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Arrêté - view document.php?id=9 Document publié le Mercredi 8 janvier 2020 par la commune d'Hombourg-Haut. Lien du pdf (Arrêté - view document.php?id=9)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire, RECUEIL

DES ACTES

ADMINISTRATIFS

Numéro 1 — 1°” trimestre 2020PREAMBULE

Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que les communes de 3 500 habitants et plus doivent mettre à la disposition du public un Recueil des Actes Administratifs contenant :

"les délibérations adoptées par le Conseil Municipal en séance publique,

“les décisions prises par le Maire par délégation du Conseïl Municipal dans certains domaines de compétence énumérés par la loi (il est fait part de ces décisions en conseil municipal),

“ les arrêtés pris par le Maire dans le cadre de l’exercice de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police.

L’objet du Recueil des Actes Administratifs est double :

“_ favoriser l’information des citoyens en ce qui concerne les actes réglementaires adoptés par la municipalité,

“assurer la sécurité juridique des actes réglementaires, la publication au recueil étant une condition de leur opposabilité.

Est considéré comme réglementaire, f’acte administratif qui édicte une norme de portée générale et impersonnelle, valable sur l’ensemble du territoire et opposable à l’ensemble des administrés, sous réserve de dérogations expressément prévues.

Est réputé au contraire individuel, l’acte administratif ayant comme destinataire une ou plusieurs personnes physiques ou morales désignées nommément.

La périodicité de la publication de ce recueil est au moins trimestrielle. Le public est informé dans les vingt-quatre heures, que ce recueil est mis à sa disposition par affichage aux lieux habituels de l'affichage officiel. La diffusion du recueil peut être effectuée à titre gratuit ou par vente au numéro ou par abonnement (article R2121-10).SOMMAIRE

D) Arrêtés municipaux

Arrêté du 8 janvier 2020 réglementant temporairement la circulation en forêt communale, rue du Ruisseau, CD 26bis, rue de Lens, rue d’Alès, rue des Romains...

Arrêté du 8 janvier 2020 réglementant temporairement la circulation en forêt communale, rue de l’Etang, RD 603...

Arrêté du 10 janvier 2020 réglementant temporairement la circulation rue de Guenviller

Arrêté du 16 janvier 2020 réglementant temporairement la circulation impasse des Cèdres

Arrêté du 16 janvier 2020 réglementant temporairement la circulation rue de la Fontaine

Arrêté du 16 janvier 2020 réglementant temporairement la circulation 7 impasse des Cèdres….........

Arrêté du 16 janvier 2020 réglementant temporairement la circulation rue de l’Echelle...............

Arrêté du 3 février 2020 réglementant temporairement la circulation en forêt communale, rue de la Forêt, rue de la Vallée, impasse de la Prairie, rue des Chasseurs, impasse de la Petite Colline, rue des Fagots …

Arrêté du 5 février 2020 réglementant temporairement la circulation RD 603

Arrêté du 11 février 2020 réglementant temporairement la circulation rue des Jardins

Arrêté du 14 février 2020 réglementant temporairement la circulation au 10 et 12 rue de la Gare

Arrêté du 18 février 2020 réglementant temporairement la circulation dans les rues de la Gare, du Chemin de Fer, du Rocher, de la Chapelle, de la RD 603

Arrêté du 2 mars 2020 réglementant temporairement la circulation rue des Longs-Champs, rue des Prés, rue de l'Hôpital, impasse de la Ferme is sinsnennssnnnsuns

+

OO

D

LE

%

D1) ARRETES MUNICIPAUXRÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

Réglementant temporairement la circulation

En forêt communale

Rue du Ruisseau

CD 26 Bis

Rue de Lens

Rue d’Alès

Line Ville qui bouge Rue des Romains

Le Maire de la Commune de HOMBOURG-HAUT,

VU le Code de la Route et notamment les articles relatifs à la circulation des véhicules,

VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L 2212-1 et L 2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

CONSIDERANT qu’il y a lieu de prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans les rues et impasses précitées dans le cadre d’une battue,

ARRÊTE:

Article 1 :

Le mardi 28 janvier 2020 de 9h à 15h, une battue est organisée par Monsieur Rémy ANDEL, 1, Impasse des Fougères, locataire du lot numéro 2 de la chasse communale.

