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Compte-Rendu - compte rendu
Document publié le Jeudi 29 octobre 2015 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 OCTOBRE 2015
COMMUNE DE PERNES-LES-FONTAINES
Nombre de conseillers en exercice : 33
Secrétaire de séance : Karine CANDALE
Questions
Présents
Absents ayant donné
procuration
Absent et non excusé
Absent
excusé non représenté
Votants
1 à 9
26
5
1
1
31
10 à 15
25
6
1
1
31
Pouvoirs
:
Pouvoirs :
Monsieur François PANTAGENE (procuration à Madame MONTERDE) à partir de la question 10, Madame Nadia MARTINEZ (procuration à
Monsieur BERNAL), Monsieur Jean-Jacques EXBRAYAT (procuration à Monsieur DANY), Madame Isabelle DESRUT (procuration à Monsieur le Maire), Monsieur Franck RIMBERT (procuration à Madame DRAGONE), Monsieur Laurent COMTAT (procuration à Monsieur CARLE).
N°
Intitulé de la délibération
Vote
Approbation du procès-verbal de la précédente séance
à l'unanimité
1
Compte rendu des décisions municipales
pris acte
2
Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse à conclure avec la Caisse d’Allocations Familiales de Vaucluse et la Mutualité Sociale Agricole pour la période 2015-2018
à l’unanimité
3
Demandes de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales
à l’unanimité 2
4
Versement d’un fonds de concours à la Communauté de Communes
« les Sorgues du Comtat » dans le cadre des
travaux
d’aménagement
de la voirie de la Traversée des
Valayans
à l’unanimité
5
Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Ville de BIOT
à l’unanimité
6
Avenant 2015 de la contractualisation 2012-2015 à conclure avec le Département
à l’unanimité
7
Centre Médical : avenant n° 2 au marché de travaux conclu avec
l’Entreprise
COMTAT
PEINTURE
DECORATION
dans le cadre des travaux d’aménagement de bureaux dans un bâtiment existant (création d’un centre médical)
à l’unanimité
8
Motion contre les nouveaux tarifs appliqués à l’assainissement collectif par le Syndicat Mixte des Eaux de la Région Rhône- Ventoux
à l’unanimité
9
Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
à l’unanimité
10
Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal
à l’unanimité
11
Modification de la composition de la Commission Locale de l’A.V.A.P. (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine)
à l’unanimité
12
Avis sur la demande de création d’une chambre funéraire présentée par la Société de Pompes Funèbres Ambulances de la Nesque
à l’unanimité
13
Convention d’habilitation informatique à conclure avec la CAF concernant la mise à jour des données relatives au fonctionnement des structures d’accueil
à l’unanimité
14
Avis sur le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) 2015 et sur le Réseau Touristique de Randonnée 2015
à l’unanimité
15
Restitution d’un véhicule par la Communauté de Communes « Les Sorgues du Comtat »
à l’unanimité
Fait à Pernes-les-Fontaines, le 3 novembre 2015