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Compte-Rendu - cr cm 17 10 2024 Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 17 10 2024)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit, PROCES.VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du vendredi l7 octobre 2024 à Montaignac-Sur-Doustre

PROCES-VERBAL

L'an deux mille vingt-quatre le 17 octobre 2024,|e conseil municipal de la commune de MONTAIGNAC SUR DOUSTRE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil, sous la présidence de M. Jean-Claude BESSEAU, Maire.

- Date de convocation du conseil municipal : 14 octobre 2024

- Nombre de membres en exercice : 20

Présents : Jean-Claude BESSEAU ; Michel ALZAGA;Françoise ARENO; Claude BOUYGES;Nicolas COQUILLAUD;Virginie

COUDERT; Catherine DELBEGUE; Caroline ESPARGILIERE ; Emilie GABET-GRUNEISEN ; Jean-François GONCALVES ; Piene JOURDE ;Gérard LANOT; Serge LANOT; Corinne PRIVAT;Daniel VIGOUROUX; Maryse VITRAC ; Absents excusés : Gilles BERGEAL qui donne procuration à Jean-Claude BESSEAU ; Willy GRUNEISEN qui donne procuration à Emilie GABET-GRUNEISEN ; Jérémy MEUNIER qui donne procuration à Nicolas COQUILLAUD ; Justine RABIER qui donne procuration à Virginie COUDERT ;

Absents non excusés sans procuration : aucun

Le secrétaire de séance : La conseillère municipale Corinne PRIVAT a été désignée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h30 en désignant la conseillère municipale Madame Corinne PRIVAT secrétaire de séance,

s'ensuit la signature du registre pour les membres du conseil et l'approbation du procès-verbal du conseil municipal du l3 septembre 2024 sans commentaire de la part du Conseil Municipal.

Monsieur le Maire poursuit en présentant :

application de l'article L.332-23-lo du Code Général de la Fonction Publique (12 mois maximum pendant une même période de l8 mois)

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L.332-23-1", Considérant qu'il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité, à savoir dans les services de I'agence postale de la mairie,

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal :

Décide le recrutement d'un agent contractuel dans le grade d'adjoint administratif relevant de la catégorie hiérarchique C pour faire

face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour une période allant du 14 octobre 2024 al3l décembre 2024 inclus.

Cet agent assurera des fonctions d'adjoint administratif à temps non complet pour une durée hebdomadaire de 4 heures.

La rémunération de l'agent sera calculée par référence à l'indice bnî367 (indice majoré 366) du grade de recrutement.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Le Maire est chargé du recrutement de l'agent et habilité à ce titre à conclure un contrat d'engagement.

Le Maire expose ensuite :

application de l'article L.332-23-lo du Code Général de la Fonction Publique (12 mois maximum pendant une même période de l8 mois)

Le Conseil Municipal,

vu le code Général de la Fonction Publique, notamment son article L.332-23-1",

Considérant qu'il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité, à savoir dans les services techniques de l,école,

Après en avoir délibéré à l,unanimité, le Conseil Municipal :

Décide le

à un beso our ralre lace

cet agent 4 lnclus' La rémun

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Le Maire est chargé du recrutement de l'agent et habilité à ce titre à conclure un contrat d'engagement.Le Maire pounuit :

> Délibération no 2024154 portant au Recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d'âcfivité - Etablie en application de l'ârticle L.332-23-1'du Code Général de la Fonction Publique (12 mois maximum pendant une même période de l8 mois)

Le Conseil Municipal,

Vù le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L.332-23-1", Considérant qu'i1 est nécessai.re de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité, à savoir dans les services techniques de l'école,

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal :

Décide le recrutement d'un agent contractuel dans le grade d'adjoint technique relevant de la catégorie hiércrchique C pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour une période allant du l4 octobre 2024 au 31 décembre 2024 inclus. Cet agent assurera des fonctions d'adjoint technique à temps non complet pour une durée hebdomadaire de 7 heures. La rémunération de l'agent sera calculée par référence à l'indice brut 367 (indice majoré 366) du grade de recrutement. Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Le Maire est chargé du recrutement de l'agent et habilité à ce titre à conclure un contrat d'eIlgagement.

