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Déliberation - 2023 17 Vote BP signe tampon
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Cléguérec.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 17 Vote BP signe tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 27/03/2023
Reçu en préfecture le 28/03/2023
Affiché le
ID : 056-215600412-20230323-2023 17-DE
COMMUNE DE CLEGUEREC (56480)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 MARS 2023
L’an deux mille vingt-deux, le 23 mars, à 19 heures, le conseil municipal de Cléguérec, légalement convoqué le 17 mars
2023, s’est réuni en session ordinaire en salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Le Maire, Marc
ROPERS.
ETAIENT PRESENTS : Marc ROPERS, Maryvonne LE FORESTIER, Xavier ROBIN, Pascal LE CRAVER, Jean Louis KERGARAVAT, Martine
AUFFRET, Gaelle BOBON-LE GAL, Eric BURH, Carine HENRY, Claude GUEGAN, Marc HAMONIC, Julie CRUZ, Joël EUZENAT, Noyale
LEFEBVRE, Serge PERRET, Christine LE FLAO, Morgan CARIMALO, Trefin LEFEBVRE, Jean Michel LE ROCH, Nicole BRUNON, Anne
LE LU.
ABSENCES ET POUVOIRS :
Votants 23
- Thierry LAMOURIC Donne pouvoir à Jean Michel LE ROCH Exprimés 23
- Christine TEFFO Donne pouvoir à Xavier ROBIN Pour 19
Est nommée secrétaire de séance : Trefin LEFEBVRE Contre 0
Abstention 4
Délibération n° 2023-17
VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2023
Madame LE FORESTIER, Adjointe au Maire en charge des finances, présente les documents
budgétaires 2023 soumis au vote. Ces documents détaillés ont bien sûrs été joints à la
convocation de la présente séance, et ont été étudié par la Commission des finances.
La présentation ne soulève aucune question ou observation.
Les documents peuvent être résumés de la façon suivante :
BUDGET PRINCIPAL
Section de fonctionnement
Total des dépenses 2 769 495 € {dont transfert en investissement 392 745 €)
Total des recettes 2 769 495 €
Section d'investissement
Dépenses
Proposition nouvelles 902 800 €
Reports 440 814 €
Résultat antérieur 141 559.10
Total 1 485 173.10 €
Recettes
Propositions nouvelles 1 104 951.91 €
Reports 622 320€
Total 1 727 271.91 € Envoyé en préfecture le 27/03/2023
Reçu en préfecture le 28/03/2023
Affiché le
ID : 056-215600412-20230323-2023 17-DE
BUDGET ANNEXE — PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
Dépenses (€) Recettes (€)
48 775.30
Fonctionnement 21 900 dont reprise 002 : 21 775.30
30 705.49
Investissement 30 250 (dont reprise 001 : 1 705.49
BUDGET ANNEXE — PARK DOSTEN
Dépenses (€) Recettes (€)
Fonctionnement 118 559.75 118 559.75
Dont 002 : 54 559.75
Investissement 72 293.55 78 993.26
Dont 001 : 41 296.86
BUDGET ANNEXE — HAMEAU DU CHÂTEAU D'EAU
Dépenses (€) Recettes (€)
Fonctionnement 53 083.58 53 174.72
Dont 002 : 28 518.86
Investissement 49 129.44 49 564.72
Dont 001 : 24564.72
BUDGET ANNEXE — IMMOBILIER CŒUR DE BOURG
Dépenses (€) Recettes (€)
Fonctionnement 6 700.00 14000.00
42 336.27 Investissement Dont 001 : 20 508.45 46 653.90
BUDGET ANNEXE — PAVILLONS LOCATIFS
Dépenses (€) Recettes (€)
Fonctionnement 0.00 0.00
Investissement 140 389.12 153450.00
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
par 19 voix pour et 4 abstentions (Jean Michel LE ROCH, Nicole BRUNON, Anne LE LU, Thierry
LAMOURIC) :
Adopte les budgets primitifs tels qu’ils ont été présentés en séance
Le Maire
Marc ROPERS