,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Thierry
MARCJAN,
Sophie
MARKOVIC,
Anaïs
MONNIER,
Claude
MONNIER,
Imann
EL
MOUSSAFER,
Emmanuelle
PALMA-GERARD,
Nicolas
PETERLINI,
Fabrice
PETITJEAN,
Florence
PFHURTER,
Sophie
PHILIPPE,
Jean
RACINE,
Virginie
REY,
Lionel
ROY,
Françoise
THOMAS,
Pierre
VALLAT
et Bernard
VIATTE.
Avaient
donné
pouvoir
: Thomas
BIETRY
à Gilles
COURGEY,
Martine
BENJAMAA
à Jacques
ALEXANDRE,
Daniel
BOUR
à Robert
NATALE,
Monique
DINET
à Bernard
CERF,
Emmanuelle
PALMA-GERARD
à
Fatima
KHELIFI
Françoise
THOMAS
à
Frédéric
ROUSSE
et
Bernard
VIATTE
à Hervé
FRACHISSE
Date
de
convocation
Le
21
février
2025
Date
d'affichage
Le
21
février
2025
Nombre
de
conseillers
En
exercice
Présents Votants
50 19 26
Le
Président,
a rappelé
que
la présente
séance
pouvait
se tenir
sans
condition
de
quorum
puisqu’elle
faisait
suite
à
une
précédente
séance
de
l’assemblée
régulièrement
convoquée
le
30
janvier,
où
le
quorum
n’avait
pas
été
atteint
et qu’elle
a fait l’objet
d’une
seconde
convocation
envoyée
le vendredi
21
février
2025.
Il cite
les pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents,
Roland
DAMOTTE
est
désigné. Le
Président
fait
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
et
fait
prendre
note
des
éventuelles
rectifications
par
le secrétaire
de
séance.
Il appelle
ensuite
les affaires
inscrites
à l’ordre
du jour
car seules
celles-ci
peuvent
faire
l’objet
d’une
délibération. 2025-02-15
- Budget
annexe
Centre
Aquatique
— Débat
d’Orientations
Budgétaires
(DOB
2025)
Rapporteur
: Christian
RAYOT Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250225-2025
02_15-DE
Préambule La
CCST
a pris
la compétence
Centre
Aquatique
au
1° juillet
2020.
Celle-ci
a été motivée
notamment
par
l’intérêt
communautaire
indiscutable
de
l’équipement
et
son
rayonnement
supra
communal.
En
effet,
le Centre
Aquatique
situé
à Delle
constitue
l’une
des
4
piscines
actuellement
existantes
sur
le
Territoire
de
Belfort.
En
2024
ont
été
réalisés
:
En
ce
qui
concerne
la
partie
technique :
-
la pose
d’un
panneau
publicitaire
en
avril
2024 à
l’entrée
du
centre
aquatique.
- _
l’achat
d’un
bloc
gaz
chaudière
en
préventif
-
le passage
du
bâtiment
principal
et la centrale
d’air
en
néon
et pavé
LED
-
le passage
de
la commission
sécurité
en juin
avec
avis
favorable
valable
3 années.
-_
l’achat
d’un
système
d’ouverture
automatique
pour
la porte
d’entrée
-__
la finalisation
du
passage
en
LED
du
reste
des
bâtiments
techniques
(ateliers,
local
filtration
et chaufferie)
-__
l’installation
de
vannes
avant
chaque
douche
pour
permettre
l’isolement
de
celle-ci
en
cas
de
fuite.
-
Le
déplacement
de
l’armoire
électrique
concernant
l’éclairage
public
et l’école
de
musique
à
l’extérieur
du
transformateur
pour
faciliter
un
éventuel
dépannage.
En
ce
qui
concerne
la
partie
pédagogique :
-
L'achat
d’une
structure
gonflable
aquatique
- _
L’achat
de
chaise
haute
bébé
-
L'achat
de
4 vélos
Aquabike
>
Tarifs : Aucune
augmentation
tarifaire
n’est
envisagée
cette
année.
>
De
nouveaux
investissements :
-
L'achat
d’un
nouveau
fauteuil
roulant
pour
accéder
aux
bassins
-
Le
passage
en
LED
pour
l’éclairage
extérieur.
Suite
à
la
consultation
d’une
société
(NR
Therm)
pour
l’étude
de
faisabilité
à
l’installation
d’un
groupe
froid
au
niveau
de
la Centrale
d’Air
de
façon
à déshumidifier
l’atmosphère
au
sein
du
Centre
Aquatique,
le projet
a été
lancé
en
2024
avec
la mise
en
place
d’un
appel
d’offres
et sera
finalisé
en
2025. Un
bureau
d’études
sera
mis
en
place
courant
2025
pour
proposer
un
projet
plus
attractif et familial
au
niveau
du
parc
extérieur.
Le
projet
de
réfection
de
la
façade
du
Centre
Aquatique
n’ayant
pas
été
effectué,
il
est
prévu
sur
l’année
2025. QUELQUES
CHIFFRES
:
Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2025
Publié
le
ET
ID
: 090-249000241-20250225-2025
02_15-DE
7000
Fréquentation
saison
estivale
Saison
estivale
2024
_—_.
