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Ordre du Jour - ODJ 02.04.2025
Ordre du Jour - ODJ CM 2023.11.15
Ordre du Jour - ODJ CM 2023.09.27
Ordre du Jour - ODJ CM 24.05.23
Ordre du Jour - ODJ CM 11.02.2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 02.04.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 13.11.24
Ordre du Jour - ODJ CM 24 06 26 Horaire modifie
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtillon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24 06 26 Horaire modifie)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Industrie, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté : Égalité - Fraternité
VILLE DE
à e
Châtillon Châtillon, le 22/06/2026
Madame, Monsieur,
Je vous serais très obligée de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
ATTENTION MODIFICATION DE L’'HORAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL EN RAISON DU PLACEMENT DU DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE EN VIGILENCE ROUGE CANICULE
MERCREDI 24 JUIN 2026 A 09H30
A LA FOLIE DESMARES
Les débats seront diffusés en direct sur le site internet de ville.
ORDRE DU JOUR
L- Communication de Madame la Maire
-__ Date du prochain conseil municipal (30 Septembre 2026)
Il — Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux du 01/04/2026 et du 29/04/2026
Ill — Délibérations du conseil municipal
> AFFAIRES SOCIALES/SANTE
Point - Approbation de la convention relative à l'indemnisation des professionnels de santé du centre municipal de santé Simone Veil de la commune de Châtillon œuvrant à la mise en œuvre du projet de santé de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Châtillon — Clamart — Fontenay- aux-Roses — Malakoff — Vanves (CPTS CCFMV)
Point - Approbation de la convention de partenariat entre l'association " Ma Ville en vert " et la
Commune
Point - Approbation de la convention de partenariat entre l'association académie chatillonnaise de sport de contact et la Commune
Point - Convention de partenariat entre « La Société Interprofessionnelle de soins ambulatoires SISA « cœur de Ville de Châtillon » et la Commune
Point - Convention de partenariat entre « La Société Interprofessionnelle de soins ambulatoires SISA « Tour Biret » et la Commune
Point - Dons de colis alimentaires festifs de la Maison des séniors de la commune de Châtillon au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Châtillon
Point - Désignation du représentant de la commune au sein de l'association Réseau Francophone
des Villes Amies des Ainés
Page 1 sur 7 Point - Désignation du représentant de la commune au sein du Conseil de la vie sociale de l'établissement et services d'aide par le travail (ESAT) et du centre d'accueil de jour (CAJ)
> CULTURE
Point - Approbation du règlement de la Maison des enfants de la Commune
Point - Approbation du règlement de la Maison des arts de la Commune
Point - Dénomination du théâtre de Châtillon
Point - Création du Comité de veille documentaire ludo médiathèque
Point - Approbation de la convention de partenariat entre l'association Théâtre de Châtillon et la commune relative au festival des musiques du monde 2026 « Tous les bruits du monde, un festival l»
> SPORT
Point - Approbation du règlement d'attribution des billets acquis par la commune auprès de la SASP Racing 92
> EDUCATION
Point - Approbation du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires organisées par la direction de l'Education
Approbation de la charte relative aux Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) de la commune
> JEUNESSE
Point - Approbation de la convention de partenariat entre l'association FRONTAL et la commune
> ADMINISTRATION GENERALE
Point - Désignation du représentant de la commune au sein de l'Association Châtillon de France et d'ailleurs
Point - Adhésion de la commune à l'association des Maires du département des Hauts-de-Seine
Point - Adhésion de la commune à l'Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour des Administrations et des Collectivités Territoriales (ADULLACT)
> SERVICES TECHNIQUES
Point - Adhésion de la commune au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF)
Point - Adhésion de la commune à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
> PREVENTION ET SECURITE
Point - Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la commune
Page 2 sur 7 > COMMERCES
Point - Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure applicables au 1er janvier 2027
Point - Actualisation des tarifs de la taxe de séjour applicables au 1er janvier 2027
> FINANCES
Point - Octroi de la garantie communale à hauteur de 100% pour un emprunt de 200 000 euros sollicité par l'association du Théâtre de Châtillon auprès de la banque du crédit coopératif
> RESSOURCES HUMAINES
Point — Modification du tableau des emplois permanents
Point —- Modification du tableau des effectifs
Point - Approbation du Plan de formation de la commune 2026
IV — Décisions de la Maire de la commune en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Décision n°2026/71 - Approbation du marché M25/29 « Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) » - Lot 1 : Matériaux de construction Conclu avec CHAUSSON MATERIAUX
Décision n°2026/72 - Approbation du marché M25/29 « Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) » - Lot 2 : Plomberie Conclu avec LEGALLAIS SA
