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Document publié le Samedi 1 janvier 2005
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3197 742 5 90 2005)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 28 JUIN 2005
L'An Deux Mille Cinq. le 28 Juin
- Le Conseil de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeoïs s'est réuni en Mairie d’Albi, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois, en date du Mardi 28 Juin 2005, en séance publique.
Présidé la séance Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président.
Secrétaire : Madame Geneviève PARMENTIER
Membres présents:
Membres __ titulaires : Mesdames, Messieurs, Michel MALATERRE-FOURËS, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIERES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Geneviève PARMENTIER, Laure SUDRE, Christian BONZI, Olivier BRAULT, Jean SICARD, Dominique BILLET, Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Michel ALBINET, Thierry GINESTET, Serge NEAU, Robert RAYNAL, William NION, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Félix TORRES, Robert GAUTHIER, Max AMIEL, Guy BORIES, Jean-Claude De LAPANOUSE, Jean-Louis MATHIEU, Michel TRÉBOSC, Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Barbara DESVALS-BARBEY, Frédéric ESQUEVIN, Gisèle DEDIEU, Nicole ENGEL, Laurence PUJOL, Jean CAVYRE, Josian VAYRE, André BAUP, Joëlle FRANQUES, Henri JALBAUD-PUECH, Christiane SÉGURAC, Claude RAMON, Elisabeth LARAUD, Georges LACOMBE, Anne-Marie ROSÉ, Gérard SOULOUMIAC
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Louis BARRET (Pouvoir à Monsieur Michel FOURNIALS),
Pierre COSTES (Pouvoir à Madame Christine DEVOISINS), Michel FRANQUES (Pouvoir à Madame Geneviève PARMENTIER), Christian CHAMAYOU (Pouvoir à Monsieur Henri JALBAUD-PUECH), Jean-Pierre BOUCLY (Pouvoir à Monsieur Gérard SOULOUMIAC), Michel DELPOUX
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Josette BÈS, Valérie ROMAIN, Josette BOUIN, Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Élisabeth BOISARD, Bérengère MAUZY, Bruno CRUSEL, Francis MARCHAND), Jean-Philippe ROQUES, Christian MALGOUYŸRES, Doris HUCHEDE, Patrick TRANIER, . Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Eliane CARLES, Brigitte CARRÈRE-DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Jean-Claude RAFFANEL, Gérard FABRE, Pierre GUIRAUD, Nicole CABASSOT, Jacques HUC, Francis CANOV AS, Patrice MANGIONE
Présents : 34
Votants : 39
Toutes les délibérations ont été adoptées à l'unanimité. 7
N° 5 - 90 / 2005 : ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS ET DES MEMBRES DU BUREAU FIXATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Pilote : Direction Générale des Services PURLIE LE
Autres services concernés : Affaires Générales et juridiques. -6 JUIL. 2005
Monsieur le Président, rapporteur
L’article L2122-10 3ème alinéa dispose, par transposition, que lorsqu’il y a lieu de procéder à une nouvelle élection du Président, il doit être procédé à une nouvelle élection des Vice-Présidents et des membres du Bureau.
Les dispositions applicables à l’élection des Vice-Présidents et des membres du Bureau sont les mêmes que celles applicables à l’élection du Président.
Si après deux tours de scrutin à bulletin secret, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrage, le plus âgé est élu.
Par délibérations n° 3/3 du 6 Janvier 2003 et 1/4 du 17 Février 2004, le Conseil de Communauté a fixé à 12 (douze) le nombre des Vice-Présidents et à 8 (huit) le nombre des membres du Bureau, Conseillers Communautaires ayant délégation de fonction.
Je vous propose donc de procéder à l’élection de 12 (douze) Vice-Présidents et des 8 uit) Conseillers Communautaires membres du Bureau.
Conformément aux dispositions légales, ces élections seront rendues publiques par voie d’affichage dans les 24 heures suivant le scrutin.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la loi du 27 Février 2002,
ENTENDU LE PRESENT EXPOSÉ,
APRES AVOIR PROCÉDÉ AUX VOTES, À MAIN LEVÉE,
6 DIT QUE sont élus, À L'UNANIMITÉ, en qualité de Vice-Présidents
Monsieur Michel MALATERRE-FOURÈS 1% Vice-Président
Monsieur Gérard POUJADE 27 Vice-Président
Madame Christine DEVOISINS 37° Vice-Président
Monsieur Marcel COULIOU 4 Vice-Président
Monsieur Claude JÜULIEN 5° Vice-Président
Monsieur Jacques LASSERRE 6°" Vice-Président
Monsieur Serge NEAU 77 Vice-Président
Monsieur Jean-Louis MATHIEU 87° Vice-Président
Monsieur Michel TREBOSC 99% Vice-Président
Monsieur Robert GAUTHIER 10% Vice-Président
Monsieur Christian CHAMAYOU 11% Vice-Président
Monsieur Michel MIENVILLE 122% Vice-Président
Et en qualité de Membres du Bureau, conseillers communautaires ayant délégation
de fonction.
Monsieur Michel ALBINET
1% Conseiller Communautaire délégué - Membre du Bureau
Président de la Commission Développement Economique
Monsieur Max AMIEL
2° Conseiller Communautaire délégué Membre du Bureau
Président de la Commission Equilibre Social de l'Habitat
Monsieur Michel FOURNIALS
3% Conseiller Communautaire délégué Membre du Bureau
Président de la Commission Finances Transferts des Charges
et Ressources Humaines
Monsieur Thierry GINESTET
4% Conseiller Communautaire délégué Membre du Bureau
Président de la Commission Communication
Monsieur Louis GOMBAUD
57% Conseiller Communautaire délégué Membre du Bureau
Président de la Commission Aménagement de l’Espace
Monsieur Jean-Claude De LAPANOUSE
67% Conseiller Communautaire délégué Membre du Bureau
Président de la Commission Assainissement
Monsieur Robert RAYNAL
77 Conseiller Communautaire délégué Membre du Bureau
Président de la Commission Voirie Equipements
Sportifs et Culturels Monsieur William NION
8% Conseiller Communautaire délégué Membre du Bureau
Président de la Commission Environnement
& PREND ACTE de la nouvelle composition des membres du Bureau Communautaire résultant des présentes élections.
Pour extrait conforme,
Fait le 29 Juin 2005
Le Président,
Philippe BONNECARRÈRE