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Document publié le Jeudi 21 décembre 2017 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2017 12 21 odj)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Éducation,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 DECEMBRE 2017
Salle du Conseil Municipal – 18h00
ORDRE DU JOUR
Informations
Approbation du compte rendu de la séance du 23 novembre 2017
Délibérations
Intercommunalité
1. Fêtes de fin d’année 2018 : ouverture des commerces
RAPPORTEUR : Jean-Luc LALANDE
2. Modification des statuts du Syndicat du Bassin Versant de Grand Lieu RAPPORTEUR : Michèle LE STER
Finances
3. Budget Principal de la Commune – Exercice 2017- Décision modificative n°4
4. Demandes de remise gracieuse
5. Budgets Primitifs – Exercice 2018 - Budget principal et budget annexe - Approbation
6. Gestion Budgétaire – Mise en place d’autorisations de programme/Crédits de paiements (AP/CP)
7. Vote des taux des taxes locales 2018
8. Subventions de fonctionnement versées en 2018
9. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2018 10. Programme 2018 d’acquisition de biens meubles
11. Tarifs communaux
RAPPORTEUR : Jérôme GUIHO
Ressources humaines
12. Mise à jour du tableau des emplois
13. Mise à jour des modalités de calcul des indemnités des élus
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC
Equipement – Environnement – Travaux – Aménagement
14. Adhésion à une convention de groupement d’achats d’électricité, de gaz et de services associés coordonné par Nantes Métropole
RAPPORTEUR : Benoit LOIRET
15. Dénomination de voie
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART 2
Famille et solidarités
16. Convention 2018 entre la Ville et l’association « HANDISUP »
17. Ecoles privées - Avenants n°4 relatifs aux contributions obligatoires de fonctionnement
RAPPORTEUR : Alice ESSEAU
Sport, culture, animations
18. Convention de partenariat 2017/2018 entre la commune de Vertou et l’Association Union Sportive de la Sainte Anne
RAPPORTEUR : François LE MABEC
19. Convention de partenariat culturel avec la communauté d’agglomération Clisson Sèvre & Maine Agglo
RAPPORTEUR : Marie SLIWINSKI
Questions orales
Informations diverses