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Déliberation - Liste Deliberations CM 17 09 2024
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 17 09 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Guerre en Ukraine, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 17 Septembre 2024
Page 1
Le Conseil municipal de la Commune de CHEVAIGNÉ, régulièrement convoqué, s'est réuni le 17 Septembre 2024 à 20 heures 15 minutes, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de VINCENT Sandrine, Maire, en session ordinaire.
Présents : Madame VINCENT Sandrine, Maire, Madame BACHMANN – DOULAIN Ruth (à compter de 20h48), Madame BUHOT Caroline (à compter de 20h27), Monsieur CADIEU Marcel, Monsieur CLÉVÉDY Yannick, Madame DANET Evelyne (à compter de 20h27), Madame DARTOIS Katiana, Monsieur DESBROUSSES Jérôme, Monsieur DROUET Nicolas, Monsieur FIGUEIREDO Nicolas, Monsieur FLAMENT Patrick (à compter de 20h21), Monsieur GENDRON David, Madame GUEZENEC Anne, Madame GUIMONT Hélène, Monsieur LE DANFF Alain, Madame LEMPÉRIÈRE Ghislaine, Madame RIAUX Édith (à compter de 20h18), Monsieur RIDARD Guillaume.
Formant la majorité des membres en exercice
Date de la convocation : 12 Septembre 2024
Date d'affichage de l'ordre du jour : 12 Septembre 2024
A été nommée secrétaire : Madame DARTOIS Katiana (article L.2121-15 du CGCT)
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ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
1 - Personnel communal – Prévoyance – Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre de Gestion 35
Adoptée à l’unanimité
2 - Personnel communal – Prise en charge des frais de déplacements professionnels Adoptée à l’unanimité
3 - Finances – Budget 2024 de la Commune – Vote d’une décision modificative n° 2 Adoptée à l’unanimité
4 - Finances - Budget 2024 du SPIC « Énergie photovoltaïque » - Vote d'une décision modificative n°1
Adoptée à l’unanimité
5 - Patrimoine - Mise au pilon d'ouvrages désherbés de la médiathèque municipale Adoptée à l’unanimité
6 - Intercommunalité / Énergie - Syndicat Départemental d’Énergie 35 - Participation à une
opération d’autoconsommation collective
Adoptée à la majorité
7 - Intercommunalité – Syndicat Départemental d’Énergie 35 – Rapport d’activités pour l'exercice 2023
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