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Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune de Clayette.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB juillet)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Séance du 24 juillet 2023
Date de convocation 12 juillet 2023 Date d’affichage 12 juillet 2023 Nombre de membres en exercice 18 Nombre de membres présents 17 Date d’affichage de la présente liste 12 juillet 2023
Le Conseil Municipal, s'est réuni en Mairie le vingt-neuf juin deux mille vingt-trois, à vingt heures, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur LAVENIR, Maire. Monsieur BERDAGUE Patrick était nommée secrétaire de séance.
Présents : MM LAVENIR Christian, LE CLOIREC Alain, BERDAGUE Patrick, Mmes LABONNE-NOLLET Laurie, MORIN-DESMURS Michèle, MM DESCHARNE Samuel, Pierre PLATHEY, BUSSEUIL Georges, Mmes BOUCLIER Florence, CLEMENT Nathalie, MM DELANGLE Sylvain, LAROCHE Daniel, Mme MARTINIOT Noémie, Mme DELANGLE Sylvie, MUNCH Armelle, MATHUS Véronique, BENCADI Karim.
Procurations : MM CLEMENT Pascal à MM LAVENIR Christian.
Absents excusés :
Numéro de délibération Objet Sens de la décision
Votants Unanimité Pour Contre Abstention Ne Prend
Pas Part au
Vote
D2023/42
Signature de la mise aux
normes des captages
d’eau potable de la Faux. 18 18
D2023/43
Création d’un poste
d’adjoint administratif
permanent à temps non
complet.
18 18
D2023/44
Création d’un poste
d’adjoint technique
permanent à temps non
complet.
18 18
D2023/45
Extension des horaires de
la garderie périscolaire et
mise à jour des règlements
intérieurs.
18 18
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL