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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2016 09 03 d e9signation d un repr e9sentant e0 la missio iso 8859 1 q n locale
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2016 09 03 d e9signation d un repr e9sentant e0 la missio iso 8859 1 q n locale)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2016
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2016
Affiché
le
TER
|
ID
: 090-249000241-20161208-2016_09_03-DE
'
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
seize,
le
8
décembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents: Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
ALEXANDRE,
Denis
BANDELIER,
Martine
BENJAMAA,
Josette
BESSE,
Jean-Claude
BOUROUH,
Jacques
BOUQUENEUR,
Laurent
BROCHET,
Claude
BRUCKERT,
Roland
DAMOTTE,
Jacques
DEAS,
Christine
DEL
PIE,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-
Jacques
DUPRE?Z,
Joseph
FLEURY,
Daniel
FRERY,
Fatima
KHELIFI,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Marie-Lise
LHOMET,
Jean
LOCATELLI,
Thierry
MARCJAN,
Emmanuelle
MARLIN,
Robert
NATALE,
Didier
MATHIEU,
Pierre
OSER,
Cédric
PERRIN,
Jean
RACINE,
Frédéric
ROUSSE,
Roger
SCHERRER,
Claude
SCHWANDER,
Jean-Claude
TOURNIER,
Dominique
TRELA,
Pierre
VALLAT,
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et
Bernard
CERF,
membre
suppléant. Étaient
excusés
: Mesdames
et
Messieurs,
Anissa
BRIKH,
Gérard
FESSELET,
Sophie
GUYON,
Bernard
LIAIS,
Bernard
TENAILLON.
Avaient
donné
pouvoir:
Mesdames
et
Messieurs
Anissa
BRIKH
à
Jean
LOCATELLI,
Sophie
GUYON
à
Christian
RAYOT,
Bernard
LIAIS
à Jean-Claude
TOURNIER
et Bernard
TENAILLON
à Bernard
CERF.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
24
novembre
Le
24
novembre
En
exercice
41
Présents
37
Votants
40
Il
est
vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les
décisions
et
appel
est
fait
des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents
Josette
BESSE
est
désignée. 2016-09-03
Désignation
d’un
représentant
à la Mission
Locale
Rapporteur
: Christian
RAYOT
Suite
à
la
démission
de
Mme
Marielle
BANDELIER,
désignée
le
17
avril
2014
par
le
conseil
communautaire
afin
de
représenter
la CCST
au
sein
de
la Mission
locale,
il convient
de
désigner
un
nouveau
représentant
:
2016-09-03
Désignation
d’un
représentant
à
la Mission
Locale
Page
1 sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2016
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2016
Affiché le
EM
T
TUUZ
Domaines
delcompétences
Reéprésentantsidelalces
Organismestéxtérieurs
Suivi
des
jeunes
de
16
à
25
ans
rencontrant
des
difficultés
en
matière
d'accès
à
l'emploi
ou
à
la
formation
Mission
Locale
-
Espace
jeunes
1
représentant
Le
représentant
de
la
CCST
rendra
compte
des
débats
et
décisions
prises
au
sein
de
la
Mission
Locale
Espace
jeunes
au
minimum
deux
fois par
an
au
Conseil
Communautaire.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
l’unanimité
des
membres
présents
décide :
+ _
de
désigner
Dominique
TRELA
comme
représentant
de
la CCST
au
sein
de
la Mission
Locale
Espace
jeunes
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le | Le
Président,
»
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. 2016-09-03
Désignation
d’un
représentant
à la Mission
Locale
Page
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