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Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - CM 24 04 2025 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
.11 Henbont Hennebont Conseil Municipal 2020 2026 Séance du jeudi 24 avril 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - Roll an clivizaciegoù
« Le texte complet des délibérations sera publié au Recueil des Actes Administratifs disponible au secrétariat des instances»
2025.04.001 Approbation du procès verbal du Conseil Municipal Pour: 33 Le conseil adopte à du 27 mars 2025 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: DOLLÉ Michèle Abstention : 0 délibération. Non votant : 0
2025.04.002 Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte- Pour: 0 Le conseil prend rendu Contre : 0 acte Rapporteur : GUYOT Yves Abstention : 0 Non votant : 33
2025.04.003 Médiathèque Eugène Guillevic et de Pour: 29 Délibération l'Artothèque/Galerie Pierre l'al Coat : tarifs 2025- Contre : 4 adoptée par 29 voix 2026 Abstention : 0 Pour et 4 voix Rapporteur : CORPART Claudine Non votant : 0 Contre, Abstention. 0.
2025.04.004 Complexe aquatique de Kerbihan : tarifs 2025-2026 Pour: 29 Délibération Rapporteur : PERRONNO Philippe Contre : 4 adoptée par 29 voix Abstention : 0 Pour et 4 voix
Non votant : 0 Contre, Abstention :
2025.04.005 Règlement d'attribution des subventions f Pour: 33 Le conseil adopte à Rapporteur CORPART Claudine , i si ' t 1 , ' '. Contre : 0 l'unanimité cette . ' AbMention : 0 délibération
Non Votant : 0
2025.04.006 Demandes de subventions exceptionnelles 2025 . Pour: 33 Le conseil adopte à Rapporteur : CORPART Claudine . Ç;': : Contre : 0 l'unanimité cette Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
2025.04.007 Convention de partenariat avec l'association Pour: 33 Le conseil adopte à Quality Street Dance Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : CORPART Claudine Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
2025.04.008 Activités accessoires aux accueils de loisirs et aux Pour: 31 Délibération séjours : tarifs 2025 Contre : 0 adoptée par 31 voix Rapporteur : MAHÉ Valérie Abstention : 2 Pour et 0 voix Non votant : 0 Contre, Abstention : - 2.
2025.04.009 Demande de permis exclusif de recherches Pour: 25 Délibération minières EPONA : Interdiction de prélèvements sur Contre : 0 adoptée par 25 voix les propriétés communales Abstention : 8 Pour et 0 voix Rapporteur : GUYOT Yves Non votant : 0 Contre, Abstention : 8. 2025.04.010 Plan d'actions stratégique de propreté de la ville d'Hennebont
Rapporteur LE DOUSSAL Julien
Pour:
Contre :
Abstention :
Non votant :
33
0
0
0
Le conseil adopte à
l'unanimité cette
délibération.
2025.04.011 Vente de matériels techniques
Rapporteur CACLIN Peggy
Pour:
Contre :
Abstention :
Non votant :
0
o
o
33 Le conseil adopte à
l'unanimité cette
délibération.
r 2025.04.012 , Rapport de synthèse régionale de la Chambre Régionale des Comptes sur la reconversion des
Pour:
Contre :
0
0
Le conseil prend
acte
deux Haras nationaux Bretons Abstention : 0 Rapporteur DOLLÉ Michèle Non votant : 33
2025.04.013 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes et ses réponses sur la
gestion du Haras national d'Hennebont Rapporteur DOLLE Michele
Pour:
Contre :
Abstention :
Non votant :
0
0
0
33
Le conseil prend
acte
2025.04.014 Modification de la durée d'amortissement des biens de faible valeur
Rapporteur LE LIBOUX Pascal
Pour:
Contre :
Abstention :
Non votant :
33
O
O
O
Le conseil adopte à
l'unanimité cette
délibération.
2025.04.015 Désignation Référent(e) Alerte Éthique
Rapporteur LE CLOIREC Lisenn
Pour:
Contre :
Abstention :
Non votant :
33
0
0
0
Le conseil adopte à
l'unanimité cette
délibération.
Séance clôturée à 20 H 37
Fait à Hennebont, le: 25/04/2025
La Maire,
Michèfè DOLL
Liste des délibérations affichée le : 25/04/2025