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Ordre du Jour - 2020 12 17 odj
Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2020 12 17 odj)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Éducation, Investissement et développement économique,
Vertou, le 11 décembre 2020
CONSEIL MUNICIPAL
DU 17/12/2020
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance du 19 novembre 2020
INFORMATIONS
- Projet Educatif de Territoire
- Frais juridiques
- Liste des marchés attribués depuis le 19 novembre 2020
DÉLIBÉRATIONS
Moyens
1. Désignation des organismes extérieurs dans les comités consultatifs
RAPPORTEUR : Rodolphe AMAILLAND
2. Rapport et Plan d’actions sur l’égalité entre les femmes et les hommes 3. Mise à jour du tableau des emplois
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC
4. Rapport des orientations budgétaires (ROB) 2021
5. Budget principal de la Commune – Exercice 2020 - Décision modificative n°4 6. Autorisation spéciale d'ouverture de crédits avant le vote du budget Primitif 2021
RAPPORTEUR : Christian CORBEAU
7. Mesures déployées par la Ville dans le cadre de la crise sanitaire liée à la COVID-19
RAPPORTEUR : Rodolphe AMAILLAND
Territoire
8. Fêtes de fin d’année 2021 : ouverture des commerces le dimanche
RAPPORTEUR : Lydie NOGUE 9. Acquisition d’une parcelle non bâtie 113 route de Nantes
10. Vente d’un terrain non bâti au lieu-dit La Buronnerie
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART
11. Convention avec la Paroisse et l’association Diocésaine fixant les conditions de participation aux travaux de reprise des installations électriques de l’église Saint-Martin
RAPPORTEUR : Thomas DELPLACE
Société
12. Conventions entre la Ville et les OGEC pour les subventions facultatives - Avenants 13. Subventions pédagogiques aux écoles
14. Convention entre la Ville et l’association Handisup
15. Convention d’objectifs et de financement entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique en lien avec le « bonus territoire »
16. Conventions « fonds publics et territoires » entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique
RAPPORTEUR : Patrice GARNIER
Vie dans la ville
17. Demande de subvention d’investissement par l’association Vertou Basket
RAPPORTEUR : François LE MABEC
18. Projet de restauration des tombes mérovingiennes au cimetière Vertou-Centre
RAPPORTEUR : Marie SLIWINSKI