6 946
entrées
en
2020
5000
5215
entrées
en 2021
9 909
entrées
en
2022
1000
9 293
entrées
en
2023
3000
10
839
entrées
en
2024
2000 1000
h
0
2020
2021
2022
2023
2024
MJUILLET
M AOÛT
Fréquentation
(tout
confondu)
du
Centre
Aquatique
Intercommunal
à Delle
:
Fréquentation
du
centre
aquatique
Intercommunal
8000 7000 6000 5000 4000 3000 2000 1000
0
°°
a
Qi
S
S
S
7
S
S °
S °
É
"
S
©
S
&
—$=—2021 =@=
2022
2023
fer 2024
Fréquentation
du
Centre
Aquatique
Intercommunal
à Delle
:
Famille
2021
2022
2023
2024
Public
10
345
24
458
21
483
19
979
Groupes
341
998
529
493
Clubs
3343
6 039
9 273
9 927
Scolaires
11
999
18
870
24
202
24
345
Activités
Aquagym
1 036
1 530
1 247
2
566
Activités
Aquabike
0
0
0
275
Activités
Ecole
de
Natation
494
1 242
654
1 074
Activités
Stage
Natation
184
627
465
232
Activités
Bébé
Plouf
285
976
1 100
2 243 Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2025
Publié
le
(ET
ID
: 090-249000241-20250225-2025
02_15-DE
Fréquentation
du
centre
aquatique
Intercommunal
32000 29000 26000 23000 20000 17000 14000 11000 8000 5000 2000
_—.
—…
“1000
2
G
G
S
4
4
4
4
és,
"
ci
À;
À;
À;
D
à,
7
be,
VE
ay.
CE ep
, ep,
LÉ,
a,
Vs,
ve,
,
%e,
%u;
%
se
ee
M
Ke
dog
En
UF
m2022
Mm2023
m2024
Lo)
9
Tableau
comparatif
du
coût
de
l'entrée
(tarifs
2025)
je
Prix
Entrée
Enfant
/
Entrée
Enfant
3-6
ans
Famille
Adulte
Centre
Aquatique
4€
3€
Gratuit
11€
Intercommunal Montbéliard
4€
3€
3€
12€
Citédo
5.50 €
4€
1€
15,50€
Valentigney
5€
4€
4€
/
Belfort
3€
2.5€
Gratuit
/
Etueffont
5€
4€
4 €
/
LS
Lure
3,70
€
2.70
€
2.70
€
/
État
actuel
de
la
dette
Le
capital
restant dû
en 2024
est de
1 435
232.87
€ correspondant
à 5 emprunts.
L’encours
remboursé
en
2025
sera
de
128
534.52
€ dont
95
393.59
€ de
capital
et 33
140.93
€ d'intérêts.
quatique
[OR
202$
Pauc
|
sur
7 Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2025
Reçu
en
préfecture
le 05/03/2025
Publié
le
ER
ID
: 090-249000241-20250225-2025
02_15-DE
Evolution
de
l'annuité
de
la
dette
140
000,00
€
120
000,00
€
100
000,00
€
80
000,00
€
60
000,00
€
40
000,00
€
20
000,00
€
0,00
€
2022
2023
2024
2025
2026
2027
2028
2029
Mcapital
Minterêts
Capital
restant
dû
1800
000,00
€
1600
000,00
€
1400
000,00
€
1200
000,00
€
1000
000,00
€
800
000,00
€
600
000,00
€
400
000,00
€
200
000,00
€
0,00
€
2022
2023
2024
2025
2026
2027
2028
2029
15-02-15
Centre
Aquatique
OR
202
Page 5
sur
7 Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2025
Reçu
en
préfecture
le 05/03/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250225-2025_02_15-DE
Une
image
du
compte
administratif 2024
-
Un
résultat
à la section
de
fonctionnement
de
72
896.01
€,
-
Un
résultat
déficitaire
à
la section
d'investissement
70
444.73€,
-
Des
restes
à réaliser
à hauteur
de
2 451.28
€ en
dépenses,
Restes
à réaliser
à
inscrire
en
investissement
au
budget
2025
Dépenses
2
451.28
€
Les
grandes
lignes
du
budget
primitif
2025
En
Fonctionnement
Les
dépenses
2025
: 1
454
546.56
€
Dont
notamment :
Charges
à caractère
général
416
076
€
Frais
de
personnel
646
000
€
Charges
financières
(intérêts
d'emprunts)
41
000
€
Les
recettes
2025
: 1
454
546.56€
Dont
notamment :
Atténuations
de
charges
3 000
€
Encaissements
(publics,
scolaires,
animations)
200
000
€
Subventions
exceptionnelles
1 246
546.56€
En
Investissement
Les
dépenses
2025
: 457
666.57
€
Dont
notamment
:
Remboursement
d'emprunts
en
capital
95
400
€
Immobilisations
corporelles
261
821.84
€
Report
déficit
2024
70744.73
€
}
SU Envoyé
en
préfecture
le
05/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250225-2025
02_15-DE
Les
recettes
2025
: 457
666.57
€
Dont
notamment :
Virement
de
la section
de
fonctionnement
324
270.56
€
Affectation
du
résultat
(1068)
72
896
€
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
débattu
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide :
e
De
prendre
acte
du
Débat
d’Orientations
Budgétaires
2025
du
budget
annexe
du
Centre
aquatique.
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le | Le
Président,
compte
rendu
de
la présente
délibération
ont
Le
Président
été
affichés
conformément
à la
législation
en
Christian
RAYOT
vigueur.
MARS 2025
Et
publication
ou
notification
le
MERCRED
Le
Président,
Le
Président
Christian
RAYOT
À
7 F