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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2016 07 26 d e9signation des repr e9sentants de la ccst au iso 8859 1 q pole m e9tropolitain
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2016 07 26 d e9signation des repr e9sentants de la ccst au iso 8859 1 q pole m e9tropolitain)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
13/10/2016
Reçu
en
préfecture
le
13/10/2016
Afiché le (ESTER
|
1D
: 090-2.
41-20161006-2016
07
_26-DE
?
TERRITOIRE
—
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mil
seize,
le
6
octobre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
ALEXANDRE,
Denis
BANDELIER,
Martine
BENJAMAA,
Josette
BESSE,
Jacques
BOUQUENEUR,
Jean-Claude
BOUROUH,
Claude
BRUCKERT,
Jacques
DEAS,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Gérard
FESSELET,
Daniel
FRERY,
Sophie
GUYON,
Fatima
KHELIFI,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Jean
LOCATELLI,
Thierry
MARCJAN,
Robert
NATALE,
Didier
MATHIEU,
Pierre
OSER,
Jean
RACINE,
Roger
SCHERRER,
Jean-Claude
TOURNIER,
Dominique
TRELA,
Pierre
VALLAT,
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et Bernard
CERF
membre
suppléant.
Étaient
excusés:
Mesdames
et
Messieurs,
Marielle
BANDELIER,
Anissa
BRIKH,
Laurent
BROCHET,
Roland
DAMOTTE,
Christine
DEL
PIE,
Joseph
FLEURY,
Marie-Lise
LHOMET,
Bernard
LIAIS,
Cédric
PERRIN,
Frédéric
ROUSSE,
Claude
SCHWANDER,
Bernard
TENAILLON. Avaient
donné
pouvoir:
Mesdames
et
Messieurs
Anissa
BRIKH
à
Christian
RAYOT,
Laurent
BROCHET
à Didier
MATHIEU,
Christine
DEL
PIE
à Denis
BANDELIER,
Marie
Lise
LHOMET
à
Josette
BESSE,
Bernard
LIAIS
à
Jean
Claude
TOURNIER,
Cédric
PERRIN
à
Jean
Louis
HOTTLET,
Bernard
TENAILLON
à Bernard
CERF.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
28
septembre
Le
28
septembre
En
exercice
4
Présents
30
Votants
36
Il est vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les
décisions
et appel
est fait des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents
Sophie
GUYON
est
désignée. 2016-07-26
Désignation
des
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
au
Pôle
Métropolitain
Rapporteur
: Christian
RAYOT
Vu
la délibération
2015-06-24
portant
adhésion
au Pôle
Métropolitain
Nord
Franche
Comté,
Vu
l'arrêté
de
création
du Pôle
Métropolitain
en
date
du
1° septembre
2016,
2016-07-26
Désignations
des
représentants
de
la CCST
au
Pole
Métropolitain
Page
| sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
13/10/2016
Reçu
en
préfecture
le
13/10/2016
Affiché le
EM
2
:
:
LILAS
à
10,:990-249000241-29161006-2016
07
_76-DE
Il
est
proposé
au
Conseil
communautaire
de
délibérer
quant
à
1
LÉ
AU OA
dE
ROME
ÊÉ
représentants
statutairement
institué
pour
la représentation
de
la Communauté
de
communes
du
Sud
Territoire
au sein
du
Pôle
Métropolitain.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
l’unanimité
des
membres
présents
décide
de
désigner
2
titulaires
et
2
suppléants
de
la
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
pour
siéger
au
Pôle
Métropolitain.
e
Titulaires :
-
Christian
RAYOT
-
Cédric
PERRIN
e
Suppléants
:
-
Fatima
KHELIFI
-__
Monique
DINET
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le | Le
Président,
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. 2016-07-26
Désignations
des
représentants
de
la
CCST
au
Pole
Métropolitain
Page
2 sur
2