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Document publié le Jeudi 25 juillet 2019 par la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 25 10 2019)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du25 octobre 2019
COMPTE.RENDU SOMMAIRE
L'an deux mille dix-neuf et le vingt-cinq juillet, le conseil municipal de la commune de MONTAIGNAC ST HIPPOLYTE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Daniel VIGOUROUX, Maire.
- Date de convocation du conseil municipal : l7 juillet 2019
- Date d'affichage : l7 juillet 2019
- Nombre de membres en exercice : 13
Présents : 8 conseillers : MM. VIGOUROUX Daniel - BESSEAU Jean-Claude - LANOT Serge - Mmes TREMOULET
Angélique - Céline GONCALVES - MM. BOUYGES Claude - ALZAGA Michel- Mme PRIVAT Corinne Absents. excusés : 5 conseillers : Mmes COUDERT Virginie - CEAUX-ARENO Françoise - MM. EMEREAU Arnaud - VIGOUROUX Serge - COQUILLAUD Nicolas
- Nicolas COQUILLAUD a donné procuration à Jean-Claude BESSEAU
- Françoise CEAUX-ARENO a donné procuration à Corinne PRIVAT
- Serge VIGOUROUX a donné procuration à Daniel VIGOUROUX
- Céline GONCALVES a été élue secrétaire.
Approbation du compte-rendu du conseil du 25 juillet 2019, à l'unanimité
Délibération no 2019133 portant mise en place du RIFSEEP.
Régime indemnitaire du personnel applicable au 1 .11.2019.
APPROUVE à L'UNANIMITE
Délibération no 2019134 portant approbation du marché de travaux d'aménagement de sécurité sur la RD 10 aux abords de I'ALSH.
Marché avec l'entreprise EUROVIA d'un montant de 19562,50 € HT, soit 23 475 € TTC. Les travaux vont s' effectuer prochainement. APPROUVE à L'UNANIMITE
Délibération no 2019135 portant demande de subvention pour les travaux d'aménagement de sécurité sur la RD l0
Auprès du conseil départemental portant sur l'estimation de 17 135 € HT.
APPROUVE à L'LTNANIMITE
Délibération no 2019136 portant approbation du programme 3 de l'Agenda 21. Programme d'actions élaboré en comité de pilotage. Un rééquilibrage d'actions en 2022 a été fait suite à la demande de Notre Village.
APPROUVE à L'LTNANIMITE
Délibération no 2019137 portant rectification du siège social de la commune L'adresse postale correspondant au n' SIRET de la commune était fixée par I'INSEE au 1 place de la mairie. Il convient de demander la rectification au 8 rue des Ecoles.
APPROUVE à L'I.]NANIMITE
- Questions diverses :
. Four de Salins : devis pour refaire la voute de | 822 €. Devis approuvé pour le budget 2020.
. Travaux place de la Mairie devant la caserne et le foyer. Devis de l6 600 € TTC. Crédits inscrits au budget
. Proposition par un élu d'un marché de pays durant juillet et août avec la Chambre d'agricultur.. Ùrr. réunion doit être programmée entre la Chambre d'agriculture, les.élus et les associations.
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