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Arrêté - 2023 05 339
Document publié le Samedi 10 juin 2023 par la commune de Palaiseau.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 05 339)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
>
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU AIRE
OBJET : Réglementation de la circulation sur différentes voies dans le cadre de la Fête des voisins 2023
ARR-PM-2023-05-339
Le Maire de Palaiseau
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2213-1 et suivants, VU le Code de la route,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Code pénal,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière,
CONSIDERANT qu'afin de permettre le bon déroulement de la Fête des Voisins, il convient de réglementer la circulation et le stationnement sur diverses rues de la commune,
ARRETE
ARTICLE l : La circulation de toutes les catégories de véhicules sera interdite, sauf aux services de secours, sur les rues et aux dates suivantes :
Le samedi 10 juin 2023 :
Rue du Cottage, de 16h00 à 23h30,
Rue Sainte-Geneviève, de 12h00 à minuit,
Rue Clos Foucher et Madeleine, de 09h30 à18h00,
Le dimanche 11 juin 2023 :
Rue Marceau entre le Chemin de l'Orme et le Chemin du Pont A. Coudray, de 09h00 à 19h00.
Sentier des Guettières, de 10h00 à19h00
Rue du Moulin à vent entre le numéro 24 et 25, de 10h00 à 20h00. Rue du Maréchal Foch, de 11h00 à19h00.
Impasse des Peupliers, de 11h00 à 17h00
ARTICLE II : Du mobilier sur lequel sera affiché le présent arrêté sera installé afin d'avertir les usagers de l'interdiction de circuler. Les organisateurs de chaque « fête des voisins » assureront l'installation des barrages et de la signalisation dans les lieux susmentionnés aux jours et heures indiqués.
ARTICLE III : La Directrice générale des services de la Ville de Palaiseau, M. le Commissaire de Police, M. le Lieutenant-Colonel commandant la Compagnie de Gendarmerie, le responsable de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concernede t'exécutiondu présentarrêté dont une copie sera adresséeà M. le Commandant du Centre Principal de Secours.
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication le
À® P4<^ Fait à Palaiseau, le 2 5 MAI 2023
^ l - ^ Le Maire,
^ ', :. ^ gl^mération 4'' c
* ^ _.
gl^mération Paris-Saclay
^~sso(@? oire de LASTEYRIE
En application des dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justice administrative, cet arrêté peut faire ['objet d'un recours en annulation devant le TribunalAdministratifde Versaillesdans un délaide deux mois à compter de sa publication. Lajuridiction peut êtresaisiede manièredématérialisée par l'applicationTélérecourscitoyens, accessible à partir du site www. telerecours. fr
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