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Compte-Rendu - 785 reunion du 28 juillet 2017
Document publié le Vendredi 28 juillet 2017 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 785 reunion du 28 juillet 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Religion et laïcité, Bois et produits du bois,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
juillet
2017
Offlanges,
le 8
août
2017
Présents
:
MM.
Marc
BARBIER,
Claude
COMTE,
Ludivine
GERARDIN,
Gilbert
JACQUOT,
Alexandre
LENOBLE,
Sylvie
LEROY,
Jean-Claude
THABARD.
Excusés
:
MM
Jean-Michel
GRAS
(pouvoir
à
Alexandre
LENOBLE),
Jean
MICHAUD,
Thierry
VINCENT
(pouvoir
à
Marc
BARBIER).
Absent
: M
Cédric
BARBIER.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Ludivine
GERARDIN.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
16
JUIN
2017
Il est
approuvé
par
8 voix
pour
et une
abstention.
TRAVAUX
DE
L'EGLISE
+
Lot
3
Menuiserie
: Restauration
des
lambris
muraux
M
le
maire
présente
le projet
de
délibération
pour
valider
l'avenant
1 au
marché
de
menuiserie.
Il précise
que
ces
devis
ont
été
validés
par
l'économiste.
Lambris
muraux
transept
sud
: plus-value
de
495
€
HT
Lambris
muraux
façade
meuble
transept
nord
: plus-value
de
3197
€
Soit
un
total
de
3 692
€ HT
(4 430.40
€ TTC).
M
LENOBLE
fait
remarquer
que
la
règle
veut
que
le
conseil
valide
les
devis
avant
l'exécution
des
travaux
et
ne
soit
pas
mis
devant
le fait
accompli.
Le
Sidec
nous
met
dans
une
situation
hors
règle,
nous
ne
devrions
pas
être
dans
ce
genre
de
situation.
Le
Sidec
ne
fait donc
pas
sont
travail.
M
BARBIER
fait
remarquer
qu'il
faut
régulariser
la situation.
M
LENOBLE
demande
ce
qu'il
en
est
des
délais
de
retard.
M
BARBIER
répond
«
on
verra
plus
tard
».
Mme
GERARDIN
dit que
considérant
les
dépenses
pour
l'église
démesurée,
elle
s'oppose
à
toute
dépense
supplémentaire
tant
que
le
problème
d'assainissement
n'est
pas
résolu.
M
le
maire
répond
qu'il
avait
proposé
au
conseil
municipal
de
revoir
le
plan
de
zonage
de
l'assainissement
et
que
le conseil
avait
décidé
de
repousser
cette
révision
du
fait du
transfert
de
compétence.
Le
conseil
municipal
accepte
cet
avenant
par
3 voix
contre,
1 abstention
et 5 voix
pour.
M
THABARD
précise
qu'il
est
difficile
d’être
contre
car
effectivement
ce
n’est
pas
logique
et
nous
sommes
devant
devant
le fait accompli.
e
Lot
3
Menuiserie
: Restauration
boules
et
croix
des
confessionnaux
M
le
maire
informe
que
les
croix
des
confessionnaux
ont
été
retrouvées
et restaurées.
Mme
GERARDIN
dit que
ça
fait
partie
du
patrimoine
liturgique
relèvant
de
la
paroisse
et
non
de
la
commune. M
le
maire
rétorque
que
c'est
du
mobilier.
M
LENOBLE
fait
la
même
remarque
que
précédemment
: les
conseillers
devraient
être
consultés
au
moment
des
devis
et
pas
après
les
travaux
exécutés.
Le
conseil
municipal
accepte
le
règlement
de
la
facture
d'un
montant
de
210
€
TTC
pour
la
restauration
des
boules
et croix
des
confessionnaux
par
6 voix
pour
et 3 voix
contre.
e
Lot
4
Electricité
: Equipements
de
chauffage
M
le
maire
présente
la
facture
de
l'entreprise
PRETRE
pour
la
fourniture
et
pose
des
radians
pour
le
chauffage
de
l'église
d’un
montant
de
8 916.71
€
HT
(10
700.05
€ TTC)
et
précise
que
le
conseil
économique
de
la
paroisse
s’est
engagé
à
prendre
à sa
charge
10
000
€ sur
le coût
du
chauffage.
