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Compte-Rendu - 2020 11 19 cr
Ordre du Jour - 2020 11 19 odj
Document publié le Vendredi 13 novembre 2020 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2020 11 19 odj)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Banque, Famille,
Vertou, le 13 novembre 2020
CONSEIL MUNICIPAL
DU 19/11/2020
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance du 24 septembre 2020
INFORMATIONS
DÉLIBÉRATIONS
Moyens
1. Créances éteintes - Admission en non-valeur de titres de recettes - Budget Principal de la commune
2. Constitution et reprise de provisions
3. Mesures en raison de la crise sanitaire née de l’épidémie de Covid-19 4. Budget principal de la Commune – Exercice 2020 - Décision modificative n°3
RAPPORTEUR : Christian CORBEAU
Territoire
5. Acquisition d’une parcelle bâtie 61 route de Nantes
6. Mise en œuvre d’une prescription acquisitive au profit de la SCI BONNEMINE 7. Dénomination de la forêt des Pégers Reigniers
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART
Société
8. Conventions d’objectifs et de financements de la prestation de service jeunes, entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique (CAFLA) sur la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024
RAPPORTEUR : Patrice GARNIER 9. Convention annuelle pour le versement d’un fonds de concours pour la gestion des sites à vocation touristique par Nantes Métropole à la Commune de Vertou
10. Adhésion à l’Observatoire Territoria
RAPPORTEUR : Juliette LE COULM
Vie dans la ville
11. Soutien aux missions d’intérêt général des associations – convention de partenariat entre la Ville et l’association Judo Ju-jitsu Club Vertou
RAPPORTEUR : François LE MABEC