Le Maire poursuit :

F Délibération no 2024155 portant création d'un emploi permanent dans les communes de moins de 2000 habitants ou groupements d€ communes de moins de 10000 habitânts dont la création ou Ia suppressior dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la coll€ctivité ou à l'établissement en matière de créâtion, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public et relâtiye âu recrutement, le cas échéant d'un agent contrâctuel (Etabli en application de I'article L.332-8-6o du code général de la fonction publique)

Le Conseil Municipal,

Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L.332-8-6", Vù le décret n"88-145 du l5 février 1988 modifié relatifaux agents confactuels de la fonction publique territoriale,

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal :

Décide la création à compter du l7 octobre 2024 d'un emploi permanent d'adjoint adminishatif dans le grade d'adjoint administratif relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour 6,5 heures hebdomadaires.

Cet emploi a vocation à être occupé par un fonctionnaire. Toutefois, compte tenu du faible nombre de candidatures, du faible volume

horaire, de la disponibilité et l'expérience de I'agent ainsi que de l'organisation de la tenue de l'agence postale de la mairie, la

commune pourra avoir recours à un agent contractuel.

Le contrat sera renouvelable par reconduction expresse. La durée totale des contrats ne pouna excéder 6 ans. A l'issue de cette période maximale de 6 ans, le contrat de I'agent sera reconduit pour une durée indéterminée.

La rémunération de l'agent sem calculée par référence à l'indice brut 367 (ou au maximum sur l'indice brut 432 du grade de recrutement).

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Le Maire est chargé du recrutement de l'agent et habilité à ce titre à conclure un contrat d'engagement.

Le Maire poursuit :

> Délibération f 2024156 portant création au tableau des effectifs un emploi permarent à temps non complet et relative au recrutement d'un agent contractuel - Etabli en application de I'article L.332-8 30 du code général de lâ fonction publique concernant les communes de moins de | 000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de l5 000 habitants

Le Conseil Municipal,

Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L.332-E 3', Vu le décret n.88-145 du l5 février 1988 modifié relatifaux agents contractuels de la fonction publique territoriale, Vu le décret n" 2019- l4 t 4 du l9 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir les emplois permanents de la fonction publique ouverts aux agents contractuels,

Considérant que la commune compte moins de I 000 habitants tel qu'en atteste le dernier rccensement,

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipâl :

Dicide la création à compter du l7 octobre 2024 d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial dans le grade d'adjoint technique, grade relevant de la catégorie hiérarchique C à tem

Cet emploi"a vocation à être occuPtpar un fonctionnaire Tou lume

horaire, de la disponibilité et l'expérience de I'agent' cet empl an (maximum 3 ansr. La durée totale des contrats ne pourra excéder sera

reconduit pour une durée indéterminée.

2La rémunération de l'agent sera calculée par référence à l'indice brut compris entle 367 et 432 (ne pouvant excéder I'indice brut ' t€rminal du grade de recrurement).

Le recrutement d'un agent confiactuel ne pouna êûe prononcé qu'à l'issue d'une procédure prévue par les décrets n"E 8- 145 du I 5 février 1988 et n"20I 9- 1414 du 19 décembre 2019, ceci afin de garantir l'égal accès aux emplois publics. Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Le Maire est chargé du recrutement de l'agent et habilité à ce titre à conclure, le cas échéant, un contrat d'engagement.

Le Maire poursuit :

> Délibération no 2024157 portânt création au tableau des effectifs un emploi permanent à temps non complet et relative âu recrùt€ment d'un agent contrâctuel, et portant également suppression au tableau des effectifs un emploi permanent à temps non complet - Etâbli en âpplication de l'article L.332-8 30 du code général de la fonction publique concernant les communes de moins de I 000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de l5 000 habitants

Le Conseil Municipal,

Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L.332-8 3', Vu le décret no 88-145 du l5 février 1988 modifié relatifaux agents contractuels de la fonction publique territoriale, Vu le décret n' 2019-1414 du l9 décembre 2019 relatifà la procédure de recrutement pour pourvoir les emplois permanents de la fonction publique ouyerts aux agents conbactuels,

Considérant que la commune compte moins de I 000 habitants tel qu'en atteste le demier recensement,

Après en avoir délibéré à I'unanimité, le Conseil Municipal:

Décide la suppression à compter du l7 octobre 2024 d'un emploi permanent d'adjoint technique tenitorial dans le grade d'adjoint

technique, grade relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour 7,88 heures hebdomadaires.

