Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations CM 20.01.2026 1
Procès Verbal - PV CM 20.01.2026
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations CM 27.05.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 18.11.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 11.04.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 07.07.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 20.03.2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 20.01.2026 1
Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Busserolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 20.01.2026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Inégalités sociales,
Mairie de BUSSEROLLES
42 route des Platanes - Le Bourg - 24360 BUSSEROLLES
05.53.60.53.04 05.53.60.77.84
Email : mairie@busserolles.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Réunion du Conseil Municipal du 20 janvier 2026
Délibération n°2026-01 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PÉRIGORD NONTRONNAIS (CCPN) SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT - APPROUVÉE
Délibération n°2026-02 - CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À DES BESOINS SAISONNIERS - APPROUVÉE
Délibération n°2026-03 - AUTORISATION DE RECRUTER SUR UN EMPLOI PERMANENT POUR LE REMPLACEMENT D’UN FONCTIONNAIRE OU D’UN AGENT CONTRACTUEL - APPROUVÉE
Délibération n°2026-04 - RENOUVELLEMENT CONVENTION SPA 2026 - APPROUVÉE
Délibération n°2026-05 - LANCEMENT DE PROCÉDURE DE CESSION D’UN CHEMIN RURAL AU LIEU-DIT LA CHATAIGNOLLE - APPROUVÉE
Délibération n°2026-06 - ÉCHANGE DE PARCELLES POUR LE CHANGEMENT D’ASSIETTE D’UN CHEMIN RURAL - APPROUVÉE
Délibération n°2026-07 - ÉTUDE GÉOTECHNIQUE DU TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION DE L’ATELIER MUNICIPAL - CONSULTATION DE DEUX DEVIS - APPROUVÉE
Liste des délibérations du conseil municipal de Busserolles examinées en séance ordinaire le 20 janvier 2026, publiée sur le site internet de la commune le 27 janvier 2026.