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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 01 19 centre aquatique dob 20231
Document publié le Mercredi 8 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 01 19 centre aquatique dob 20231)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Économie et finances,
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COMMUNAUTÉ DE COMMUN IES
Envoyé en préfecture le 28/02/2023
Reçu en préfecture le 28/02/2023
Publié le
ID :090-249000241-20230223-2023_01_19-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-trois, le 23 février à 18h09, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
Étaient présents :Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Martine BENJAMAA, Thomas BIETRY, Anne Catherine BOBILLIER, Daniel BOUR, Anissa BRII~H, Bernard CERF, Gilles COURGEY,Roland DAMOTTE, Monique DINET, Jean-Jacques DUPREZ, Daniel FRERY, Patrice DtTMORTIER, Imann EL MOUSSAFER, Gérard FESSELET, Christian GAILLARD, Jean-Louis HOTTLFT, Fatima. I~~IELIFI, Sandrine LARCHER, Jean LOCATELLI, Anaïs MONNIER, Claude MONNIER, Robert NATALE, Emmanuelle PALMA-GERARD, Florence PFHURTER, Jean RACINE, Virginie REY, Frédéric ROUSSE, Lionel ROY, Françoise THOMAS,Dominique TRÉLA,Pierre VALLAT et Bernard MATTE membres titulaires.
Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOUN-SONTOT, Jacques ALEXANDRE Chantal BEQUILLARD, Philippe CHEVALIER, Catherine CLAYEUX, Catherine CREPIN, Vincent FREARD, Sophie GUYON,Hamid IIAMLIL, Michel HOUDELAT, Thierry MARCJAN, Gilles PERRIN, Nicolas PETERLINI, Sophie PHILIPPE, Fabrice PETITJEAN, Annick PRENAT, et Jean-Michel TALON.
Avaient donné pouvoir : Lounès ABDOLIN-SONTOT à Daniel BOUR, Jacques ALEXANDRE à Martine BENJAMAA, Philippe CHEVALIER à Gilles COURGEY, Catherine CREPIN à Anissa BRIKH, Thierry MARCJAN à Dominique TRÉLA, Gilles PERRIN à Thomas BIETRY et Sophie PHILIPPE à Daniel FRERY.
Date de convocation Date d'affïchage Nombre de conseillers
Le 8 février 2023 Le 9 février 2023 En exercice 50
Présents 33
Votants 40
Le Président, à l'ouverture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Florence PFHURTER est désignée.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance.
Il appelle ensuite les affaires inscrites à l'ordre du jour car seules celles-ci peuvent faire l'objet d'une délibération.
2Q23-01«I 9 Qud~,et ani~e~e Centre;tqua[ique — DOB20~3 I sur 7 Envoyé en préfecture le 28/0212023
Reçu en préfecture le 28/02/2023
Publié le
ID :090-249000241-20230223-2023 01 19-DE
2023-01-19 —Budget annexe —Centre Aquatique —Débat d'Orientation Budgétaire(DOB) 2023
Rapporteur: Christian RAYOT
Préambule
La CCST a pris la compétence du Centre Aquatique au
notamment par l'intérêt communautaire indiscutable de
communal. En effet, le Centre Aquatique de Delle con
existantes sur le Territoire de Belfort.
lei juillet 2020. Celle-ci a été motivée
l'équipement et son rayonnement supra
stitue l'une des 4 piscines actuellement
Ont été notamment réalisés en 2022
En ce qui concerne la partie technique
- La révision et la maintenance de la quasi-totalité des pompes de recyclage du traitement d'eau,
- Le changement de la masse filtrante du bassin sportif
- La reprise d'enduits sur la partie haute du bassin sportif
- Le changement d'une partie des monnayeurs des casiers.
- Le changement de 2 baies vitrées au bord du bassin sportif.
â Tarifs
Aucun changement tarifaire n'est envisagé cette année.
â De nouveaux.investissements prévus en 2023
Une société(NR Therm) a été mandatée pour l'étude de faisabilité pour l'installation d'un groupe f roid au niveau de la Centrale d'Air de façon à déshumidifier l'atmosphère au sein du Centre Aquatique mais également pour permettre une économie sur la consommation de gaz de l'ordre de 30% environ.
Un bureau d'étude sera mis en place courant 2023 pour proposer un projet plus attractif et familial au niveau du parc extérieur.
Un projet de réfection de la façade du Centre Aquatique est en cours et prévu sur l'année 2023.
QUELQUES CHIFFRES
14.605 entrées publiques durant l'été 2019.
6.946 entrées publiques durant l'été 2020.
5.215 entrées publiques durant l'été 2021.
9.909 entrées publiques durant l'été 2022.
20 .1-Ol ~ 19 Budget ano<~x~ Cent~~~ ~lqualique — DOB 2023 2 sur 7 Envoyé en préfecture le 28/02!2023
Reçu en préfecture le 28/02/2023
Publié le f ~
ID :090-249000241-20230223-2023 01 19-DE
32 250 entrées publiques sur l'ensemble de l'année 2019.
14 258 entrées publiques sur l'ensemble de l'année 2020.
10 345 entrées publiques sur l'ensemble de l'année 2021.
2 4 458 entrées publiques sur l'ensemble de l'année 2022.
