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Document publié le Samedi 1 janvier 2005
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3215 929 5 70 2005)
Thèmes du document : Travail et emploi, Transports, Grandes et moyennes entreprises,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 28 JUIN 2005
L'An Deux Mille Cinq, le 28 Juin
- Le Conseil de la Communauté d’ Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d’Albi, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président de la Communauté d’Agglomération de l'Albigeoïs, en date du Mardi 28 Juin 2005, en séance publique.
Présidé la séance Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président.
Secrétaire : Madame Geneviève PARMENTIER
Membres présents :
Membres __titulaires : Mesdames, Messieurs, Michel MALATERRE-FOURES, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIERES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Geneviève PARMENTIER, Laure SUDRE, Christian BONZL Olivier BRAULT, Jean SICARD, Dominique BILLET, Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Michel ALBINET, Thierry GINESTET, Serge NEAU, Robert RAVNAL, William NION, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Félix TORRES, Robert GAUTHIER, Max AMIEL, Guy BORIES, Jean-Claude De LAPANOUSE, Jean-Louis MATHIEU, Michel TRÉBOSC, Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Barbara DESVALS-BARBEY, Frédéric ESQUEVIN, Gisèle DEDIEU, Nicole ENGEL, Laurence PUJOL, Jean CAYRE, Josian VAYRE, André BAUP, Joëlle FRANQUES, Henri JALBAUD-PUECH, Christiane SÉGURAC, Claude RAMON, Elisabeth LARAUD, Georges LACOMBE, Anne-Marie ROSÉ, Gérard SOULOUMTAC
Membres excnsés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Louis BARRET (Pouvoir à Monsieur Michel FOURNIALS), Pierre COSTES (Pouvoir à Madame Christine DEVOISINS), Michel FRANQUES (Pouvoir à Madame Geneviève PARMENTIER), Christian CHAMAYOU (Pouvoir à Monsieur Henri JALBAUD-PUECH), Jean-Pierre BOUCLY (Pouvoir à Monsieur Gérard SOULOUMIAC), Michel DELPOUX
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Josette BÈS, Valérie ROMAIN, Josette BOUIN, Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Élisabeth BOISARD, Bérengère MAUZY, Bruno CRUSEL, Francis MARCHAND), Jean-Philippe ROQUES, Christian MALGOUYRES, Doris HUCHEDE, Patrick TRANIER, . Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Eliane CARLES, Brigitte CARRÈRE-DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Jean-Claude RAFFANEL, Gérard FABRE, Pierre GUIRAUD, Nicole CABASSOT, Jacques HUC, Francis CANOVAS, Patrice MANGIONE
Présents : 34
Votants : 39
Toutes les délibérations ont été adoptées à l'unanimité. N° 5 - 70 / 2005 : MODIFICATION DÜ TABLEAU DES EFFECTIES : CRÉATIONS
D'’EMPLOIS
Pilote : Direction Générale des Services/Ressources Humaines
Autres services concernés par le présent rapport : Service Finance et Budget
Monsieur Michel FOURNTIALS, rapporteur
Je vous propose d'approuver le nouveau tableau des effectifs de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois, tel qu’il est présenté en annexe.
ÿ Les modifications et créations de poste apportées prennent en compte :
- L'évolution de carrière des agents
- L'adaptation des postes à l'évolution des services et des missions
- Le plan de recrutement 2005
Les postes vacants seront pourvus conformément aux règles statutaires en vigueur.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l’exercice en cours.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l’Albigeois,
ENTENDU LE PRESENT EXPOSÉ
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, ÀL' UNANIMITÉ,
APPROUVE : Le nouveau tableau des effectifs de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois tel qu’il est présenté en annexe.
& DIT QUE les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l’exercice en cours
Pour extrait conforme,
Fait le 28 Juin 2005
Le Président, .
Michel MALATERRE-FOURES Q a JUL.
2005
| PREFECTURE DU TARN TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L'ALBIGEOIS
ASSAINISSEMENT
CADRE EMPLOI | THEORIQUE GRADE REEL TYPE DE TEMPS | VACANT Ingénieur 1 Ingénieur 1 Complet 0 TOTAUX L 1 ?
