Déliberation - 336207?projectId=585

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Déliberation - 336207?projectId=585 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Courcelles-sur-Seine. Lien du pdf (Déliberation - 336207?projectId=585)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Institutions publiques, COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE DU 10 JUILLET 2020 – 20 H40

PRESENTS : MM. LE DIGABEL, POUGET, SEGERS, CANDON, SEBELOUE, BASSET, BAUCHE, BENARD, CROZET-JOURDAIN, DECAUX.

Mmes BLOURDIER, CIRINA, ALVES, FIRMIN, FORTIN, GENIESSE-GAUTIER, JOURDA.

POUVOIRS : Mme PHIPPEN à Mme BLOURDIER

Mme PATUREL à M. LE DIGABEL

ABSENT : Néant.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BLOURDIER

Emargement du compte-rendu du 19 juin 2020 :

Point 1-8 : faute de frappe « le maire sollicite », remplacer « m’autoriser » par « l’autoriser » Rectification dans les remarques : le compte-rendu doit être fait sous 13 jours et affiché. Il doit être affiché à l’extérieur de la mairie. Si besoin mettre dans des panneaux plus grands.

I – DELIBERATIONS :

1-1) FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES PAR COMMISSION MUNICIPALE : ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE

Rapporteur : Monsieur le Maire

Avant de procéder à la désignation des membres des commissions, il est nécessaire d’en fixer le nombre maximum par commission (article L 2121 du CGCT – Code Général des Collectivités Territoriales). M. le Maire propose que chaque commission soit composée de 7 membres à l’exception de la commission « Budget Finances », qui elle sera composée de 8 membres.

Pour rappel, le maire est membre de droit de toutes les commissions.

Monsieur le Maire propose également de désigner deux assesseurs pour le vote, le conseiller le plus jeune élu et la conseillère la plus jeune élue.

- M. CROZET JOURDAIN Jérémy et Mme JOURDA Elodie

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de :

- FIXER le nombre maximum des membres des commissions municipales à 7 membres hors le

Maire à l’exception de la commission « Budget Finances » qui elle, sera composée de 8

membres.

- DESIGNER :

- Monsieur CROZET-JOURDAIN Jérémy

- Madame JOURDA Elodie, assesseurs pour le vote des membres des commissions.

Vote pour à l’unanimité.

1-2)- DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION N°1 « BUDGET FINANCES – ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE

Rapporteur : M. le Maire

Monsieur le maire sollicite les membres du conseil municipal qui sont candidats à la commission N° 1 :

Se présentent :

- Mme BLOURDIER Stella

- M. POUGET Robert

- Mme PHIPPEN Delphine

- Mme CIRINA Angélique

- M. CANDON Pascal

- M. SEGERS Eric

- M. SEBELOUE Anicet

- M. BASSET Jean-MichelLe vote à bulletins secrets donne :

- Mme BLOURDIER Stella 19 voix

- M. POUGET Robert 18 voix

- Mme PHIPPEN Delphine 19 voix

- Mme CIRINA Angélique 19 voix

- M. CANDON Pascal 19 voix

- M. SEGERS Eric 19 voix

- M. SEBELOUE Anicet 19 voix

- M. BASSET Jean-Michel 12 voix

Sont donc élus à la commission N°1 « Budget Finances »

- Mme BLOURDIER Stella

- M. POUGET Robert

- Mme PHIPPEN Delphine

- Mme CIRINA Angélique

- M. CANDON Pascal

- M. SEGERS Eric

- M. SEBELOUE Anicet

- M. BASSET Jean-Michel

1-3) DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION N°2 « TRAVAUX URBANISME » - ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE

Rapporteur : M. le Maire

Monsieur le maire sollicite les membres du conseil municipal qui sont candidats à la commission N° 2 :

Se présentent :

