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Déliberation - Liste des deliberations CM 24 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtillon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 24 06 26)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Institutions publiques,
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Châtillon, le 25 juin 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 24 JUIN 2026
Délibération - Approbation de la convention relative à l’indemnisation des professionnels de santé du centre municipal de santé Simone Veil de la commune de Châtillon œuvrant à la mise en œuvre du projet de santé de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Châtillon – Clamart – Fontenay-aux-Roses – Malakoff – Vanves (CPTS CCFMV) - Approuvée
Délibération - Approbation de la convention de partenariat entre l’association " Ma Ville en vert " et la Commune - Approuvée
Délibération - Approbation de la convention de partenariat entre l'association académie chatillonnaise de sport de contact et la Commune - Approuvée
Délibération - Convention de partenariat entre « La Société Interprofessionnelle de soins ambulatoires SISA « cœur de Ville de Châtillon » et la Commune - Approuvée
Délibération - Convention de partenariat entre « La Société Interprofessionnelle de soins ambulatoires SISA « Tour Biret » et la Commune - Approuvée
Délibération - Dons de colis alimentaires festifs de la Maison des séniors de la commune de Châtillon au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Châtillon - Approuvée
Délibération - Désignation du représentant de la commune au sein de l'association Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés - Approuvée
Délibération - Désignation du représentant de la commune au sein du Conseil de la vie sociale de l'établissement et services d'aide par le travail (ESAT) et du centre d'accueil de jour (CAJ) - Approuvée
Délibération - Approbation du règlement de la Maison des enfants de la Commune - Approuvée
Délibération - Approbation du règlement de la Maison des arts de la Commune – Approuvée
Délibération - Dénomination du théâtre de Châtillon - Approuvée
Délibération - Création du Comité de veille documentaire ludo médiathèque - Approuvée
Délibération - Approbation de la convention de partenariat entre l’association Théâtre de Châtillon et la commune relative au festival des musiques du monde 2026 « Tous les bruits du monde, un festival ! » - Approuvée
Délibération - Approbation du règlement d’attribution des billets acquis par la commune auprès de la SASP Racing 92 - Approuvée Page 2 sur 2
Délibération - Approbation du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires organisées par la direction de l’Education - Approuvée
Délibération - Approbation de la charte relative aux Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) de la commune - Approuvée
Délibération - Approbation de la convention de partenariat entre l’association FRONTAL et la commune - Approuvée
Délibération - Désignation du représentant de la commune au sein de l'Association Châtillon de France et d'ailleurs - Approuvée
Délibération - Adhésion de la commune à l'association des Maires du département des Hauts-de- Seine - Approuvée
Délibération - Adhésion de la commune à l’Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour des Administrations et des Collectivités Territoriales (ADULLACT) - Approuvée
Délibération - Adhésion de la commune au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) - Approuvée
Délibération - Adhésion de la commune à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - Approuvée
Délibération - Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune – Prise d’acte
Délibération - Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure applicables au 1er janvier 2027- Approuvée
Délibération - Actualisation des tarifs de la taxe de séjour applicables au 1er janvier 2027- Approuvée
Délibération - Octroi de la garantie communale à hauteur de 100% pour un emprunt de 200 000 euros sollicité par l’association du Théâtre de Châtillon auprès de la banque du crédit coopératif - Approuvée
Délibération – Modification du tableau des emplois permanents - Approuvée
Délibération – Modification du tableau des effectifs - Approuvée
Délibération - Approbation du Plan de formation de la commune 2026 - Approuvée