Article 2 :

Le locataire de la chasse assurera la mise en place des panneaux d’information afin de préciser qu’il y a une battue.

Tous les dispositifs répondront à l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. Le locataire du lot numéro 2 de la chasse communale devra également en toute sécurité : e assurer à tout instant la vacuité des accès aux propriétés riveraines, pour les services de secours, de soins médicaux, et des forces de l’ordre,

e faciliter les accès des riverains, le cheminement des piétons, les livraisons de combustible et diverses dessertes,

° permettre la continuité des services publics : distribution du courrier postal, l’enlèvement des ordures ménagères…

Article 34:

Le Commandant de Police de FREYMING-MERLEBACH, Monsieur l’Agent de Police Municipale, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à HOMBOURG-HAUT, le 8 janvier 2020

Copie transmise à:

Monsieur ANDEL Rémy

Sapeurs Pompiers

Services Techniques

HÔTEL DE VILLE

17, rue de Metz e B.P. 30 © 57470 HOMBOURG-HAUT eTél. 03 87 81 48 69 © Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com e Site internet : www.hombourg-haut.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

ARRÊTÉ

Réglementant temporairement la circulation

En forêt communale

Rue de PEtang

RD 603

Line Ville qui RHÂG. la Commune de HOMBOURG-HAUT,

VU le Code de la Route et notamment les articles relatifs à la circulation des véhicules,

VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L 2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans les rues et impasses précitées dans le cadre d’une battue,

ARRÊTE:

Article 1 :

Le mardi 14 janvier 2020 de 9h à 15h, une battue est organisée par Monsieur Rémy ANDEL, 1, Impasse des Fougères, locataire du lot numéro 2 de la chasse communale.

Article 2 : :

Le locataire de la chasse assurera la mise en place des panneaux d’information afin de préciser qu’il y a une battue.

Tous les dispositifs répondront à l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. Le locataire du lot numéro 2 de la chasse communale devra également en toute sécurité : ° assurer à tout instant la vacuité des accès aux propriétés riveraines, pour les services de secours, de soins médicaux, et des forces de l’ordre,

e faciliter les accès des riverains, le cheminement des piétons, les livraisons de combustible et diverses dessertes,

° permettre la continuité des services publics : distribution du courrier postal, l’enlèvement des ordures ménagères.

Article 34:

Le Commandant de Police de FREYMING-MERLEBACH, Monsieur l’Agent de Police Municipale, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à HOMBOURG-HAUT, le 8 janvier 2020

Copie transmise à:

Monsieur ANDEL Rémy

Sapeurs Pompiers

Services Techniques

MIOTEL DE VILLE

17, rue de Metz e B.P. 30 e 57470 HOMBOURG-HAUT eTél. 03 87 81 48 69 © Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com e Site internet : www.hombourg-haut.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

ARRÊTÉ

réglementant temporairement la circulation

Rue de Guenviller

Une Ville qui Re la Commune de HOMBOURG-HAUT,

VU le Code de la Route et notamment les articles relatifs à la circulation des véhicules,

VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L°2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

VU la demande de Monsieur WALTER Daniel, 22 rue de Cannes à 57470 Hombourg-

Haut en date du 10 janvier 2020,

CONSIDERANT qu'il y a lieu des prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans le cadre de travaux d’émondage d’arbres,

ARRÊTE:

Article 1 :

Du mardi 14 janvier 2020 au mercredi 15 janvier 2020, la circulation des véhicules sera assurée sur

une chaussée comportant un rétrécissement de la voie.

Le stationnement sera interdit aux véhicules légers et poids lourds à l’endroit des travaux.

Article 2 :

La société VAL’TERRE assurera la mise en place des dispositifs de signalisation verticale réglementaires visibles de jour comme de nuit.

Tous les dispositifs répondront à l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. La société chargée des travaux devra également en toute sécurité:

° assurer à tout instant la vacuité des accès aux propriétés riveraines, pour les services de secours, de soins médicaux,

et des forces de l’ordre,

o faciliter les accès des riverains, le cheminement des piétons, les livraisons de combustible et diverses dessertes,

e permettre la continuité des services publics : distribution du courrier postal, enlèvement des ordures ménagères.