Décide la création à compter du 17 octobre 2024 d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial dans le grade d'adjoint technique, grade relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour 7,5 heures hebdomadaires. Cet emploi a vocation à être occupé par un fonctionnaire. Toutefois, compte tenu du faible nombre de candidatures, du faible volume horaire, de la candidature, la disponibilité et l'expérience de l'agent, cet emploi pourra être pourvu par un agent confiactuel pour une durée de I an (maximum 3 ans). La durée totale des contrats ne pouna excéder 6 ans. A I'issue de cette période maximale de 6 ans, le contrat sera reconduit pour une durée indéterminée.

La rémunération de I'agent sera calculée par référence à l'indice brut entre 36'l et 432 (ne pouvant excéder l'indice brut terminal du

grade de recrutement).

Le recrutement d'un agenl contractuel ne pourra être prononcé qu'à l'issue d'une procédure prévue par les décrets n"E E- t 45 du l5

févrierl988etn"20l9-1414dul9décembre20l9,ceci afin de garantir l'égal accès aux emplois publics. Les crédits conespondants sont inscrits au budget.

Le Maire est chargé du recrutement de l'agent et habilité à ce titre à conclure, le cas échéant, un contrat d'engagement.

Le Maire poursuit :

> Délibération îo 2024158 portant Modification du tableau des effectifs au 17 octobre 2024

Le Maire rappelle à I'assemblée :

Que conformément à I'article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.

ll appartient donc au Conseil municipal, compte tenu des nécessités des services, du départ à la retraite de Simone LANOT, du recrutement de Manon GRATADOUR et de Valérie MANFREDI ALZAGA, de modifier le tableau des emplois.

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal :

Décide d'adopter la création d'emplois ainsi proposée et à compter du 17 octobrc 2024, Précise que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans des emplois seront inscrits au budget. Le tableau des emplois est modifié à compter du 1 7 octobre 2024

Tableau des emplois

Nombre Nature Durée hebdomadaire 2 Adjoint Administratif Principal 2è." classe 51 2 Adioint Administratif 24 I 4994t de Maîtrise Technique Territorial Principal 35 l Adioint Technique Territorial Principal 2è," classe 2 8.50

3 Agent de Maîtrise Technique Territorial 98

4 Adioint Technique Tenitorial 94

3Le Maire poursuit :

Monsieur le maire explique que les enfants de réfugiés ont la possibilité de déjeuner au Restaurant scolaire de l'école de Montaignac- Sur-Doustre.

Il a été proposé que les enfants de réfugiés puissent bénéficier du tarif de la tranche du quotient familial la plus basse votée lors du conseil municipal approuvant les tarifs annuels de la cantine scolaire.

Il est précisé que Çette tarification pourra être réévaluée annuellement en fonction d'indices de prix à la consommation publiés par I'INSEE.

Après en avoir délibéré à I'unanimité, Ie Conseil Municipal :

Approuve la réévaluation du tarif de la cantine scolaire pour les enfants de réfugiés, Dit que le prix sera réévalué annuellement.

Le Maire poursuit :

non-titulaires

Monsieur le maire explique que les enfants d'agents titulaires et d'agents non-titulaires scolarisés à l'école de Montaignac-Sur- Doustre ont la possibilité d'aller à la garderie de Montaignac-Sur-Doustre. II a été proposé que le tarifde la garderie ;

- Se voit appliquer une réduction de 10Yo sur le montant correspondant au quotient familial des familles pour les enfants d'agents titulaires,

- Soit gratuit pour les enfants d'agents non-titulaires.

Il est précisé que cette tarification pourra être réévaluée annuellement.

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal :

Approuve [a réévaluation du tarif de la garderie pour les enfants d'agents titulafues et d'agents non-titulaires, Dit que le prix sera réévalué annuellement.

