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Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm du 28. 03.2026 ordre du jour 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 mars 2026 à 10h30
Gymnase du SIVOM, sis 31 rue d’Amiens
93240 Stains
ORDRE DU JOUR
1-1. Désignation du secrétaire de séance
1-2. Election du Maire
1-3. Détermination du nombre de postes d'adjoints au Maire
1-4. Election des adjoints au Maire
1-5. Lecture de la Charte de l'élu local
1-6. Modification du périmètre des quartiers institués sur le territoire de la commune de
Stains et création d'un nouveau quartier et d'un nouveau conseil de quartier
1-7. Création de postes d’adjoints de quartier
1-8. Election des adjoints de quartier
1-9. Délégations de pouvoirs du Conseil municipal au Maire conformément à l'article
L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
1-10. Désignation des conseillers de territoire pour siéger au sein du Conseil de territoire
de l'Etablissement public territorial Plaine commune
1-11. Désignation des délégués du Conseil municipal pour siéger au sein du Comité syndical
du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) de Stains / Saint-Denis
1-12. Fixation du nombre et désignation des membres du Conseil d'administration du
Centre Communal d'Action Sociale de Stains
1-13. Adoption du règlement budgétaire et financier de la ville de Stains