Article 3 :

Monsieur WALTER Daniel, Monsieur le Commandant de Police de FREYMING-MERLEBACH,

Monsieur l’Agent de Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Copie transmise à:

Monsieur WALTER Daniel

Sapeurs Pompiers

Services Techniques

MIOTEL DE VILLE

17, rue de Metz e B.P. 30e 57470 HOMBOURG-HAUT eTél. 03 87 81 48 69 © Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com e Site internet : www.hombourg-haut.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

ARRÊTÉ

Réglementant temporairement la circulation

7, Impasse des Cèdres

Line Ville qui bouge Le Maire de la Commune de HOMBOURG-HAUT,

VU le Code de la Route et notamment les articles relatifs à la circulation des véhicules,

VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et 2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

VU la demande de la Société BATI TP, rue du Grand Pré, 57730 LACHAMBRE,

CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans la rue précitée dans le cadre de travaux de reprise d’un branchement AEP,

ARRÊTE

Article 1 :

Du lundi 27 janvier 2020 au vendredi 31 janvier 2020, la circulation des véhicules sera assurée sur une

chaussée comportant un rétrécissement de la voie.

Article 2 :

La société BATI TP assurera la mise en place des dispositifs de signalisation verticale réglementaires visibles de jour comme de nuit.

Tous les dispositifs répondront à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière. La société chargée des travaux devra également en toute sécurité:

° assurer à tout instant la vacuité des accès aux propriétés riveraines, pour les services de secours, de soins médicaux,

et des forces de l’ordre,

e faciliter les accès des riverains, le cheminement des piétons, les livraisons de combustible et diverses dessertes,

e permettre la continuité des services publics : distribution du courrier postal, enlèvements des ordures ménagères.

Article 3:

Monsieur le Directeur de la société BATI TP, Monsieur le Commandant de Police de FREYMING- MERLEBACH, Monsieur l’Agent de Police Municipale, sont chargés chacun en ce qui le concerne de

Fait à HOMBOURG-HAUT, le 16 janvier 2020

Copie transmise à:

Société BATI TP

Sapeurs Pompiers

Services Techniques

Pour le Maire,

L’Adjoint Délégué

Adrien TUMOLO

MOTEL DE VILLE

17, rue de Metz © B.P. 30 e 57470 HOMBOURG-HAUT e Tél. 03 87 81 48 69 © Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com e Site internet : www.hombourg-haut.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

ARRÊTÉ

Réglementant temporairement la circulation

Rue de la Fontaine

D Ville qui bouge Le Maire de la Commune de HOMBOURG-HAUT,

VU le Code de la Route et notamment les articles relatifs à la circulation des véhicules,

VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et 2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

VU la demande de la Société BATTI TP, rue du Grand Pré, 57730 LACHAMBRE,

CONSIDERANT qu’il y a lieu de prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans la rue précitée dans le cadre de travaux de reprise d’un branchement AFP,

ARRÊTE

Article 1 :

Du lundi 27 janvier 2020 au vendredi 31 janvier 2020, la circulation des véhicules sera assurée sur

une chaussée comportant un rétrécissement de la voie.

Article 2 :

La société BATI TP assurera la mise en place des dispositifs de signalisation verticale réglementaires visibles de jour comme de nuit.

Tous les dispositifs répondront à l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. La société chargée des travaux devra également en toute sécurité:

e assurer à tout instant la vacuité des accès aux propriétés riveraines, pour les services de secours, de soins médicaux,

et des forces de l’ordre,

e faciliter les accès des riverains, le cheminement des piétons, les livraisons de combustible et diverses dessertes,

e permettre la continuité des services publics : distribution du courrier postal, enlèvements des ordures ménagères.