TRAITEMENT DES DECHETS - HYGIENE
CADRE EMPLOI }THEORIQUE GRADE REEL TYPE DE TEMPS | VACANT Agent Maitrise 1 Agent Maitrise Pal 1 Compiet 0 Adjoint Adm. 1 Adjoint Adm. 2° ci î Complet 0 TOTAUX 2 2 0
TERRITOIRE HABITAT
CADRE EMPLOI |THEORIQUE GRADE RÉEL TYPE DE TEMPS | VACANT Ingénieur 2 Ingénieur Principal 1 Complet 0 ingénieur 1 0 0
TOTAUX 2 2 0
FINANCES
CADRE EMPLOI | THEORIQUE) GRADE REEL TYPE DE TEMPS | _VACANT Attaché 1 Directeur 1 Complet 0 Rédacteur î Rédacteur Principal 1 Complet 0 Adjoint Adm. 2 Adjoint Adm. Pal 1° cl 1 Complet 0 Adjoint Adm. 1 Complet 0
TOTAUX 4 4 û
RESSOURCES HUMAINES
CADRE EMPLOI |THEORIQUE GRADE REEL TYPE DE TEMPS | VACANT Attaché 1 - Attaché 1 Complet 0 Redacteur 1 Rédacteur Chef 1 Complet 0 Adjoint Adm. 2 Adjoint Adm.Pal 1° cl 1 Complet 1 Agent Maitrise 1 Agent Maitrise 1 Complet 0 TOTAUX 5 4 1
VOIRIE
CADRE EMPLOI |THEORIQUE, GRADE RÉEL TYPE DE TEMPS | VACANT Technicien 1 0 Complet 1 TOTAUX 1 0 1
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
CADRE EMPLOI |THEORIQUE GRADE REEL TYPE DE TEMPS | _VACANT Ingénieur 1 Ingénieur 1 Complet 0 Attaché 1 Attaché 1 Complet 0 Adjoint Adm. 1 Adjoint Adm. Pal 2° cl 1 Complet 0 Agent Adm. 1 Agent Adm. Qualifié 1 Complet 0 TOTAUX 4 4 0 DIRECTION GENERALE
GRADE CADRE EMPLOI | THEORIQUE RÉEL TYPE DE TEMPS |. VACANT DGS 1 DGS 1 Complet 0 Rédacteur 1 Rédacteur 1 Complet © Agent Adm. 2 Agent Adm. 2 Complet 0 TOTAUX 4 4 0
AFFAIRES GENERALES JURIDIQUES MARCHES
CADRE EMPLOI |THEORIQUE GRADE RÉEL TYPE DE TEMPS |_VACANT Attaché 1 Attaché 1 Complet 0 Adjoint Adm. 1 Adjoint adm î Complet 0 Agent Adm. 1 Agent Adm. 1 Complet 0 TOTAUX 3 3 0
CENTRE NAUTIQUE ATLANTIS
CADRE EMPLOI |THEORIQUE GRADE RÉEL TYPE DE TEMPS | VACANT Conseiller i Conseiller APS 2° Ci 0 Complet 1 Educateur 17 Educateur H.C. 3 Complet 0 Educateur 1° CI 3 Compiet 0
Educateur APS 10 Complet 1
Adjoint Adm. 1 Adjoint Administratif 1 Complet 0 Agent Adm. 2 Agent Administratif 1 Complet 1 Receveur 2 Receveur Principal 2 Complet 0 Agent Maitrise 2 Agent Maitrise Qualifié 1 Complet 0 Agent Maitrise 1 Complet 0
Agent Technique 2 Agent Technique Principale 1 Complet 0 Agent Technique 1 Complet 0
Agent Entretien 7 Agent Entretien Qualifié 1 Complet 0
Agent Entretien 6 Complet 0
TOTAUX 34 31 3
CENTRE NAUTIQUE AUTRE
CADRE EMPLOI |THEORIQUE GRADE RÉEL TYPE DE TEMPS | VACANT Educateur 2 0 Complet 2 Opérateur 1 Opérateur Principal 1 Complet 0 TOTAUX 3 1 2
COMMUNICATION
CADRE EMPLOI |THEORIQUE GRADE REEL TYPE DE TEMPS | VACANT ingénieur 1 Ingénieur 1 Complet 0 TOTAUX 1 1 0 COLLECTE ORDURES MENAGERES
CADRE EMPLOI | THEORIQUE GRADE REEL TYPE DE TEMPS | VACANT Ingénieur 1 Ingénieur 0 Complet 1 Technicien 1 0 0 0 1 Contrôleur 1 Contrôleur 1 Complet 0 Agent Technique 2 Agent Technique Principal 2 Complet 0 Conducteur 6 Chef Garage Principal 2 Complet 0 Chef de Garage 1 Complet 0
Conducteurs 2° niveau 2 Complet 0
Conducteurs 1° niveau 1 Complet ©
Agent adm 1 Agent adm 1 Complet ©
Agent Salubrité 47 Agent Salubrité Chef 4 Complet 0 Agent Salubrité Pal. 11 Complet Ô
Agent Salubrité Qual. 14 Complet 0
Agent Salubrité 18 Complet 0
TOTAUX 59 57 2
TRAITEMENT DES DECHETS
CADRE EMPLOI | THEORIQUE GRADE REEL TYPE DE TEMPS | VACANT Ingénieur 1 Ingénieur Principal  Complet 0 Agent Adm. 1 Agent Administratif 1 Complet 0 TOTAUX 2 2 0
TRANSPORT URBAINS
CADRE EMPLOI | THEORIQUE GRADE REEL TYPE DE TEMPS | VACANT Ingénieur 1 Ingénieur Principal 1 Complet 0 Technicien 1 Technicien 1 Complet 0 Contôleur 1 Contrôleur i Compiet 0 Agent Maîtrise 5 Agent Maîtrise Qualifié 2 Complet 0 Agent Maîtrise 3 Complet 0
Agent Adm. 2 Agent Administratif Qualifié 1 Complet 0
Agent Administratif 1 Complet 0
Conducteur 40 Chef Garage Principal 4 Complet 0
Chef de Garage 5 Complet 0
Conducteur 2° niveau 31 Complet 0
Agent Technique 1 Agent Technique Principal  Complet 0
Agent Entretien 3 Agent Entretien Qualifié 1 Complet 0 Agent Entretien 2 Complet 0
TOTAUX 54 54 0
EFFECTIFS C2A
CADRE EMPLOI |THEORIQUE GRADE REEL VACANT
179 170 9