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Déliberation - 25.06.24 Liste Delib cm du 13.06.24
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Chapelle-Janson.
Lien du pdf (Déliberation - 25.06.24 Liste Delib cm du 13.06.24)
Thèmes du document : Démocratie, Guerre en Ukraine, Institutions publiques,
DEPARTEMENT D’ILLE ET VILAINE
Arrondissement de FOUGERES
Canton de FOUGERES NORD
Commune de LA CHAPELLE-FLEURIGNÉ
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 202
LISTE DES DELIBERATIONS
En exercice : 26 Présents : 23
Absents : 3 Pouvoir : 1
Votants : 24
2024-06-074 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE DE LAIGNELET
Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
2024-06-075 RPI FLEURIGNE LA CHAPELLE-JANSON : FRAIS DE PISCINE 2023-2024 Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
2024-06-076 TARIFS DES FOURNITURES SCOLAIRES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024- 2025
Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
2024-06-077 RESTAURATION SCOLAIRE : PRIX DU REPAS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025
Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
2024-06-078 AMENAGEMENT D’UNE VOIE DOUCE : PROPOSITION D’HONORAIRES POUR UNE MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE
Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
2024-06-079 AMENAGEMENT D’UNE VOIE DOUCE : PROPOSITION D'HONORAIRES POUR LA PHASE OPERATIONNELLE
Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
2024-06-080 AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DU MAINE: PROPOSITION D’HONORAIRES POUR UNE MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
2024-06-081 AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DU MAINE : PROPOSITION D’HONORAIRES POUR LA PHASE OPERATIONNELLE
Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
2024-06-082 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE 35 : PROPOSITION D’ADHESION AU GROUPEMENT D'ACHAT D’ELECTRICITE ET DE GAZ et AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES ET ACCORDS-CADRES
Adopté par 24 voix pour — 0 abstention 2024-06-083 GRATIFICATION STAGIAIRE
Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
2024-06-084 ACCUEIL DE LOISIRS DE LA CHAPELLE-FLEURIGNE (A.L.S.H.) : PROPOSITION DE DIRECTION MULTISITES
Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
2024-06-085 DEVIS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
2024-06-086 DEVIS BIARD ROY POUR L'EGLISE DE LA CHAPELLE-JANSON Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
2024-06-087 DEVIS DE L'ENTREPRISE MALLE POUR TRAVAUX AU COMMERCE Adopté par 24 voix pour — 0 abstention
Fait à LA CHAPELLE-FLEURIGNÉ, le 25 juin 2024
Le Maire,