Décision n°2026/73 - Approbation du marché M25/29 « Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) » - Lot 3 : Menuiserie Conclu avec GEORGES VILATTE
Décision n°2026/74 - Approbation du marché M25/29 « Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) » - Lot 4 : Consommables Conclu avec SAS FOUSSIER
Décision n°2026/75 - Approbation du marché M25/29 « Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) » - Lot 5 : Serrurerie Conclu avec SAS FOUSSIER
Décision n°2026/76 - Approbation du marché M25/29 « Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) »- Lot 6: Matériels électriques Conclu avec SAS NOLEET & FILS
Décision n°2026/77 - Approbation du marché M25/29 « Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) » - Lot 7 : Agencement du bâtiment Conclu avec SAS FOUSSIER
Décision n°2026/78 - Approbation du marché M25/29 « Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) » - Lot 8 : Outils à main spécifiques espaces verts Conclu avec TRENOIS DECAMPS
Décision n°2026/79 - Approbation du marché M25/29 « Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et
Page 3 sur 7 du CCAS de Châtillon (92320) » - Lot 10 : Peinture, revêtements de sol et mur, faux plafonds et accessoires Conclu avec : COULEURS DE TOLLENS
Décision n°2026/80 - Passation d'un contrat de services entre la commune et l'artiste Mona OREN relatif à l'exposition "Cire(s}" à la maison des arts de Châtillon
Décision n°2026/81 - Courrier de résiliation amiable du marché M25/04 « Fourniture et maintenance des défibrillateurs de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) » avec la société SOBASE
Décision n°2026/82 - Approbation du marché M26/05 « Location de deux autocars sans chauffeur pour la commune de Châtillon (92320) » conclu avec la société Location des cars Marie
Décision n°2026/83 - Approbation du marché M25/17 « Fourniture de colis alimentaires gourmets destinés aux ainés de la commune de Châtillon (92320) pour les fêtes de fin d'année » conclu avec LA QUERCYNOISE
Décision n°2026/84 - Renouvellement de l'adhésion de la commune de Châtillon (92320) aux associations : BIB 92, images en bibliothèque, prix des incorruptibles, réseau Carel et associations des ludothèques françaises
Décision n°2026/85 - Passation d'un contrat de services entre la commune et l'artiste Véronique ROCA relatif à l'exposition "cire(s)" à la maison des arts de Châtillon
Décision n°2026/86 - Passation d'un contrat de services entre la commune et l'artiste Marianne GUILLOU relatif à l'exposition "Cire{s)" à la maison des arts de Châtillon
Décision n°2026/87 - Acquisition de la concession funéraire n°9222 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/88 - Passation d'un contrat abonnement « Webprev » prospective entre la commune et « Sheldon finance »
Décision n°2026/89 - Décision de représenter et de défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal de proximité de Vanves
Décision n°2026/90 - Convention de mise à disposition de la salle dénommée "Le Chat" située au'1 allée Vauban à Châtillon le 25/04/2026
Décision n°2026/91 - Acte modificatif n°4 au marché M24/39 « Entretien et maintenance des bassins et fontaines, bornes fontaines et brumisateurs de la commune de Châtillon (92320) »
Décision n°2026/92 - Renouvellement de la concession funéraire n°6289 (nouveau n°6289.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/93 - Renouvellement de la concession funéraire n°7697 (nouveau n°7697.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/94 - Acquisition de la concession funéraire n°9218du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/95 - Acquisition de la concession funéraire n°9219 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/96 - Acquisition de la concession funéraire n°9220 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/97 - Acquisition d'une concession de columbarium n°92210 au cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/98 - Passation d'un contrat de prestation entre la commune et Arpege formation - logiciel concerto opus
Page 4 sur 7 Décision n°2026/99 - Passation d'un contrat de prestation entre la commune et bien-traitance et recherches formation analyse de pratiques professionnelles
Décision n°2026/100 - Passation d'un contrat de prestation entre la commune et la gazette des communes - formation - la gestion de projet d'intelligence artificielle (IA) au sein de la collectivité
Décision n°2026/101 - Demande de subvention à la direction régionale des affaires culturelles au titre de la dotation générale de décentralisation (dossier n°30622850) dans le cadre de l'acquisition d'équipements numériques en vue de créer un atelier "fab lab" à la ludo-médiathèque de Châtillon (92320)
Décision n°2026/102 - Passation d'un contrat de fourniture de licences semperis entre la commune et la société Metsys pour la sécurisation de l'active directory" pour la direction des systèmes d'information
Décision n°2026/103 - Acquisition de la concession funéraire n°9226 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/104 - Modification de la régie de recettes et d'avances pour le service jeunesse de la commune de Châtillon (92320)
Décision n°2026/105 - Création de la régie d'avances pour le service jeunesse de la commune de Châtillon