- M. CANDON Pascal

- M. SEGERS Eric

- M. POUGET Robert

- M. BASSET Jean-Michel

- M. DECAUX Didier

- M. BENARD Frédéric

- M. CROZET-JOURDAIN Jérémy

Le vote à bulletins secrets donne :

- M. CANDON Pascal 19 voix

- M. SEGERS Eric 19 voix

- M. POUGET Robert 17 voix

- M. BASSET Jean-Michel 9 voix

- M. DECAUX Didier 19 voix

- M. BENARD Frédéric 19 voix

- M. CROZET-JOURDAIN Jérémy 19 voix

Sont donc élus à la commission N°2 « Travaux -Urbanisme » :

- M. CANDON Pascal

- M. SEGERS Eric

- M. POUGET Robert

- M. BASSET Jean-Michel

- M. DECAUX Didier

- M. BENARD Frédéric

- M. CROZET-JOURDAIN Jérémy1-4) DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION N° 3 « ECOLE GARDERIE CANTINE » - ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE

Rapporteur : M. le Maire

Monsieur le maire sollicite les membres du conseil municipal qui sont candidats à la commission N° 3 :

Se présentent :

- Mme BLOURDIER Stella

- Mme PHIPPEN Delphine

- M. BASSET Jean-Michel

- M. BAUCHE Erwann

- Mme JOURDA Elodie

- Mme GENIESSE-GAUTIER Vanessa

- M. CROZET-JOURDAIN Jérémy

Le vote à bulletins secrets donne :

- Mme BLOURDIER Stella 19 voix

- Mme PHIPPEN Delphine 19 voix

- M. BASSET Jean-Michel 5 voix

- M. BAUCHE Erwann 19 voix

- Mme JOURDA Elodie 19 voix

- Mme GENIESSE-GAUTIER Vanessa 19 voix

- M. CROZET-JOURDAIN Jérémy 19 voix

Sont donc élus à la commission N°3 « Ecole Garderie Cantine » :

- Mme BLOURDIER Stella

- Mme PHIPPEN Delphine

- M. BASSET Jean-Michel

- M. BAUCHE Erwann

- Mme JOURDA Elodie

- Mme GENIESSE-GAUTIER Vanessa

- M. CROZET-JOURDAIN Jérémy

1-5) DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION N°4 « SPORTS LOISIRS CULTURE » - ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE

Rapporteur : M. le Maire

Monsieur le Maire sollicite les membres du conseil municipal qui sont candidats à la commission N° 4 :

Se présentent :

- Mme PHIPPEN Delphine

- M. BAUCHE Erwann

- M. BENARD Frédéric

- M. SEBELOUE Anicet

- Mme FIRMIN Sabrina

- Mme ALVES Isabelle

- M. DECAUX Didier

Le vote à bulletins secrets donne :

- Mme PHIPPEN Delphine 18 voix

- M. BAUCHE Erwann 18 voix

- M. BENARD Frédéric 18 voix

- M. SEBELOUE Anicet 18 voix

- Mme FIRMIN Sabrina 18 voix

- Mme ALVES Isabelle 12 voix

- M. DECAUX Didier 17 voix

Bulletin nul : 1Sont donc élus à la commission N°4 « Sports Loisirs Culture » :

- Mme PHIPPEN Delphine

- M. BAUCHE Erwann

- M. BENARD Frédéric

- M. SEBELOUE Anicet

- Mme FIRMIN Sabrina

- Mme ALVES Isabelle

- M. DECAUX Didier

1-6) DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION N°5 « ENVIRONNEMENT » - ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE

Rapporteur : M. le Maire.

Monsieur le maire sollicite les membres du conseil municipal qui sont candidats à la commission N° 5 :

Se présentent :

- M. POUGET Robert

- Mme GENIESSE-GAUTIER Vanessa

- Mme PATUREL Christelle

- M. DECAUX Didier

- Mme CIRINA Angélique

- M. BAUCHE Erwann

- Mme ALVES Isabelle

Le vote à bulletins secrets donne :

- M. POUGET Robert 16 voix

- Mme GENIESSE-GAUTIER Vanessa 18 voix

- Mme PATUREL Christelle 18 voix

- M. DECAUX Didier 17 voix

- Mme CIRINA Angélique 18 voix

- M. BAUCHE Erwann 18 voix

- Mme ALVES Isabelle 9 voix

Bulletin nul : 1.

