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Déliberation - 99 DE 034 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aigne.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 034 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le
ID
: 034-213400062-20260320-D202604-DE
CET
RETUDTIQUETRANÇAISE Liberté
—
Égalité
—
Fratemité
2026-04
DEPARTEMENT
DE
L'HERAULT
EXTRAIT
DU REGISTRE
—-
DES
DELIBERATIONS
VAE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AÏG
NE
OK
HORMONE RNOK
34210 _
POUR :
Téléphone : 04.68.91.22.47
ARTE
ne
Fax
: 04.68.91.80.65
Mail
: mairie-aigne@wanadoo.fr
OBJET
: Délibération
élection
des
adjoints.
L'an
deux
mille
vingt-six
Le
: vingt
mars
à
18
heures
45
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
AIGNE
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la Présidence
de
Madame
le Maire
Date
de
la
convocation
: le
16
mars
2026
PRÉSENTS
: VIDAL
Dominique,
MAS
Claude,
DECOR
Mary,
GLEIZES
Julien,
MAS
FRAISSE
Maryline,
CARRERE
Nathan,
BOSMA
Conny,
ROUIBI
Abdelaziz,
FOUGA
Mylène,
GLEYE
Antoine,
MAS
Claire.
EXCUSES/ABSENTS
:
Conformément
aux
articles
L.
2121-7
et
suivants
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
pour
les
communes,
il a été
procédé
à la nomination
d'un
Secrétaire
pris
dans
le sein
du
conseil
Municipal.
Monsieur
MAS
Claude
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
retenu
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées.
Le
conseil
municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
l’article
L 2122-7-2 ;
Vu
la délibération
en
date
du
20
mars
2026
fixant
le nombre
d’adjoints
au
Maire
à 2
Considérant
que,
dans
toutes
les
communes,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus
;
Considérant
qu’une
liste
est candidate,
Considérant
que
la liste
suivante
est
soumise
au
vote, Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le
ER
Liste
1
conduite
par
Mary
DECOR
ID : 034-213400062-20260320-D202604-DE
Adjoint
1 : DECOR
Mary
Adjoint
2
: MAS
Claude
Après
avoir
procédé
aux
opérations
de
vote,
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
ler
tour
de
scrutin
Nombre
de
votants
: 11
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 11
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
:0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue
: 6
A
obtenu :
— Liste.1
11
voix
La
liste
conduite
par
Madame
Mary
DECOR
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est
élue Sont
proclamés
adjoints,
selon
le rang
ci-après
indiqué,
et immédiatement
installés
:
Premier
Adjoint
: Mary
DECOR
Deuxième
Adjoint
: Claude
MAS
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
extrait
conforme.
Certifiée
exécutoire f par
le Maire
Le
Maire
ge
“
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d/n{recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
MONTPELLIER
dans
un
délai
de
2
mois,
à
compter
de
la
présente
notification.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
internet www.telerecours.fr.