Article 3:

Monsieur le Directeur de la société BATI TP, Monsieur le Commandant de Police de FREYMING- MERLEBACH, Monsieur l’Agent de Police Municipale, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à HOMBOURG-HAUT, le 16 janvier 2020

Copie transmise à:

Société BATI TP

Sapeurs Pompiers

Services Techniques

Pour le Maire,

L’Adjoint Délégué

Adrien TUMOLO

HÔTEL DE VILLE

17, rue de Metz e B.P. 30 © 57470 HOMBOURG-HAUT eTél. 03 87 81 48 69e Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com e Site internet : www.hombourg-haut.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

ARRÊTÉ

Réglementant temporairement la circulation

7, Impasse des Cèdres

Une Ville qui bouge Le Maire de la Commune de HOMBOURG-HAUT,

VU le Code de la Route et notamment les articles relatifs à la circulation des véhicules,

VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et 2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

VU la demande de la Société BATI TP, rue du Grand Pré, 57730 LACHAMBRE,

CONSIDERANT qu’il y a lieu de prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans la rue précitée dans le cadre de travaux de reprise d’un branchement AFP,

ARRÊTE

Article 1 :

Du lundi 27 janvier 2020 au vendredi 31 janvier 2020, la circulation des véhicules sera assurée sur une chaussée comportant un rétrécissement de la voie.

Article 2 :

La société BATI TP assurera la mise en place des dispositifs de signalisation verticale réglementaires visibles de jour comme de nuit.

Tous les dispositifs répondront à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière.

La société chargée des travaux devra également en toute sécurité:

e assurer à tout instant la vacuité des accès aux propriétés riveraines, pour les services de secours, de soins médicaux,

et des forces de l’ordre,

e faciliter les accès des riverains, le cheminement des piétons, les livraisons de combustible et diverses dessertes,

e permettre la continuité des services publics : distribution du courrier postal, enlèvements des ordures ménagères.

Article 3:

Monsieur le Directeur de la société BATI TP, Monsieur le Commandant de Police de FREYMING- MERLEBACH, Monsieur l’Agent de Police Municipale, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.

Copie transmise à:

Société BATI TP

Sapeurs Pompiers

Services Techniques

our le Maire,

Adjoint Délégué

MOTEL DE VILLE

17, rue de Metz © B.P. 30 © 57470 HOMBOURG-HAUT oTél. 03 87 81 48 69 e Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com e Site internet : www.hombourg-haut.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

ARRÊTÉ

À | Réglementant temporairement la circulation

Le | urg Rue de l’'Echelle

AU

Une Ville qui bouge Le Maire de la Commune de HOMBOURG-HAUT,

VU le Code de la Route et notamment les articles relatifs à la circulation des véhicules,

VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L 2212-1 et 2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

VU la demande de la Société BATI TP, rue du Grand Pré, 57730 LACHAMBRE,

CONSIDERANT qu’il y a lieu de prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans la rue précitée dans le cadre de travaux de reprise d’un branchement AFP,

ARRÊTE

Article 1 :

Du lundi 27 janvier 2020 au vendredi 7 février 2020, la circulation des véhicules sera assurée sur une chaussée comportant un rétrécissement de la voie.

Article 2 :

La société BATI TP assurera la mise en place des dispositifs de signalisation verticale réglementaires visibles de jour comme de nuit.

Tous les dispositifs répondront à l’instruction interministérielle sur la signalisation routière.

La société chargée des travaux devra également en toute sécurité:

e assurer à tout instant la vacuité des accès aux propriétés riveraines, pour les services de secours, de soins médicaux,

et des forces de l’ordre,

s faciliter les accès des riverains, le cheminement des piétons, les livraisons de combustible et diverses dessertes,

° permettre la continuité des services publics : distribution du courrier postal, enlèvements des ordures ménagères.

Article 3:

Monsieur le Directeur de la société BATI TP, Monsieur le Commandant de Police de FREYMING- MERLEBACH, Monsieur l’Agent de Police Municipale, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à HOMBOURG-HAUT, le 16 janvier 2020

Copie transmise à:

Société BATI TP

Sapeurs Pompiers

Services Techniques

Pour le Maire,

L’Adjoint Délégué

Adrien TUMOLO

MIOTEL DE VILLE

17, rue de Metz© B.P. 30 e 57470 HOMBOURG-HAUT eTél. 03 87 81 48 69e Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com e Site internet : www.hombourg-haut.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

ARRÊTÉ

Réglementant temporairement la circulation

En forêt communale

Rue de la Forêt

Rue de la Vallée

Impasse de la Prairie

Rue des Chasseurs

Impasse de la Petite Colline

Rue des Fagots

Le Maire de la Commune de HOMBOURG-HAUT,

VU le Code de la Route et notamment les articles relatifs à la circulation des véhicules,

VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L 2212-1 et L 2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans les rues et impasses précitées dans le cadre d’une battue,

ARRÊTE:

Article 1 :

Le vendredi 7 février 2020 de 9h à 15h, une battue est organisée par Monsieur Rémy ANDEL, 1, Impasse des Fougères, locataire du lot numéro 2 de la chasse communale.

