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Document publié le Mercredi 26 février 2020 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 26.02.2020)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 février 2020 à 20h00
à l'Hôtel de Ville de Stains
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire
SECRETARIAT GENERAL DE L’ADMINISTRATION MUNICIPALE
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 novembre 2019
1.3 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2019
1.4 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 janvier 2020
1.5 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes intéressant les collectivités territoriales
RESSOURCES HUMAINES
2.1 Modification du tableau des emplois
2.2 Accroissement saisonnier d’activité
2.3 Opération de mise sous pli de la propagande électorale - Elections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 - Fixation des rémunérations
2.4 Modification du règlement du Compte épargne temps - Possibilité de convertir les jours épargnés en points Retraite Additionnelle de la Fonction Publique (RAFP)
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
3.1 Adoption du compte de gestion 2019
3.2 Compte administratif 2019
3.3 Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2019
3.4 Budget primitif 2020
3.5 Attribution d'une subvention à l'association Espérance Sportive de Stains (ESS) – Exercice 2020
3.6 Attribution d'une subvention à l'association Studio Théâtre de Stains – Exercice 2020
3.7 Attribution d'une subvention à l'association Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC) de Stains – Exercice 2020 3.8 Attribution de la participation annuelle versée au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Stains/Pierrefitte – Exercice 2020
3.9 Attribution de la participation annuelle versée au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Stains – Exercice 2020
3.10 Approbation de la décision modificative n°1 au marché relatif à une mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement des jardins familiaux de la commune de Stains
3.11 Marché public d'exploitation des installations climatiques et de ventilation des bâtiments communaux de la ville de Stains
ENFANCE, JEUNESSE ET EDUCATION
4.1 Avenant n°2019-1 à la convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service du Contrat Enfance-Jeunesse pour la période 2018-2021 entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains
BIEN VIVRE A STAINS
5.1 Avenant n°1 à la convention 2017-2019 entre la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Seine-Saint-Denis, l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France et la commune de Stains relative à « l'expérimentation prévention du surpoids et de l'obésité chez les jeunes enfants de 3 à 8 ans »
VIE SOCIALE
6.1 Convention d'objectifs et de financement n°19-236P - Contrat local d'accompagnement à la scolarité 2019-2020 entre la Caisse d’Allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains, pour le Centre social municipal « Maison du Temps Libre »
6.2 Convention d'objectifs et de financement n°19-237P - Contrat local d'accompagnement à la scolarité 2019-2020 entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains, pour le Centre social municipal « Maison pour Tous Yamina Setti »