Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du 19 septembre 2023 1
Procès Verbal - export 19 05 2026 17 28 19 852
Compte-Rendu - 09 CR 10 décembre 2020
Déliberation - Deliberations du 25 novembre 2023 1
Déliberation - 1. Deliberations du 31 janvier 2023
Déliberation - 4. Deliberation du 30 mai 2023
Déliberation - 3. Deliberations du 12 mars 2026 1
unknown - 10 CR 19 décembre 2014?dl=0
Procès Verbal - 5 Liste des délibérations du 19 décembre 2023
Déliberation - 3. Deliberations du 11 avril 2023
Déliberation - Deliberation du 19 decembre 2023 1
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Gerbéviller.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation du 19 decembre 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département
Meurthe et Moselle
Arrondissement
LUNEVILLE
Canton
LUNEVILLE 2
Nombre :
De conseillers en exercice : 15
De présents : 15
De votants : 15
OBJET
Le Maire certifie :
Que le compte-rendu de cette délibération a été
affiché à la porte de la mairie le :
20/12/2023
Que la convocation du Conseil avait été faite le :
13/12/2023
Que la délibération a été transmise à la sous-
préfecture le :
20/12/2023
Et le caractère exécutoire de la présente
délibération le :
20/12/2023
Le Maire,
Noël MARQUIS
Commune de : GERBEVILLER
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
du 19/12/2023
N° : 2023-12-19/01
L’an deux mil vingt-trois, le 19 décembre, le Conseil
Municipal de la commune de GERBEVILLER était réuni à
la salle du Conseil, après convocation légale, sous la
présidence de M. MARQUIS Noël, Maire.
Étaient présents :
MARQUIS Noël, LAURENT Francine, GERARDIN
Daniel, MARQUET Aurélie, ROUSSEL Serge,
REINHARDT Marie-José, SENÉ Bernard, VAUTRIN
Aurélie, POLESE-CLAUSS Matthieu, GUIZOT
Françoise, GARNIER André, ANDRIQUE Sandrine,
KAELBEL Jean-Luc, BOULANGER Sabine, MALGRAS
Ludovic.
Était absent :
Néant
Un scrutin a eu lieu, GUIZOT Françoise a été nommée
pour remplir les fonctions de secrétaire.
Afin de procéder aux dernières opérations comptables de fin
d’année, il convient de prendre une décision modificative du
budget comme suit :
FONCTIONNEMENT
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité:
➢ ACCEPTE la proposition présentée.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Noël MARQUIS
DM n°4
-
Réajustement divers
chapitres
Dépenses Recettes
Article (Chap). -
Opération Montant
Article (Chap).
- Opération Montant
022 (022) : Dépenses
imprévues -2 200,00
60612 (011) : Energie -
Electricité 1 500,00
6688 (66) : Autres 700,00
0,00
Total Dépenses 0,00 Total Recettes
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 26/12/2023 à 17h56
Réference de l'AR : 054-215402223-20231219-CM_2023_12_1_2-DE Affiché le 02/01/2024 ; Certifié exécutoire le 26/12/2023