Sont donc élus à la commission N°5 « Environnement » :

- M. POUGET Robert

- Mme GENIESSE-GAUTIER Vanessa

- Mme PATUREL Christelle

- M. DECAUX Didier

- Mme CIRINA Angélique

- M. BAUCHE Erwann

- Mme ALVES Isabelle

1-7) DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION N°6 « COMMUNICATION » - ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE.

Rapporteur : M. le Maire

Monsieur le Maire sollicite les membres du conseil municipal qui sont candidats à la commission N° 6 :

Se présentent :

- M. SEBELOUE Anicet

- M. POUGET Robert

- Mme JOURDA Elodie

- Mme FORTIN Léna

- Mme FIRMIN Sabrina

- Mme PATUREL Christelle

- Mme ALVES IsabelleLe vote à bulletins secrets donne :

- M. SEBELOUE Anicet 18 voix

- M. POUGET Robert 16 voix

- Mme JOURDA Elodie 18 voix

- Mme FORTIN Léna 17 voix

- Mme FIRMIN Sabrina 18 voix

- Mme PATUREL Christelle 18 voix

- Mme ALVES Isabelle 9 voix

Bulletin nul : 1.

Sont donc élus à la commission N°6 « Communication » :

- M. SEBELOUE Anicet

- M. POUGET Robert

- Mme JOURDA Elodie

- Mme FORTIN Léna

- Mme FIRMIN Sabrina

- Mme PATUREL Christelle

- Mme ALVES Isabelle

1-8) DESIGNATION DES MEMBRES A LA CAO : titulaires et suppléants – ANNULE ET REMPLACE PRECEDENTE.

Rapporteur : M. le Maire

La C.A.O (Commission d’Appels d’Offres) dans les communes de moins de 3500 habitants (article 22) est composée du Maire ou son représentant, Président, et de trois membres du conseil municipal élus en son sein ainsi qu’autant de suppléants.

Monsieur le maire sollicite les candidatures titulaires et suppléants :

Se présentent :

a) Titulaires : b) Suppléants :

- Mme PHIPPEN Delphine - M. POUGET Robert

- M. CANDON Pascal - M. BASSET Jean-Michel

- M. SEGERS Eric - M. CROZET-JOURDAIN Jérémy Le vote à main levée donne :

a) Titulaires : b) Suppléants :

- Mme PHIPPEN Delphine 19 voix - M. POUGET Robert 19 voix - M. CANDON Pascal 19 voix - M. BASSET Jean-Michel 19 voix - M. SEGERS Eric 19 voix - M. CROZET-JOURDAIN Jérémy 19 voix Sont désignés :

- Membres titulaires :

Mme PHIPPEN Delphine, M. CANDON Pascal, M. SEGERS Eric

- Membres suppléants :

M. POUGET Robert, M. BASSET Jean-Michel, M. CROZET-JOURDAIN Jérémy

1-9) FOIRE A TOUT : DESIGNATION D’UN REGISSEUR TITULAIRE ET D’UN SUPPLEANT.

Rapporteur : M. le Maire

La foire à tout communale se déroule au mois d’avril. Afin de pouvoir encaisser les recettes (emplacements), il est nécessaire de désigner un(e) régisseur titulaire et un(e) suppléant(e).

