Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 43 1
Compte-Rendu - compte rendu 36 1
Compte-Rendu - compte rendu 36 1
Compte-Rendu - compte rendu 23 1
Compte-Rendu - compte rendu 23 1
Compte-Rendu - compte rendu 7 1
Compte-Rendu - compte rendu 4 1
Compte-Rendu - compte rendu 4 1
Compte-Rendu - compte rendu 73 1
Compte-Rendu - compte rendu 7 1
Compte-Rendu - compte rendu 43 1
Document publié le Mercredi 12 février 2020 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 43 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
1
MAIRIE DE CHAUSSIN – JURA
Séance du conseil municipal du 12 février 2020
PRÉSENTS : TORCK Chantal • MONNOT Bruno • COLSON Sylvie • PATENAT Sophie (arrivée à 19h05, n’a pas pris part au vote de la 1ère délibération)• BELTRAMELLI Didier • COURTOIS Michel • BORDE Aline • CAMUS Jacky • QUINARD Jacky • PONSOT Danièle • JANET Alain • VILMONT Françoise • MASUYER Sylvie • REBY André
ABSENTS EXCUSÉS : FERRAROLI Noémie (pouvoir à TORCK Chantal, n'a pas pris part au vote du compte administratif) • RYON Florence • GUILLAUMONT Jeanine (pouvoir à JANET Alain)
ABSENTS : DUPERRIER Bernard • ROUSSEY Pascal
SECRÉTAIRE : Sylvie COLSON
COMPTE-RENDU
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE :
dressé pour 2019 par le trésorier Mme Marie-José VISCO :
Voté à l’unanimité
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE :
examen et vote du compte administratif présenté par Madame le Maire :
Voté à l'unanimité (Madame le Maire ne prend pas part au vote).
AFFECTATION DU RESULTAT :
Affectation à l’excédent reporté de fonctionnement au compte R002 341 041.78 € Affectation au compte 1068 1 096 304.21 €
Voté à l’unanimité.
BUDGET PRIMITIF 2020 :
Dépenses et recettes de Fonctionnement : 1 724 193.78 €
Dépenses et recettes Investissement : 1 965 863.21 €
Voté par 15 voix pour et 1 abstention.
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENTS ENSEMBLE LIBELLE Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Déficit (3) Excédents (3) Déficit (3) Excédents (3) Déficit (3) Excédents (3)
Résultats reportés 1 546 986.84 483 706.23 483 706.23 1 546 986.84
Opération de l'exercice 1 630 947.40 1 521 306.55 1 479 650.70 867 052.72 3 110 598.10 2 388 359.27
TOTAUX 1 630 947.40 3 068 293.39 1 963 356.93 867 052.72 3 594 304.33 3 935 346.11
Résultats de clôture 1 437 345.99 -1 096 304.21 341 041.78
TOTAUX CUMULES 1 437 345.99 -1 096 304.21 341 041.78
RESULTATS DEFINITIFS 1 437 345.99 -1 096 304.21 341 041.78 2
INDEMNITES DE CONSEIL 2019 AU TRESORIER :
Les indemnités de conseil et de confection des documents budgétaires sont accordées au taux de 100 % par an à Madame Marie-José VISCO, Receveur municipal à compter du 1er septembre 2019.
Voté à l’unanimité.
DELIBERATION ANNULE ET REMPLACE :
Le conseil municipal décide d’annuler la délibération N°2019-047 qui avait été prise par erreur, concernant un
agent qui peut bénéficier d'une année supplémentaire à la date du 28/11/2019 pour cotiser à la CNRCACL et
non à l'IRCANTEC.
Voté à l’unanimité.
CLASSE ULIS :
Le conseil municipal décide de participer aux frais de fonctionnement de la classe ULIS de Petit-Noir pour l’année scolaire 2019-2020.
Voté à l’unanimité.
SUBVENTIONS :
- AMICALE DES DONNEURS DU SANG :
Le conseil municipal décide d’attribuer la somme de 200€.
Voté à l’unanimité.
- SECOURS POPULAIRE :
Le conseil municipal décide d’attribuer la somme de 700€.
Voté à l’unanimité.
- TONGUES JOVIALES :
Le conseil municipal pour les 20 ans des Tongues joviales décide d’attribuer la somme de 2 000€.
Voté à 15 voix pour (Mme PONSOT ne prend pas part au vote).
TARIF POUR LE REMBOURSEMENT DE DEGATS DANS LES SALLES COMMUNALES LORS DES LOCATIONS ET LES
PRETS :
En cas de dégradation ou de bris de matériel dans une salle communale louée ou prêtée, le Conseil Municipal
décide de facturer à l’utilisateur le montant des dommages à leur valeur de remplacement au jour du constat.
Voté à l’unanimité. 3
SIDEC 6ème TRANCHE TRAVAUX RVS :
Le conseil décide de valider l’avant projet du SIDEC pour la 6ème tranche des travaux de Remplacement
Vétusté Sécurité (RVS) pour un reste à charge de 19 078.24 €.
Voté à l’unanimité.
SIDEC ECLAIRAGE PUBLIC :
Le conseil municipal approuve l’avant projet de réfection de l’éclairage public Faubourg Saint-Jacques pour un
montant de : 4 232.95€.
Voté à l’unanimité.
BÂTIMENTS :
Le chauffage de l’église doit être changé, mais pour le moment aucune des propositions n’est satisfaisante. D’autres éléments pour aider à la prise d’une décision doivent parvenir prochainement. Notamment des explications concernant le tarif jaune qui serait nécerssaire pour l’installation d’un chauffage électrique d’une puissance supérieur à 36 Kva.
L’éventualité d’une chaudière gaz condensation à air soufflé est aussi à l’étude. Les installations électriques dans l’église doivent aussi être remises aux normes, ainsi que la sonorisaiton qui date de 2002.
A la mairie une poutre sous la toiture datant de 1898, est très abimée et sera remplacée rapidement. Suite à la vérification par la sté SOCOTEC des bâtiments du football, La buvette et les anciens vestiaires ne sont plus du tout aux normes au niveau de l'électricité, nous devons donc procéder à la remise aux normes.
ECOLES :
Les enfants sont très satisfaits des tableaux numériques qui viennent d’être installés dans l’école élémentaire. Le conseil d’école de la maternelle aura lieu après les vacances d’hiver et celui de l’école élémentaire le 13 février.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Les locations des salles pour l’année 2019 ont rapporté 26 247 €.
Les élections municipales se dérouleront les 15 et 22 mars prochain.
Par ailleurs on nous signale que des blaireaux font des ravages dans la digue entre les deux anciennes maisonnettes SNCF.
Ouverture de séance : 19H
Clôture de séance : 20H30
Le Maire,
Chantal TORCK