Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - TABLEAU LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - TABLEAU DELIB27052025
Déliberation - Tableau rcapitulatif
Déliberation - tableau liste delib21032025
Déliberation - Tableau liste dlib21012025
Déliberation - liste tableau delib19112024
Déliberation - TABLEAU DELIBERATION 08102024
Déliberation - Liste des deliberations du 10122024
Déliberation - TABLEAU DELIB 07122023
Déliberation - LISTE DELIB
Déliberation - Liste Tableau Delib 10122024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Marçon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Tableau Delib 10122024)
Thèmes du document : Consommateurs, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
MAIRIE DE MARÇON
Sarthe
Mairie - 1, Place de l’Église – 72340 Marçon – Tél. : 0243441307 – Télécopie : 0243446901 Mail : mairie@ville-marcon.fr Site Internet : www.ville-marcon.fr
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Conseil Municipal
Séance du 10 décembre 2024
N°
délibération
Objet de la délibération APPROUVÉE REFUSÉE
2024/122
Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis
au droit de préemption urbain - sis 39 bis Route
du Val de Loir
x
2024/123
Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis
au droit de préemption urbain - sis Route du Port
Gautier (AB 289) - échange
x
2024/124
Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis
au droit de préemption urbain - sis Route du Port
Gautier (AB 286) - échange
x
2024/125
Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis
au droit de préemption urbain - sis 6 Route du
Port Gautier
x
2024/126 Agence postale communale - convention de partenariat x
2024/127
Conseil Départemental - Avenant 2025 de la
Convention d'Assistance Technique
Assainissement Collectif 2022-2024 (SATESE)
x
2024/128 Vente terrain YD n°90 "La Croix Caseau" x 2024/129 Assurances multirisques de la Commune x