Article 2 :

Le locataire de la chasse assurera la mise en place des panneaux d’information afin de préciser qu’il y a une battue.

Tous les dispositifs répondront à l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. Le locataire du lot numéro 2 de la chasse communale devra également en toute sécurité : e assurer à tout instant la vacuité des accès aux propriétés riveraines, pour les services de secours, de soins médicaux, et des forces de l’ordre,

e faciliter les accès des riverains, le cheminement des piétons, les livraisons de combustible et diverses dessertes,

e permettre la continuité des services publics : distribution du courrier postal, l’enlèvement des ordures ménagères.

Article 34:

Le Commandant de Police de FREYMING-MERLEBACH, Monsieur l’Agent de Police Municipale, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à HOMBQURG-HAUT, le 3 février 2020

Copie transmise à:

Monsieur ANDEL Rémy

Sapeurs Pompiers

Services Techniques

Pour le Maire,

Le 1* Adjoint

MOTEL DE VILLE

17, rue de Metz© B.P. 30© 57470 HOMBOURG-HAUT eTél. 03 87 81 48 69e Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com ® Site internet : www.hombourg-haut.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

ARRÊTÉ

réglementant temporairement la circulation

RD 603 urg

t e Maire de la Commune de HOMBOURG-HAUT,

VU le Code de la Route et notamment les articles relatifs à la circulation des

Une Vale qui bouge VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L 2212-1 et L°2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

VU la demande de Monsieur VELT Didier, rue des Jardins à 57800 Freyming- Merlebach en date du 4 février 2020,

CONSIDERANT qu’il y a lieu des prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans le cadre de travaux d’émondage d’arbres le long de la RD 603,

ARRÊTE:

Article 1 :

Du lundi 17 février 2020 au mardi 18 février 2020, au rond - point du carrefour de la RD 603 au numéro 65 plus 847.

Le stationnement sera interdit aux véhicules légers et poids lourds à l’endroit des travaux.

Article 2 :

La société VELT assurera la mise en place des dispositifs de signalisation verticale réglementaires visibles de jour comme de nuit.

Tous les dispositifs répondront à l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. La société chargée des travaux devra également en toute sécurité:

æs%= assurer à tout instant la vacuité des accès aux propriétés riveraines, pour les services de secours, de soins médicaux, et des forces de l’ordre,

e faciliter les accès des riverains, le cheminement des piétons, les livraisons de combustible et diverses dessertes,

e permettre la continuité des services publics : distribution du courrier postal, enlèvement des ordures ménagères.

Article 3 :

Monsieur VELT Didier, Monsieur le Commandant de Police de FREYMING-MERLEBACH,

Monsieur |’ Agent de Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du

présent arrêté.

. . Fait à HOMBOURG-HAUT, le 5 février 2020 Copie transmise à:

Monsieur VELT Didier

Sapeurs Pompiers

Services Techniques

Pour le Maire,

L’Adjoint Délégué

Adrien TUMOLO,

MIOIEL DE VILLE

17, rue de Metz e B.P. 30 © 57470 HOMBOURG-HAUT eTél. 03 87 81 48 69 e Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com e Site internet : www.hombourg-haut.frRÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

ARRÊTÉ

Réglementant temporairement la circulation

Rue des Jardins

Une Ville qui CENESE a 1a Commune de HOMBOURG-HAUT,

VU le Code de la Route et notamment les articles relatifs à la circulation des véhicules,

VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L°2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

VU la demande de la société VEOLIA, de Forbach en date du 10 février 2020,

CONSIDERANT qu’il y a lieu de prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans la rue précitée dans le cadre des travaux pour la réparation sur une fuite de canalisation d’eau,

ARRÊTE:

Article 1 :

Du lundi 17 février 2020 au vendredi 14 février 2020, la circulation des véhicules sera interdite au lieu des travaux. Le stationnement et la circulation des piétons sont interdits au droit des travaux.

