Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 885 reunion du 26 juillet 2024
Compte-Rendu - 51 reunion du 05 juillet 2013
Compte-Rendu - 854 reunion du 16 juillet 2022
Compte-Rendu - 785 reunion du 28 juillet 2017
Compte-Rendu - 826 reunion du 29 juillet 2019
Compte-Rendu - 825 reunion du 29 mai 2019
Compte-Rendu - 847 reunion du 30 juillet 2021
Compte-Rendu - 833 reunion du 21 fevrier 2020
Compte-Rendu - 867 reunion du 4 juillet 2023
Compte-Rendu - 900 reunion du 27 juin 2025
Compte-Rendu - 902 reunion du 21 juillet 2025
Document publié le Lundi 21 juillet 2025 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 902 reunion du 21 juillet 2025)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL D'OFFLANGES
PV REUNION DU 21 JUILLET 2025
Présents : MME Ludivine GIRARDIN, MM. Cédric BARBIER - COMTE Claude - Jean Michel GRAS- Gilbert
JACQUOT — Alexandre LENOBLE -Jean Claude THABARD -— Nicolas THABARD - Thierry VINCENT.
Excusés :MM.Bruno CHAUCOUVERT et Jean Marie GUELLE (pouvoir à Jean Claude THABARD)
Secrétaire de séance : Nicolas THABARD
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19H35.
llaccueille M. SIMON, responsable foncier des Carrières de Moissey
1. AVENANT N°4 CARRIERES
Un glissement de terrain est apparu.
M. SIMON présente le projet de remise en état et le projet de modification du contrat de fortage inhérent
notamment sur la partie foncière.
Après échanges il est décidé de :
> Limiter l'autorisation de modifications des limites d'extraction pour une durée de deux ans
à compter de la date de l'arrêté préfectoral
> Stipuler un projet de reboisement de la zone
> Indemniser la commune à hauteur de 1000€
l'avenant n°4 modifié en conséquence sera présenté à la prochaine réunion.
Départ de M SIMON à 20H15.
2. APPROBATION DU DERNIER COMPTE RENDU
Le compte rendu de la réunion du 26 Juin est approuvé à l’unanimité.
3. SDAEP — Devis pour la consultation de l’état des canalisations
Le Conseil Municipal se prononce pour cette recherche de fuites afin de faire un état des lieux du réseau.
Il valide le devis de l’entreprise SOGEDO pour un montant de 2970€ à l’unanimité.
4. QUESTIONS DIVERSES
a) Halle du terrain de sport
Les travaux du lot n°3 Charpente sont terminés. Ceux de plomberie et électricité doivent démarrer
prochainement.
Les subventions de la DETR (35000€) et du Département (21000€) ont été attribuées.
b) Un arrêté de circulation a été pris pour le dimanche 27 Juillet de 10H à 10H30 dans
le cadre des manifestations de St Anne. Il concerne la rue du Puits, la rue du
Colosse Rémond et la rue de la Bougarde.
c) Plantation de haies
M le maire a reçu une représentante du programme SENSIBILIS HAIES pour évaluer un projet de plantation
d’une haie au terrain de sport. A suivre.
d) Le Département a versé une aide de 30000€ pour le mur de soutènement
e) Jean Michel GRAS a assisté à une réunion de présentation d’un projet de remise en
état du sentier botanique. A suivre.
La séance est levée à 20H45.