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Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Saint-Pierre-de-Colombier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 13nov2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Humanitaire,
Procès verbal du conseil municipal du lundi 13 novembre 2023 à 19 H 00
Présents : Mmes AUDIGIER E., SALADINO I., ARZALIER B., NAHAS S., AUDIGIER H., MM. LEVEQUE D. PEREYRON J-L., FARGIER G., PAYSSERAND F., MINJOULAT-REY C.
Pouvoirs : ALEXANDRE J. à G. FARGIER
Absents :
Secrétaire de séance : Mme SALADINO I. a été élue secrétaire de séance. VOTE : unanimité.
1) Projet de PV du conseil municipal du 20 octobre 2023.
Le projet de PV préalablement transmis aux conseillers a été adopté. Vote : 10 voix pour, 1 contre.
2) Nouvelle convention Espace de vie sociale.
Le maire a été autorisé à signer la nouvelle convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Mont’a la feïra » qui chapeaute l’Espace de Vie Sociale «Maison de Vallée». Cette convention est prévue pour deux ans : 2024 et 2025. La participation financière a été fixée à 3 €/habitant. Vote : 9 pour, 2 contre.
3) Nouvelle convention Agence Postale.
Dans le cadre du Contrat de Présence Postale Territoriale qui régit le partenariat entre LA POSTE et l’Association des Maires de France, de nouvelles conventions ont été négociées pour les Agences Postales communales et intercommunales. Ces nouvelles conventions seront mises en place courant 2024. Pour la commune de St Pierre de Colombier, la convention aura une durée de neuf ans. Elle ne sera pas tacitement reconductible. L’indemnité versée par La Poste sera de 1 284 € /mois. Le maire est autorisé à signer la nouvelle convention. Vote : unanimité.
4) Travaux urgents de voirie route des Terrisses.
Suite aux intempéries des 19 et 20 octobre 2023, une partie de talus de soutènement de la route des Terrisses s’est effondrée. Le maire a demandé à l’entreprise JAUFFRE Michel de reconstruire le talus (enrochement) dans les meilleurs délais. La dépense de 5 660 € HT soit 6 792 € TTC a été validée. Une subvention sera demandée au Conseil départemental de l’Ardèche dans le cadre du programme départemental ATOUT ruralité. Vote unanimité.
5) Décision modificative budget Eau et assainissement
Il s’agit d’approvisionner le compte 218 pour prendre en compte l’achat d’une cuve de transport d’eau potable (1250 litres). Prix : 950 € HT soit 1 140 € TTC. Le transport d’eau potable a été notamment envisagé pour compléter en eau le réservoir de Collanges-Basses. Vote : unanimité.
6) Informations diverses :
Fibre optique : Il reste 14 points bloquants (Les propriétaires n’ont pas donné leur accord de survol de propriété ou de mise en place d’un boîtier).
Ecole de Musique : L’avant- projet définitif a été reçu en mairie le 12 novembre.
Extension du réseau d’eau de Pruneyrolles : une autorisation de passage de canalisation en propriété privée n’est pas parvenue en mairie.
7) Questions orales des conseillers municipaux :
Mme SALADINO fait part du besoin d’une aire de retournement au hameau de Collanges Basses. M. MINJOULAT-REY signale que des locataires ont du mal à chauffer leur appartement à la résidence seniors (chauffage électrique au sol).