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Procès Verbal - PV novembre
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Saint-Christophe.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
République française - Département de la Savoie
LA A
1395, route du Pont Romain — 73360 ST CHRISTOPHE
Tel : 04 79 3665 95
Mail : mairie@saint-christophe-la-grotte.com €
ST CHRISTOPHE LA GROTTE
PROCES VERBAL DE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06 NOVEMBRE 2023
Le six novembre deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Laurette BOTTA, Maire.
Présents : BARRIER Pierre - BOTTA Laurette - CHAVAND Christelle - PEYLIN Jean-Paul - BERNARD Cécilia - L'HERITIER Christophe - FAVRE MARTINOZ Maryline - GAZZIOLA Jacques - MASSA Laurent - TCHERKASSOF Anna
Absents excusés : JARRIN Mathéo - PEYLIN Thomas - GIRAUX Morgane - CHEVILLAT Sébastien
Secrétaire de séance : GAZZIOLA Jacques
ORDRE DU JOUR :
- Demande de subvention
- Frais congrès des maires Paris 2023
- Questions diverses
La séance est ouverte à 19h15
> Validation du PV du conseil du 06 octobre 2023.
Ne prend pas part au vote : 2 Pour : 8 Contre : O0
> Désignation d’un secrétaire de séance
Jacques GAZZIOLA est désigné secrétaire de séance.
> Demande subvention
Mme le maire donne connaissance à l’Assemblée du courrier de l’ALSH des 2 Guiers sollicitant la commune pour l’octroi d’une subvention afin de leur permettre d’organiser les activités aux enfants résidant sur le territoire. En juillet 2023, l’association a accueilli 23 enfants de St Christophe. Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité d’octroyer une subvention d’un montant de 170€ à l’ALSH des Guiers.
> Frais congrès des maires Paris 2023
Mme le maire expose à l’ Assemblée que Mme CHAVAND participera au congrès des maires à Paris. À cette fin, il convient de lui accorder un mandat spécial la désignant comme élue ayant pour mission de représenter la commune.
De plus, cette mission étant accomplie dans le cadre du mandat municipal et présentant un intérêt communal, il paraît opportun pour la commune d’assumer les frais de séjour et de transport liés à ce déplacement. Après délibération, le conseil municipal décide :
e Que la commune de St Christophe prendra à sa charge les frais de séjour et de transport et, le cas échéant, les frais d’inscription du maire et des élus communaux qui, dans le cadre d’un mandat spécial confié par le conseil municipal, effectueraient des déplacements pour se rendre : - aux congrès d'élus locaux ;
- dans les villes jumelles en vue de mener les actions de jumelage décidées par le conseil municipal ; - à des colloques ou conférences ayant pour thème un objet local ;
Les frais de séjour et de transport feront l'objet d'un remboursement forfaitaire, dans la limite du montant des indemnités de mission allouées aux agents de l’État. Les dépenses de transport seront remboursées sur présentation d’un état de frais.
Les crédits nécessaires pour assurer le règlement des dépenses concernées seront inscrits au budget communal à l'article 65312.
e D'’accorder un mandat spécial à Mme Christelle CHAVAND conseillère municipale pour une mission à Paris, du 20 au 23 novembre 2023 comme représentants de la commune au congrès des maires.
> Questions diverses
e Scolyte : courrier ONF
Alerte de l'ONF des dégâts de scolyte, parasite qui détruit très rapidement les arbres. Cela impacte la qualité de nos forêts et les bénéfices que la commune retire de la vente des arbres.
e Bulletin Municipal
Une société de Pont de Beauvoisin assurera l’impression du bulletin.
e Eau : paiement en ligne
Il est désormais possible de payer sa facture d’eau sur internet.
e Convocation TJ Plenel
L’administré a signé la convocation que la police lui a apporté.
e Colis de Noël + date repas
Le repas aura lieu le 16 décembre à 12h à la Cure gourmande pour une bonne vingtaine d’aînés.
e Décoration sapin 18/11/2023
L'atelier des décorations des sapins de Noël aura lieu l’après-midi à la salle des fêtes.
e Recoupage des gendarmeries
Le recoupage des gendarmeries dû à l’augmentation du nombre d'habitants en Savoie profite à la caserne des Echelles qui passera de 6 à 10 effectifs.
e Commission voirie : proposition de schéma directeur
RD46 et cœur du village : la commission a travaillé sur les points de force.
e Dates repas et vœux 2024
Les vœux du maire auront lieu le 20 janvier à 18h.
e Cérémonie 11/11
La cérémonie aura lieu à 10h.
e Spectacle de Noël
Les 9 dates sur notre territoire sont fixées :
20/12 : St Pierre de Chartreuse
23/12 : St Laurent du Pont
25/12 : St Christophe la Grotte
27/12 : Entre Deux Guiers
28/12 : Miribel les Echelles
4/01 : Les Echelles
6/01 : St Christophe sur Guiers
18/2 : La Bauche
Février : St Pierre d’Entremont (date à définir)
La séance est levée à 20h25
Lu et approuvé en séance du 1° décembre 2023.
Le Maire, Laurette BOTTA : Le secrétaire de séance, Jacques GAZZIOLA :