Se présente :

- Comme titulaire : Mme FIRMIN Sabrina

- Comme suppléant : Mme GENIESSE-GAUTIER VanessaAprès le vote, le résultat donne :

- Régisseur titulaire : Mme FIRMIN Sabrina 19 voix - Régisseur suppléant : Mme GENIESSE-GAUTIER Vanessa 19 voix

Sont donc élus :

- Mme FIRMIN Sabrina comme régisseur titulaire

- Mme GENIESSE-GAUTIER Vanessa comme régisseur suppléant

1-9) JURES D’ASSISES : ETABLISSEMENT DE LA LISTE PREPARATOIRE Rapporteur : le Maire

Conformément à l’arrêté N° DELE/BERPE/2020/592 du 04 juin 2020, les communes dont la population atteint ou dépasse le chiffre de 1300 habitants auront à désigner leurs jurés.

Pour la constitution de la liste préparatoire et conformément à l’article 261 du Code de procédure pénale, il y a lieu de tirer au sort publiquement un nombre de noms triple de celui fixé par arrêté préfectoral, soit six jurés pour la commune.

Conformément à l’article 261 du code de procédure pénale (Article 1 et 2) ne sont pas retenues les personnes qui n’auront pas atteint l’âge de 23 ans au cours de l’année civile qui suit soit en 2021.

Le tirage au sort donne les résultats suivants :

I- INFORMATIONS

2-1) Masques du Département

Monsieur le Maire informe les conseillers que la mairie a reçu les masques du Département. Pour le moment, ils sont stockés en mairie. Les conseillers sont majoritairement favorables à une distribution après les vacances scolaires.

2-2) Le Pont de Courcelles

Après une discussion avec les commerçants et le personnel de santé, il apparait primordial de reculer les travaux du pont. Le maire a vu avec les instances supérieures concernées et ces travaux seront donc décalés d’un an (hormis les urgences : électricité et gaz). Pendant ce temps, les commerçants pourront préparer des dossiers de compensations financières auprès du Département.

N°

TIRAGE

BUREAU NUMERO SUR

LA LISTE

NOM PRENOM

DATE DE NAISSANCE

1 1 227 DELAUNAY Brice 05 décembre 1994

2 2 516 REGNIER Christopher 04 décembre 1990

3 1 408 HOUA Yoan 26 juillet 1980

4 2 492 PONS Audrey née LALOIRE 24 septembre 1980

5 2 048 BEOUCH Abdelfalah 07 septembre 1956

6 2 404 MABILLE Jean-Claude 26 avril 19422-3) Travaux école

- Maternelle : l’installation des jeux est terminée. Les peintures seront finies courant semaine prochaine. Les travaux d’enrobé vont bientôt commencer, semaine du 20 juillet 2020. Le cabanon va être peint en couleurs.

- Elémentaire : le jeu de l’araignée est réparé et sa sécurité est conforme.

- Les jeux de la résidence des Cigales sont également réparés.

2-4) Fibre optique

L’installation de la fibre optique va se faire en deux temps :

- La première : entre la seine et la rue de l’avenir / rue de l’abbaye du beau bec : 1er semestre 2021.

- La seconde : entre la rue de l’avenir/ rue de l’abbaye du beau bec et les Andelys : deux armoires sont nécessaires et vont être posées. Fin des travaux 1er semestre 2022. Des réunions publiques se tiendront pour informer les habitants.

2-5) La résidence Louis PREVOST

- Les espaces verts : la commune les reprendra, quand ils auront été remis en état. De plus, tous les propriétaires des 2 lots devront donner leur accord et signer les documents nécessaires. - Les enrobés du 2ème lot sont faits. La reprise de l’ensemble des voiries se fera avec l’agglomération qui en a la compétence.

En fait, toutes ces rétrocessions ne pourront se faire que lorsque l’association des propriétaires sera effectivement en place ; et celle-ci ne pourra se faire que lorsque le lot n°1 sera complet et que le 2ème sera vendu à 50 %, de nombreux équipements sont communs aux 2 lots.

