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Conseil Municipal - DB221216 212 subvention classes découverte
Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DB221216 212 subvention classes découverte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le 22/12/2022 lement
ID : 038-213800535-20221216-DB221216_212-DE
Bourgoin-Jallieu
COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2022
ASSEMBLEE DELIBERANTE
DB221216212
L'an deux mille vingt-deux, le seize décembre à dix-neuf heures, les conseillers municipaux légalement
convoqués le neuf décembre, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en séance publique, à la halle
Grenette située place de la Halle à Bourgoin-Jallieu.
La séance est ouverte à 19 heures 05. Elle est présidée par Monsieur Vincent CHRIQUI, Maire.
Il procède à l'appel des conseillers municipaux.
ASSISTENT A LA SEANCE : Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure DESFORGES, Aurélien LEPRETRE,
Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Océane ROULOT,
Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH,
Chantal BUSSY, Laurent CAMPO, Gaël LEGAY-BELLOD, Dominique CADI, Robert BRIOUDE, Marie-
Claude SOUCHAUD, Isabelle RENARD, Odile MARTIN, Damien PERRARD, Anne CROUZIER,
Roger RICHERMOZ, Jean-Claude PARDAL, Laurent MAGUET.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 35
Présents: 27 Votants : 32
Absents : Dorian MAILLET, Aurélia MASSON, Anissa DAOUI.
Excusés, ayant donné pouvoir :
- Nathalie JACQUEMOND, pouvoir à Marie-Thérèse DUSSERT
- Semiha ALATAS, pouvoir à Myriam ABDERRAHIM
- Christian CIOFFI, pouvoir à Dominique CADI
- Michael AYDIN, pouvoir à Isabelle RENARD
- Kévin DOREL, pouvoirà Damien PERRARD
Secrétaire de séance : Aurélien LEPRETRE est nommé secrétaire de séance conformément aux dispositions de
l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Hélène ACCETTOLA
17: SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES SCOLAIRES DES ECOLES POUR L'ORGANISATION DE CLASSES
DECOUVERTES
Les coopératives scolaires des écoles suivantes organisent des classes découvertes au cours de l’année
scolaire 2022/2023 et sollicitent une aide de la ville.
Coopérative scolaire Ecole primaire La Grive
La coopérative scolaire de l’école organise un séjour « nature » au centre d'hébergement Les Coulmes
à RENCUREL du 22 au 26 mai 2023 (5 jours), pour les élèves des deux classes de CE1-CE2, soit un
prévisionnel de 44 élèves.
Cette classe découverte « nature » s'inscrit dans le projet d'école et a pour objectifs :
e Découverte de la forêt, la faune et de la flore dans le milieu montagnard
e_ Participation aux activités type APPN (randonnée, course d'orientation) Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le 22/12/2022 se
ID : 038-213800535-20221216-DB221216_212-DE
Pour ce séjour, il est proposé d’octroyer 35 € par journée complète avec nuitée.
Coopérative scolaire Ecole primaire Victor Hugo
La coopérative scolaire de l’école organise un séjour « génération 2024 » au centre de jeunesse « le
Vertaco » à Autrans du 22 au 26 mai 2023 (5 jours) pour les classes des élèves du cycle 3 incluant des élèves ULIS, soit un effectif prévisionnel de 84 élèves.
Cette classe découverte s'inscrit en partie dans le cadre de l’école labellisée « génération 2024 » et
permet d'aborder les jeux olympiques et paralympiques.
Pour ce séjour, il est proposé d’octroyer 5 300 €.
Nbre élèves | Nbre de | Participation de | Acompte à verser Ecoles Classes 2 : ne prévus jours la mairie en € en 2022en€
Primaire CE1 / CE2 44 5 7 650
La Grive (2 classes) 790 3
Primaire CE2 / CM1
Victor Hugo (Projet CM1 / CM2 81 5 5 300 2 300
génération 2024) CM2
Totaux 125 13 000 5 950
Un acompte, permettant de réserver les séjours, doit être payé avant la fin de l’année 2022.
ILest proposé au Conseil Municipal d’/de :
- _ Attribuer, les subventions aux coopératives scolaires de l'école primaire de La Grive et de l'école primaire Victor Hugo comme figurant dans le tableau ci-dessus
> Les acomptes prévus seront versés à compter de la notification de la présente délibération ;
> les soldes seront versés à compter de la notification par les coopératives scolaires à la
commune des justificatifs de réalisation des séjours.
- Autoriser le Maire ou à défaut en cas d'absence ou d'empêchement un adjoint pris dans l’ordre
du tableau ou un conseiller ayant délégation en la matière à signer tous actes et effectuer toutes
formalités nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
-__ Prendre acte que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2022 et 2023.
Le conseil municipal,
Après avoir entendu l'exposé ci-dessus,
Après en avoir délibéré,
Adopte la délibération à l’unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré à Bourgoin-Jallieu, le vendredi 16 décembre 2022.
Le secrétaire de séance Le Maire