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Document publié le Mardi 14 avril 2015 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 4 1)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Investissement et développement économique,
1
Séance du conseil municipal du 14 Avril 2015
PRÉSENTS : TORCK Chantal • BELTRAMELLI Didier • BORDE Aline • CAMUS Jacky • COLSON
Sylvie • DUPERRIER Bernard • FERRAROLI Noémie • JENOUDET Sandra • MONNOT Bruno •
PATENAT Sophie • QUINARD Jacky • ROUSSEY Pascal • PONSOT Danièle • GUILLAUMONT
Jeannine • JANET Alain • BOSC Jean • VILMONT Françoise •
ABSENTS EXCUSÉS : COURTOIS Michel (pouvoir à DUPERRIER Bernard) • RYON Florence
(pouvoir à COLSON Sylvie)
SECRÉTAIRE : PATENAT Sophie
COMPTE RENDU
COMMUNE :
Vote du compte administratif :
Examen et vote du compte administratif présenté par Mme BONNIN trésorière.
Vote : 4 contre, 1 abstention et 13 pour.
Approbation du compte de gestion :
Présentation par Mme BONNIN trésorière.
Voté à l’unanimité.
Affectation de résultat :
Déficit antérieur : 159 631.90 €
Affectation à l’excédent reporté de fonctionnement : 683 346.97 €
Voté à l’unanimité.
Vote des 4 taxes :
Maintien du taux constant. Cependant Mme le Maire précise que les bases nationales
augmentent.
Budget primitif 2015 :
Présentation du budget par Mme BONNIN trésorière.
Fonctionnement : 2 080 137.00 € (dépenses et recettes)
Investissement : 1 198 363.00 € (dépenses et recettes)
Vote : 4 contre, 1 abstention et 14 pour.
LOTISSEMENT TRASTROT :
Vote du compte administratif :
Examen et vote du compte administratif présenté par M. MONOT 1er adjoint.
Voté à l’unanimité.
Approbation du compte de gestion :
Voté à l’unanimité. 2
Affectation de résultat :
Solde d’exécution : 8 343.68 €.
Voté à l’unanimité.
Budget primitif 2015 :
Fonctionnement : 3 300 € (dépenses et recettes)
Investissement : 3 300 € de dépenses et 11 643 € de recettes.
Voté à l’unanimité.
Acceptation chèque TOTAL pour économie d’énergie de la Cure : 346 €
Voté à l’unanimité.
Questions diverses :
Le chœur des roches donne une représentation le 26 avril à 17H00.
Début de séance 20h00 Le Maire
Clôture de Séance 22h00 Chantal TORCK