Le Maire poursuit :

Monsieur le Maire donne connaissance de la proposition de prêt du Crédit Agricole et propose de souscrire un prêt à long terme d'un montant de 150 000 €.

Considérant que le bâtiment de la Poste, n'ayant pas été vendue en raison d'une espérance d'offies n'ayant pas porté ses fruits à ce jour,

Considérant qu'un seul lot du lotissement a été vendu,

Il est donc nécessaire de contracter un nouvel emprunt afin de rembourser les frais du lotissement.

Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal:

Décide de demander au Crédit Agricole Centre France, aux conditions de taux de I'Institution en vigueur à la date de l'établissement

du contrat, I'attribution d'un prêt d'un montant de cent-cinquante mille euros (150 000 e).

Taux fixe :3,41 Yo.

Durée : 10 ans

Somme des intérêts :29 544,82 €

Echéances annuelles : 17 954,48 €

Monsieur le Maire est chargé de signer le contrat et tous les documents se rapportant à cette décision.

Le Maire poursuit :

Le Conseil Municipal,

Considérant que l'enchère la plus élevée (53 430 €) organisée par 36h-immo concernant la vente du bâtiment de la Poste est nettement inférieure au prix de réserve (70 000 €),

Après en avoir délibéré avec 18 voix pour et 2 absentions, le Conseil Municipal : Décide de ne pas accepter ces enchères.

4' t e Mairc termine :

IXliHrslion no 2024/63 portsnt 1ütorltslion de signer la Convcntior entre le syndicst mirt. Corrèze CeDtr€ de Supcrrision Dépsrtcmentrl ct lî commsnc de Morasigtlsc-Sur-Douslre, €ntérinânt le monlrnl de la contribution dc fonctionnGment pour I'ânré€ 2024 €i nommsna lG INIégué à ls Protection des DonnéÊs

Le Conseil Municipal,

Vu la Convention enFe le syndicat mixte Corrèzc Cenre de Supervision Dépanemental et la commune de Montaignac-Sur-DousEe, Considérant la contibulion dÈ fonctionnement pour I'année 2024 à hauteur de 0,50 € par habitanrs, sacharr qu'il y a 64t habitarrs selon I'INSEE, Ie montanl total de la contribution s'él€vant à 324 e,

Considérsnt qu'il est nécessaire de nommer un Délégüé à la Protection des Donné€s,

Après en avoir délibéré svec l4 voix pour, I voir contre et 5 abslentioa$ le Conseil Munhipal : Adopte la Convention,

Enaérine le montant de participation à 0,50 € par habitant, soit pour un montant total de 324 € car comptsnr 64t habitanLs selon

I'INSEE,

lxcide de nommer Madame Virginie COUDERT en lant que Délétuée à la Protection des Données (DPD).

[Æ Mlire poursuit avec lcs ouestions diyerses:

Il évoque :

F La saistne CST conccmrnt l, Protection Socirle Complémentaire (PCS) ùlNT Pévoyanc€/Relyens.

Après cn svoir délibéré à I'unsnimllé, le Conseil Murliclp8l :

Cholsi la convention de participation ponée par le CDG 19,

Chobi la premièr€ couverture (garanties minimales couvrant I'incapacité el l'invalidité + garànties optionnelles), IXcide de paniciper à hauteùr d'un montant brut de 7€ par agenl.

Le Maire poursuit avec :

> L'schst du termiD le loDg de lâ voie fêrrée.

La SCI souhaite vendre le bâtimeat de la gare. A c€ jour, aucune décision n'est prise car le bomage n'est pas encore fait.

Le Maire poursuit svec :

D L'achel d'ua broyeur d'accotcmenl d'un montant de 4 000 ê

Après en avoir délibéré âvec l6 voix pour et 4 abstÊntions, lc Cons€il Municipal ; Décide I'achat du broyeur

Le Maire termile en évoquant :

- L€ rapport d'activité de lâ CCVEM

- La Étition des riverains Jardinois rapport de la Direction des Routes

- L'enarum pour les parents d'élèves.

Fin de séance à 2lh

A Montaignac-Sur-Doustre le 23 novembre 2024

La secrétaire de séânce,

Corinne PRIVAT

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