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Compte-Rendu - compte rendu 36 1
Document publié le Mercredi 10 avril 2019 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 36 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
MAIRIE DE CHAUSSIN – JURA
Séance du conseil municipal du 10 avril 2019
PRÉSENTS : TORCK Chantal • MONNOT Bruno • COLSON Sylvie • PATENAT Sophie • BELTRAMELLI Didier • COURTOIS Michel • BORDE Aline • CAMUS Jacky • MASUYER Sylvie • QUINARD Jacky • ROUSSEY Pascal • RYON Florence • PONSOT Danièle • GUILLAUMONT Jeannine • JANET Alain • BOSC Jean • VILMONT Françoise
ABSENT : FERRAROLI Noémie • DUPERRIER Bernard
SECRÉTAIRE : PATENAT Sophie
COMPTE RENDU
COMMUNE :
Non prise en compte de la séance du conseil municipal du 13 mars 2019 :
Suite à la non prise en compte de la démission de Madame Sandra JENOUDET et à la non-installation
de Madame Sylvie MASUYER.
Voté à l’unanimité (Madame MASUYER ne prend pas part au vote).
Approbation du compte de gestion de la commune :
dressé pour 2018 par le trésorier M. Jérôme FABING :
Voté par 16 voix pour et 1 abstention.
Approbation du compte de gestion du lotissement TASTROT :
dressé pour 2018 par le trésorier M. Jérôme FABING :
Voté à l’unanimité.
Vote du compte administratif de la commune :
examen et vote du compte administratif présenté par Madame le Maire :
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT TOTAL
Recettes de l’exercice 2018 406 243.57 € 1 513 378.09 € 1 919 621.66 €
Dépenses de l’exercie 2018 1 565 342.25 € 1 056 706.10 € 2 622 048.35 €
Resultats de l’exercice 2018 - 1 159 098.68 € 456 671.99 € - 702 426.69 €
Résultats antérieurs 2017 675 392.45 € 1 090 314.85 € 1 765 707.30 €
Résultat de l’ensemble - 483 706.23 € 1 546 986.84 € 1 063 280.61 €
Voté par 15 voix pour et 1 abstention (Madame le Maire ne prend pas part au vote).
Vote du compte administratif du lotissement TASTROT :
examen et vote du compte administratif présenté par Madame le Maire :
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT TOTAL
Recettes de l’exercice 2018 3 256.32 € 3 256.48 € 6 514.80 €
Dépenses de l’exercie 2018 3 258.00 € 3 256.32 € 6 514.32 €
Resultats de l’exercice 2018 -1.68 € 0.16 € -1.52 €
Résultats antérieurs 2017 1.68 € - 0.16 € 1.52 €
Résultat de l’ensemble 0.00 € 0.00 € 0.00 €
Voté à l’unanimité (Madame le Maire ne prend pas part au vote). 2
Affectation du résultat:
Affectation déficit reporté d’investissement (sur compte dépenses et recettes) 483 706.23 €
Affectation à l’excédent reporté de fonctionnement : 1 063 280.61 €
Voté à l’unanimité.
Vote des 3 taxes: maintien du taux constant.
Madame le Maire précise que les bases nationales augmentent.
Taxes Taux votés Bases Produits correspondants
Habitation : 18,99 % 2 045 000 € 388 346 €
Foncière bâti : 16,93 % 1 544 000 € 261 399 €
Foncière non bâti : 26,92 % 80 300 € 21 617 €
Voté à l’unanimité.
Budget primitif 2019 :
Dépenses et recettes de Fonctionnement : 2 543 612.61 €
Dépenses et recettes Investissement : 2 281 504.23 €
Voté par 16 voix pour et 1 abstention.
- QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Madame le Maire explique le déroulement des prochaines élections européennes qui se dérouleront le 26 mai
2019.
Madame le Maire a été informée par la directrice des Francas, que plusieurs enfants des écoles ont été pris
de maux de tête et de ventre. L’Agence Régionale de Santé a conclu qu’il ne s’agissait pas d’une intoxication
alimentaire. Une analyse d’eau est en cours, des bouteilles d’eau ont été distribuées dans les écoles et au
centre de loisirs.
Un conseiller municipal interroge Madame le Maire sur les surcouts des travaux de réhabilitation de l’école
élementaire. Madame le maire explique que sur des gros chantiers de ce type il y a toujours des dépassements
d’environ 10%. De plus deux entreprises ont déposé le bilan et malgré tous ces problèmes, le chantier n’accuse
pas de retard. Elle doit faire le point très prochainement avec l’architecte.
Un conseiller s’interroge sur la future construction d’un gymnase intercommunal. Pour l’instant la commune de
chaussin a pris une délibération de principe, pour ce futur projet.
Un conseiller s’interroge concernant l’achat d’un tracteur pour le personnel des services techniques : madame
le maire explique qu’il sera très utile au personnel communal qui en a très besoin.
Le 74ème anniversaire de la mort de Mme Simone Michel-Levy aura lieu le samedi 13 avril à 11h au cimetière.
La journée de nettoyage de printemps se déroulera le Samedi 11 mai.
La chasse aux œufs des écoles aura lieu le Samedi 13 avril à 13h30.
Ouverture de séance : 19h00 Le Maire
Clôture de séance : 20h15 Chantal TORCK