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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Ordre du jour du 20 04 16
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h57
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Ordre du jour du 20 04 16)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit,
MÉTROPOLE
PAYS D'AUBAGNE
AIX-MARSEILLE |
ET DE L'ÉTOILE
PROVENCE
CONSEIL
DE
TERRITOIRE
SEANCE
DU
MERCREDI
20
AVRIL
2016
(Centre
de
Congrès
Agora,
Salle
Hermès)
ORDRE
DU
JOUR
Y*__
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
23
mars
2016
Approbation
des
rapports
présentés
au
Conseil
de
territoire
CT4/200416/1
-
Vote
du
budget
primitif
2016
de
l'Etat
Spécial
de
Territoire
CT4/200416/2
-
Budget
primitif
2016
des
budgets
annexes
Assainissement,
Régie
traitement
des
déchets,
Opérations
d'aménagement,
Exposition
Picasso
(vente
de
produits
dérivés)
et
réseau
de
chaleur
urbain
du
Conseil
de
territoire
des
communes
d'Aubagne,
Auriol,
Belcodène,
Cadolive,
Cuges-les-Pins,
La
Bouilladisse,
La
Destrousse,
La
Penne-sur-Huveaune,
Peypin,
Roquevaire,
Saint-Savournin,
Saint-
Zacharie CT4/200416/3
-
Délégation
de
signature
électronique
et
de
télétransmission
des
bordereaux
de
titres
de
recettes
et
des
mandats
de
dépenses
à
la
Présidente
du
Conseil
de
territoire,
ordonnateur
de
l'Etat
Spécial
du
Territoire
—
Protocole
d'Echanges
Standard
d'Helios
Version
2
(PES
V2)
CT4/200416/4
-
Délégation
de
compétences
du
Conseil
de
territoire
à
la
Présidente
du
Conseil
de
territoire
CT4/200416/5
-
Convention
de
partenariat
avec
l'association
Evolio
pour
la
création
d'une
Ressourcerie
Ÿ.
Vœux
exprimés
par
le Conseil
de
territoire
CT4/200416/6
- Vœu
à
exprimer
sur
le
nom
du
territoire
Y
Avis
sur
les
rapports
présentés
aux
organes
délibérants
de
la
Métropole
(article
L5218-7
du
CGCT)
CT4/200416/7
- Aménagement
du
site
Rousselot
à
Aubagne
-—
Autorisation
donnée
au
mandataire
de
signer
un
marché
de
travaux
et
des
avenants
aux
marchés
en
cours
CT4/200416/8
-
Avis
sur
le
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
de
la
commune
d'Aubagne CT4/200416/9
- ZAC
des
Vigneaux
à
Cuges-les-Pins
— Avenant
n°
6
à
la
convention
d'avance
de
trésorerie
avec
la SEM
FACONEO
CT4/200416/10
- ZAC
de
la
Chapelle
à
La
Bouilladisse
—
Avenant
n°
3
à
la
convention
d'avance
de
trésorerie
avec
la
SPL
FACONEO
CT4/200416/11
-
Les
Arcades
à
La
Penne-sur-Huveaune
—
Avenant
n°
1
à
la
convention
d'avance
de
trésorerie
avec
la
SPL
FACONEO
CT4/200416/12
-
Extension
de
la
zone
des
Paluds
à
Aubagne
-—
Avenant
n°
8
à
la
convention
d'avance
de
trésorerie
avec
la
SEM
FACONEO
Page
1
sur
2 CT4/200416/13
- Zone
d'activités
Napollon/Baronette
à
Aubagne
-— Avenant
n°
8
à
la
convention
d'avance
de
trésorerie
avec
la
SEM
FACONEO
CT4/200416/14
- Cession
des
terrains
Impasse
des
Martinets
à Aubagne
CT4/200416/15
-
Convention
d'objectifs
avec
l'Association
des
Arrosants
pour
la
Modernisation
des
Irrigations
d'Aubagne
(ASAMIA)
pour
l'année
2016
CT4/200416/16
- Convention
d'objectifs
avec
le Centre
d'Etudes
Techniques
Agricoles
(CETA)
du
Pays
d'Aubagne
et
de
l'Etoile
pour
l’année
2016
CT4/200416/17
- Attribution
d'une
subvention
à
la
plateforme
d'initiative
locale
Pays
d'Aubagne
La
Ciotat
Initiatives
(PACI)
CT4/200416/18
- Attribution
d'une
subvention
à
l'association
EVOLIO
Pays
d'Aubagne
et
de
l'Etoile
CT4/200416/19
-
Attribution
d'une
subvention
à
l'Office
de
Tourisme
du
Pays
d'Aubagne
et
de
l'Etoile
pour
l’année
2016 Page
2
sur 2