M
LENOBLE
affirme
une
nouvelle
fois
que
le
conseil
municipal
aurait
dû
être
consulté
au
moment
des
devis
et
pas
après
la
réalisation
des
travaux. COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
juillet
2017
Offlanges,
le 8
août
2017
Les
conseillers,
par
6 voix
pour
et 3 voix
contre,
valident
cette
facture,
décident
d'imputer
cette
dépense
au
compte
2158
et ouvrent
les
crédits
correspondants
par
la modification
budgétaire
(DM
n°01)
suivante
: Compte
2313
(op
19)
: - 11
000
€
Compte
2158
(op
19)
+
11
000
€.
M
THABARD
répond
à
la demande
de
remarques
de
Mr
ie maire
qu'il
ne
peut
pas
y avoir
de
questions
étant
donné
que
les
travaux
sont
faits.
QUESTIONS
DIVERSES
M
le
maire
distribue
aux
conseillers
la
réponse
du
SIDEC
aux
questions
de
M
LENOBLE
concernant
les
pénalités
de
retard.
||
précise
qu'il
avait
demandé
que
les
travaux
soient
terminés
pour
fin
juin.
Pour
lui,
les
délais
ont
été
respectés
puisque
l'inauguration
républicaine
a été
faite
et que
la célébration
de
Sainte
Anne
aura
lieu
normalement.
M
LENOBLE
rappelle
que
le
marché
est
contractuel.
Il est
signé
à
une
date
précise
et
les
entreprises
avaient
treize
mois
pour
réaliser
les
travaux.
Dans
la
mesure
où
les
délais
ne
sont
pas
respectés,
des
pénalités
sont
applicables.
|| y a
eu
une
réception
de
travaux
qui
à
eu
lieu
le
27
juin
la
réception
étant
prévue
en
février,
(extrait
du
mail
de
Mr
Lenoble :
il y a
eu
un
retard
de
96
à
129
jours,
Soit
un
total
:
prix
travaux
464
115
€ttc
=>
pénalités
possibles
17073
€ttc
(sous
réserve
des
éventuelles
intempéries
ayant
ralenties
le
chantier
et autres
avenants
dont
nous
n'avons
à
ce
jour
pas
connaissance)
donc
nous
sommes
en
droit
d'appliquer
ces
pénalités
mais
il
est
entendu
que
Mr
le
maire
ne
veut
pas
les
appliquer.
C'est
son
choix,
mais
il
ne
faut
pas
dire,
dans
ce
cas
être
le
bon
garant
des
économies
de
la
commune.
Il y
a
retard
manifeste
sauf
pour
le
lot
1
pour
lequel
c'était
un
retard
induit.
Encore
une
foi
le
Sidec
ne
rempli
pas
son
rôle.
|l est
vrai
que
dans
la
réalité
il
est
compliqué
de
mettre
en
difficulté
des
entreprises
en
leur
réclament
des
pénalités
mais
le
sidec
aurai
dû
relever
les
intempéries,
envoyer
des
recommandés
pour
faire
respecter
les
délais
et
négocier
les
travaux
supplémentaires.
M
THABARD
explique
que
le sidec
a toujours
une
bonne
explication
c'est
alors
compliquer
de
réclamer
notre
dûl.
Mme
GERARDIN
demande
où
en
est
le
dossier
des
chats
errants.
M
le
maire
répond
qu'il
va
s’en
occuper
prochainement.
M
THABARD
informe
que
des
gravats
ont
été
déposés
à
l'ancienne
décharge
de
Burtay.
M
le
maire
répond
que
ça
devrait
être
remis
en
état
courant
août.
M
LENOBLE
demande
les
dates
de
tirs
de
mines
de
la
carrière.
M
BARBIER
répond
qu'avec
le plan
Vigipirate,
les
dates
de
tirs
ne
seront
pas
affichés.
M
LENOBLE
rappelle
que
cela
ne
respecte
pas
l'arrêter
préfectoral
en
cours
et
demande
par
ailleurs
si
l'église
est
équipée
de
sismographe
comme
le
prévoit
l'arrêter.
M.
le
maire
précise
qu’un
support
pour
le
sismographe
a
été
fixé
sur
le
pilier
face
à
la
nouvelle
porte
d'accès
de
l’église.
L'ordre
du jour
est
terminé,
la séance
est
levée
à 21h00.