Article 2 :

La société VEOLIA assurera la mise en place des dispositifs de signalisation verticale réglementaires visibles de jour comme de nuit ainsi que des panneaux de déviations.

Tous les dispositifs répondront à l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. La société chargée des travaux devra également en toute sécurité:

e assurer à tout instant la vacuité des accès aux propriétés riveraines, pour les services de secours, de soins médicaux,

et des forces de l’ordre,

e faciliter les accès des riverains, le cheminement des piétons, les livraisons de combustible et diverses dessertes,

e permettre la continuité des services publics : distribution du courrier postal, enlèvement des ordures ménagères.

Article 3 :

La société VEOLIA de Forbach, Monsieur le Commandant de Police de FREYMING- MERLEBACH, Monsieur l’Agent de Police Municipale, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

. Le Fait à HOMBOURG-HAUT, le 11 février 2020 Copie transmise à:

Société VEOLIA

Services Techniques

Sapeurs Pompiers

Pour le Maire,

L’Adjoint délégué

Adrien TUMOL,

MIOTEL DE VILLE

17, rue de Metze B.P. 30 e 57470 HOMBOURG-HAUT eTél. 03 87 81 48 69 e Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com e Site internet : www.hombourg-haut.fr 10RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

ARRÊTÉ

Réglementant temporairement la circulation

10 et 12 rue de la Gare

Le Maire de la SDuge de HOMBOURG-HAUT,

Une V4 de pol ue et notamment les articles relatifs à la circulation des véhicules,

VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2211-1, L 2212-1 et

2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

VU la demande de la société ENES ACTIVITES EAU POTABLE, 6 rue des Pénitents, 57470

Hombourg-Haut en date du 14 février 2020,

CONSIDERANT qu’il y a lieu des prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans le cadre de travaux de remplacement d’une conduite d’eau.

ARRÊTE:

Article 1 :

Du vendredi 14 février 2020 au mardi 18 février 2020,

-La circulation routière sera assurée sur une chaussée réduite,

-La circulation sera temporairement interdite et interrompue ponctuellement. Des déviations seront mises en place.

Article 2 :

La société ENES assurera la mise en place des dispositifs de signalisation verticale réglementaires visibles de jour comme de nuit. 3

Tous les dispositifs répondront à l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. La société chargée des travaux devra également en toute sécurité:

e assurer à tout instant la vacuité des accès aux propriétés riveraines, pour les services de secours, de soins médicaux, et des forces de l’ordre,

e faciliter les accès des riverains, le cheminement des piétons, les livraisons de combustible et diverses dessertes,

e permettre la continuité des services publics : distribution du courrier postal, enlèvements des ordures ménagères.

Article 3 :

Monsieur le Directeur de la société ENES, Monsieur le Commandant de Police de FREYMING- MERLEBACH, Monsieur l’Agent de Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne,

de l’exécution du présent arrêté.

Fait à HOMBOURG-HAUT, 14 février 2020

ENES

Sapeurs Pompiers

Services Techniques

Pour le Maire,

L’Adjoint Délégué

Adrien TUMOLO

HÔTEL DE VILLE

17, rue de Metze B.P. 30 e 57470 HOMBOURG-HAUT eTél. 03 87 81 48 69 Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com € Site internet : www.hombourg-haut.fr 11RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

ARRÊTÉ

om b UT Géotementant temporairement la circulation routière | t dans les rues de la Gare, du Chemin de Fer AU du Rocher, de la Chapelle et la RD 603

Une Ville qui bouge Le Maire de la Commune de HOMBOURG-HAUT,

VU le Code de la Route et notamment les articles relatifs à la circulation des véhicules,

VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et 2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans les rues précitées, dans le cadre d’un cortège à l’occasion d’une manifestation carnavalesque le dimanche 1er mars 2020

ARRÊTE:

Article 1 :

Le dimanche 1er mars 2020, de 13heures à 18heures :

La circulation routière est interdite dans les rues précitées.

