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Convocation - CONVOCATION CM 22.09.2023
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Barben.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 22.09.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Logement,
Le
Maire
de
La
Barben,
Franck
SANTOS
A
COMMUNE
DE
LA
BARBEN
-Madame
GASCON
Maryvonne
-Madame
MARTINET
Colette
-Madame
BOUICHET
Sabine
-Madame
HENARD
Mélanie
-Monsieur
GOURLIA
Michel
-Monsieur
LAMOTTE
Laurent
-Monsieur
PUECH
Michel
-Monsieur
THOMAS
Noël
-Monsieur
CARON
Philippe
-Monsieur
COYE
Jean
-Monsieur
JEAN
Bernard
Objet
: Convocation
du
conseil
municipal
Pièce
jointe
: Ordre
du
jour
de
la séance
du
conseil
municipal
du
vendredi
22
septembre
2023.
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
se réunira
le 22
septembre
2023
à 17
h 30
en
salle
du
conseil
Municipal.
Je vous
prie
de
bien
vouloir
y assister.
L'ordre
du jour
de
cette
séance
est joint
à la présente
convocation.
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de mes
sentiments
les meilleurs.
Fait
à la Mairie
de
La
Barben,
le
08/09/2023.
Franck
SANTOS Ordre
du
jour
De
la
séance
du
conseil
municipal
du
vendredi
22
septembre
2023
- _
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
16 juin
2023
(art.
L
2121-23
du
CGCT).
Compte
rendu
Décisions
du
Maire.
-
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
Avenant
convention
annuelle
de
coopération
2023
sauvegarde
des
massifs
boisés.
Adoption
de
la convention
de partenariat
culturel
PROVENCE
EN
SCÈNE
».
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
et
adhésion
à
la
mission
assistance
et
de
conseil
proposée
par
le CDG
13.
Révision
des
Tarif du
ramassage
scolaire
communal.
Travaux
de
construction
d’un
nouvel
hôtel
de ville
TX
04-2017
- Exonérations
totales
de pénalités.
Autorisation
donnée
à monsieur
le Maire
de
signer
la
convention
avec
le
cabinet
SCP
Lesage
Berguet
Gouard
Robert
avocats
à la cour.
Vote
de
la majoration
de
la Taxe
Habitation
des
Résidences
Secondaires