Décision n°2026/106 - Création de la régie d'avances pour le service de la culture de la commune de Châtillon
Décision n°2026/107 - Modification de la régie de recettes et d'avances pour les manifestations culturelles de la commune de Châtillon (92320)
Décision n°2026/108 - Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances de l'accueil de loisirs 11-15 ans
Décision n°2026/109 - Acquisition de la concession funéraire n°9217 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/110 - Passation d'un contrat de prestation de services entre la commune et mister IA entreprise pour l'accompagnement au déploiement de solutions d'intelligence artificielle au sein de la collectivité
Décision n°2026/111 — Contrat de mise à disposition de moyen humain entre la commune et l'association LADAPT Hauts-de-Seine ESAT hors-murs relatif à une prestation d'aide au service des repas scolaires
Décision n°2026/112 — Approbation de l'acte modificatif n°1 - AM1 du marché M23/78 Fourniture de matériels d'entretien et d'hygiène, de produits d'entretien, de leur mode de distribution et des consommables associés pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320) - Lot 3 : Sacs et sachets à ordures en polyéthylène et accessoires - GIF MEDICAL
Décision n°2026/113 -— Approbation du marché M25/29 :"Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) - "Lot 15 : Outils électro/thermiques spécifiques propreté - conclu avec AU FORUM DU BATIMENT
Décision n°2026/114 — Acquisition de la concession funéraire n°9225 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/115 — Contrat de prestation pour l'installation d'un distributeur automatique de boissons chaudes entre la commune et la société Salvatech automates
Page 5 sur 7 Décision n°2026/116 - Approbation du marché M26/13 « Prestation de sonorisation et location de matériel scénique dans le cadre de la fête de la musique 2026 organisée par la commune de Châtillon (92320) » conclu avec IMEDIA
Décision n°2026/117 — Approbation du marché M25/29 :"Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) - Lot 14 : Outils à main spécifiques propreté » - conclu avec GUILLEBERT
Décision n°2026/118 - Convention de mise à disposition de la salle dénommée "le Chat" située au 1 allée Vauban à Châtillon tes 19/04, 26/04 et 03/05
Décision n°2026/119 — Approbation de la convention de mise à disposition d'un véhicule municipal de la commune de Châtillon (92320) à l'association SCMC section football
Décision n°2026/120 — Approbation du marché M26/06 « Travaux de remplacement de l'ascenseur de l'Espace Maison Blanche » - Lot 1 : Curage -— désamiantage — déplombage - Conclu avec AB DEPOLLUTION
Décision n°2026/121 — Approbation du marché M26/06 « Travaux de remplacement de l'ascenseur de l'Espace Maison Blanche » - Lot 2 Installation ascenseur - Conclu avec KONE
Décision n°2026/122 — Approbation du marché M26/17 « Acquisition de fournitures administratives spécifiques pour la Ludo-médiathèque de la commune de Châtillon (92320) » Conclu avec EURE
FILM
Décision n°2026/123 — Approbation du marché M25/29 :"Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) - Lot 17 : Matières plastiques et aluminium - conclu avec
NOVAPLEST
Décision n°2026/124 - Acquisition d'une concession de case de columbarium n°9227 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/125 - Passation d'un contrat de prestation entre la commune et Flobel conseil et formation - formation - la conduite selon la recommandation R490 (Caces)
Décision n°2026/126 -— l'acte modificatif n°3 au marché M22/170 « Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension de la médiathèque de Châtillon (92320) pour création d’une Ludo- médiathèque »
Décision n°2026/127 - l'acte modificatif n°4 au marché M22/170 « Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension de la médiathèque de Châtillon (92320) pour création d'une Ludo- médiathèque »
Décision n°2026/128 - l'acte modificatif n°5 au marché M22/170 « Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension de la médiathèque de Châtillon (92320) pour création d’une Ludo- médiathèque »
Décision n°2026/129 - Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association The sorority foundation
Décision n°2026/130 — Renouvellement de la concession funéraire n°8017 (nouveau n°8017.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/131 — Acquisition de la concession funéraire n°9223 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Page 6 sur 7 Décision n°2026/132 — Acquisition de la concession funéraire n°9224 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/133 - Acquisition d'une concession de cavurne n°9228 au cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/134 — Acquisition d'une concession de cavurne n°9229 au cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/135 — Acquisition de la concession funéraire n°9230 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)
Décision n°2026/136 - Approbation du marché M25/29 :"Fourniture de matériel et matériaux pour les services techniques de la commune nécessaires au fonctionnement des services de la commune et du CCAS de Châtillon (92320) - Lot 11 : Produits métallurgiques Conclu avec PROLIANS
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