L'ensemble des groupes se réunissent rue de la Gare et sur les trois parkings, à savoir ceux de la salle des fêtes, la place Jacques de Lorraine de la maison de retraite et le square Jean Derrieux.

Article 2 :

Les services techniques de la Ville seront chargés de la mise en place des panneaux de signalisation indiquant la manifestation. Au début de la rue de l'Eglise, Les services techniques mettront en place un véhicule afin d’éviter toute intrusion malveillante. Les services techniques assureront la mise en place des barrières de sécurité à chaque intersection.

Article 3 :

Les intersections sont :

RD 603 en direction de la rue de la Gare

Rue de la Gare en direction de la rue de l’Etang

Rue de l’Echelle

Rue du Ruisseau

Impasse du Pont

Rue de Freyming

Rue de la Paix — coté rue de la Chapelle

Rue du 28 Novembre

Rue de Betting

Rue des Champs

Rue de la Paix — RD 603

Rue de Guenviller

HÔTEL DE VILLE

17, rue de Metz ® B.P. 30e 57470 HOMBOURG-HAUT eTél. 03 87 81 48 69e Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com e Site internet : www.hombourg-haut.fr 12Article 4 : Les services de Police Nationale assureront la sécurité et la régulation de la RD 603.

Article 5 : Monsieur le Commandant de Police de Freyming — Merlebach, Monsieur l’Agent de Police

Municipale, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à HOMBOURG-HAUT, le 18 février 2020

Copie :

Cabinet de Madame la Sous- Préfête de Forbach Boulay Moselle

Services Techniques

Sapeurs Pompiers

Marcel WILHEM - Président du Comité d’Organisation de la Cavalcade

13RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE DE HOMBOURG-HAUT

ARRÊTÉ

Réglementant temporairement la circulation

Rue des Longs Champs

Rue des Prés

Rue de l'Hôpital

Impasse de la Ferme

Une Ville qui bouge Le Maire de la Commune de HOMBOURG-HAUT,

VU le Code de la Route et notamment les articles relatifs à la circulation desvéhicules,

VU la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et 2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

VU la demande des Sociétés TP COLLE et COLAS EST de Sarreguemines

CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures particulières pour assurer la sécurité publique dans les rues précitées dans le cadre des travaux de réfection de chaussée avec reprise de structure pour le compte de la Ville

ARRÊTE:

Article 1 :

Du lundi 9 mars 2020 au jeudi 30 avril 2020, la circulation des véhicules sera assurée sur une chaussée comportant un rétrécissement de la voie. Elle pourra être interrompue ponctuellement. Le

stationnement et la circulation des piétons sont interdits au droit des travaux.

Article 2 :

Les Sociétés TP COLLE et COLAS EST assureront la mise en place des dispositifs de signalisation verticale réglementaires visibles de jour comme de nuit ainsi que des panneaux de déviations et de

passage en alternat.

Tous les dispositifs répondront à l’instruction interministérielle sur la signalisation routière. La société chargée des travaux devra également en toute sécurité:

e assurer à tout instant la vacuité des accès aux propriétés riveraines, pour les services de secours, de soins médicaux,

et des forces de l’ordre,

e faciliter les accès des riverains, le cheminement des piétons, les livraisons de combustible et diverses dessertes,

e permettre la continuité des services publics : distribution du courrier postal, enlèvements des ordures ménagères.

Article 3 :

Messieurs les directeurs de sociétés TP COLLE et COLAS EST, Monsieur le Commandant de Police de FREYMING-MERLEBACH, Monsieur l’Agent de Police Municipale, sont chargés chacun en ce

qui le concerne de l’exécution. ésent arrêté.

Fait à HOMBOURG-HAUT, le 2 mars 2020 Copie transmise à:

Société TP COLLE

Société COLAS EST

Services Techniques

Sapeurs Pompiers

Pour le Maire,

L’Adjoint délé,

Adrien TUMO

HÔTEL DE VILLE

17, rue de Metze B.P. 30 © 57470 HOMBOURG-HAUT eTél. 03 87 81 48 69e Fax 03 87 81 87 39

E-mail : mairie@hombourg-haut.com € Site internet : www.hombourg-haut.fr 14