Fréquentation (tout confondu) du Centre Aquatique Intercommunal de Delle
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~ a~ FeJ
t 5 ~ a ~ ~ ~. e e e e P , ~ ~ m ~~~ c ~~~~ pO~ ~~ o~~ a~ ` o ~
2020 2021 2022
Fréquentation du Centre Aquatique Intercommunal de Delle
Famille 2020 2021 2022
Public 14 258 10 345 24 468
Groupes 444 341 998
.Clubs 4 837 3343 6 039
Scolaires 8 305 11999 18 870
Activités Aquagym 593 1036 1 530
Activités Ecole de Natation 461 494 1 242
Activités Stage Natation 138 184 627
Activités Bébé Plouf 224 285 976
202~~Q1-19 a~~d~ei annexe Centret~quatique —COB 2,p~3 3 sur ~7 Envoyé en préfecture le 28/02/2023
Reçu en préfecture le 28/02/2023
Publié le
ID :090-249000241-20230223-2023 01 19-DE
Fréquentation du centre aquatique Intercommunal
32 000
29 000
~`26 000
! 23 000
2 0 000
17 000
14 000
11000
8 000
5 000
2 000
-1000
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A46/,C C, ro4pes C~ 46S S~ o~ d/res ~q~~~ `/tPsq q~t ~~ iteSFc q~ t ~~ itPss ~ d ~ q~t ~~ i ~ esee~~
Ÿ (aa O/a e ~y, oP ~y a p/ o
~ 2020 ~ 2021 ~ a 2022 h N dt dtio~ t dt' °n 4~
Tableau comparatif du coût de l'entrée (tarifs 2021)
1>>~~~
I ntcée Prix Entrée famille
Adulte j ~~~fant
Centre Aq«atique
Intercommunal
Montbéliard
Citédo
Valentigney
[ 3clfort
Chzcffo~lt
1,ure
État actuel de la dette
4€ I 3€ I 11€
3€ 2.5€ 10€
5.50€ 4€ 15,50€
5€ 4€ /
3€ 2.5€ /
5€ 3.5€ /
3,70€ 2.70€ /
Le capital restant dû en 2022 est de 1 620 408.76 € correspondant à 5 emprunts. L'éncours remboursé en 2023 sera de 109 201.45 €dont 91 668.64 € de capital et 17 532.81 @ d'intét•êts.
202.; Q l I J F3ud`~et a~~o~~~c~ Cent~~e~\quatique — DO}3 20?3 '1 stir 7 Evolution de l'annuité de la dette
ssoo 000,00 €
1600 000,00 € ` `~
>'i
1400 000,00 €
1200 000,00 €
1000 000,00 € ~ ~ '~
800 000,00 €
',. 600 000,00 € a
i
', 400 000,00 € ;: j
200 000,00 €
0 ,00 €
2021 2022
capital ~ interêts
Envoyé en préfecture le 28/02/2023
Reçu en préfecture le 28/02/2023
Publié le
ID :090-249000241-20230223-2023 01 19-DE
Capital restant dû
Urie image du compte administratif 2022
- Un résultat à la section de fonctionnement de 0 €,
- Un résultat bénéficiaire à la section d'investissement 143 044.48€, - Des restes à réaliser à hauteur de 25 326.80 € en dépenses,
2Q?.301-19 Bud~„et aonex~; Centre.Aquatique — D(~S 2023 ~ sur 7 Envoyé en préfecture le 28/02/2023
Reçu en préfecture le 28/02/2023
Publié le ~
ID :090-249000241-20230223-2023 01 19-DE
Résultats 2022 Résultats 2027 "fous exercices reportés confondus
Fonctionnement 0 € 0€ 0€
lnvestisse»~ent 321 814.72€ ~ -178 770.24€ 143 044.48€
Restes à réaliser à inscrire en
investissement au budget 2022
Dépenses 25 326.80 €
Les grandes lignes du budget primitif 2023
En Fonctio►iiiemenr
Les dépenses 2023:1 465 852 €
Dont notamment
Charges à caractère général 573 450 € Frais de personnel 665 250 €
Charges financières (intérêts d'emprunts) 18 600 € Virement à la section d'investissement 181 808 €
Les recettes 2023:1 465 852 €
Dont notamment
Encaissements (publics, scolaires, animations) 150 000 € Subventions exceptionnelles 1 304 852 €
Le budget de fonctionnement s'équilibre à hauteur de 1 465 852 €
Fn In~~estissement
Les dépenses 2023:381 026 €
Dont notamment
Remboursement d'emprunts en capital 91 700 € I mmobilisations corporelles 229 326 €
Les recettes 2023:381026 €
Dont notamment
Virement de la section de fonctionnement 181 808.77€ Solde d'exécution reporté 2022 143 044.48€ Le budget d'investissement s'équilibre à hauteur de 381 026 €
"'0~.3~~O1 ~~ 19 aud~,el ai~i~exe CenU'e ~lquati~{ue — DOB <0~'3 U sur'7 Envoyé en préfecture le 28/02/2023
Reçu en préfecture le 28/02/2023 M
Publié le
ID :090-249000241-20230223-2023 01 19-DE
Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents, décide
• de prendre acte du Débat d'Orientation Budgétaire 2023 du Budget centre aquatique. ~
Le Président soussigné, certifie que la
convocation du Conseil Communautaire et le Le Président,
compte rendu de la présente délibération ont ~~ pr~~ident été affichés conformément à la législation en ~~~ vigueur.
Et publication ou notification le ~ I ~ ~ ~ B ~Ev, ZQ73
Le Président,
Le Pr~~ideni
Y °~ F .eue
~~
~ ~~
~ D~ SU
~ ÎER IT IRE
: ?023••O1--19 E3ud~et ani~e~~ Centretic{trafique —DOL 2023 7 sur "1