- La route d’accès par Rector Lesage devrait être réalisée en octobre/novembre 2020. - Enfin, la mairie a reçu le Groupe Bertin/Gueudry ce 7 juillet 2020 pour parler de toutes ces rétrocessions. Ce groupe est d’autre part d’accord pour venir en mairie début septembre, et recevoir des représentants de la résidence pour discuter des nombreux problèmes existants.

2-6) Feu d’artifice

A partir du 11 juillet, les règles sanitaires s’assouplissant, nous prévoyons donc le feu d’artifice, sans débit de boisson, sans nourriture et sans bal. Un protocole a été mis en place pour la circulation des personnes. Le gel hydroalcoolique sera disponible. Le masque sera obligatoire. Les élus avec le renfort de la gendarmerie veilleront à la bonne application du protocole. La Préfecture a autorisé que le feu d’artifice soit tiré. Un agent technique sera sur place en cas de souci. Et l’éclairage public sera maintenu la nuit du 13 au 14 juillet 2020.

2-7) Compte-rendu du conseil communautaire du 09 juillet 2020

Election du président de Seine Eure Agglomération :

- M. JAQUET : 26 voix

- M. LEROY : 69 voix

Monsieur LEROY a été réélu avec 69 voix.

Au total, il y a 15 vice-présidents dont monsieur LE DIGABEL, vice-président aux sports et loisirs.

2-8) Rue de Mousseaux

Les travaux devraient débuter fin septembre - début octobre 2020.La borne incendie a été posée. Une inspection de l’ensemble des bornes incendie a été faite. Il nous restera 3 bornes à installer : une au Beau Jean, une au Catillon et une à Georges ANDRE. Le rapport est en cours.

2-9) Rue du 13 août 1944.

L’électricité est revenue à la normale, avec extinction la nuit. Les travaux sont terminés, il reste les raccordements à effectuer.2-10) Point du marché de l’emploi

Les demandes d’emploi dans l’Eure ont augmentées depuis un an de 1,3 % soit + 22,3% de chômeur en catégorie A et – 26 % chômeur en catégorie B et C.

2-11) Lettre de remerciement ALC

L’association remercie le conseil municipal de leur avoir accordé une subvention.

2-12) Commission CCID

Il manque des membres.

QUESTIONS AUTOUR DE LA TABLE

- M. BAUCHE demande s’il est possible de débroussailler « le terrain de foot » près de Rector Lesage ?

Monsieur le maire répond qu’il sera demandé au responsable des services techniques. - Le chemin des carrières est sujet à des inondations du fait des trous dans la chaussée. Monsieur le maire répond que cette demande sera étudiée lors d’une réunion de la commission « Travaux-Urbanisme »

- M. BASSET demande si l’on en sait plus sur le projet de l’épicerie ?

M. le Maire lui répond qu’il y a eu plusieurs pistes (boucherie, restaurant, ...). L’épicerie ouvrira fin août- début septembre. Pas d’autorisation municipale à donner.

- Quelles sont les procédures/protocoles pour rouvrir les salles communales ? Réponse : Pour la salle des fêtes toutes les locations ont été annulées jusqu’en septembre 2020. Réouverture en septembre sauf si reprise de l’épidémie ?

Pour le musée autorisation à rouvrir en respectant les gestes barrières.

- M. BAUCHE Peut-on avoir un tableau des commissions ?

Réponse : Le tableau sera envoyé par mail à chaque conseiller avec leurs coordonnées. - M. CROZET-JOURDAIN : suite aux nouvelles fonctions de M. BASSET et de Mme ALVES, il leur est demandé s’ils s’investiraient plus dans la commune c’est-à-dire distribution du Petit Courcellois, présence lors des différentes manifestations, …etc.

Madame ALVES répond qu’elle participe déjà. Monsieur BASSET assure qu’il prendra sa part dans l’activité de la commune

- A propos du feu d’artifice : Mme ALVES demande où sera le rendez-vous, et à quelle heure aura lieu celui-ci.

Réponse 22h15 ou 22h30 sur les lieux.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h40.