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Ordre du Jour - aa ordre du jour 1
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - aa ordre du jour 1)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Sécurité sociale,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 décembre 2021 à 19h00
Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire
DIRECTION GÉNÉRALE
1.1 Désignation du secrétaire de séance
RESSOURCES HUMAINES
2.1 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite couronne d’Ile-de-France
2.2 Modification du tableau des effectifs et du tableau des emplois
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
3.1 Décision modificative n°2
3.2 Constatation de créances éteintes
3.3. Versement d'acomptes sur subventions 2022 aux établissements publics et aux associations dans l'attente du vote du budget primitif 2022
3.4 Autorisation d'exécuter le budget avant le vote du budget primitif 2022
3.5 Prolongation du délai contractuel d'exécution du contrat de concession pour l’exploitation des marchés alimentaires de la Ville de Stains
CADRE DE VIE - QUOTIDIENNETÉ
4.1 Charte d'insertion du Nouveau Projet National de Renouvellement Urbain du territoire de Plaine Commune
4.2 Convention d'occupation précaire entre la commune de Stains et l'association Les Rayons - Régie de Quartier de Stains pour la mise à disposition d'un local au sein de l'Espace Angela Davis
4.3 Charte d'engagements réciproques "commune éco-citoyenne" avec l'association Résolis
4.4 Fonds d'initiatives associatives 2021 - Octroi de subventions SANTÉ - SOLIDARITÉ
5.1 Convention entre la commune de Saint-Denis et la commune de Stains relative au fonctionnement et au financement de l’antenne stanoise du CSAPA
5.2 Convention de partenariat entre l'Etablissement public territorial Plaine commune et la commune de Stains pour l'organisation de la Foire des savoir-faire solidaires à Stains le 18 décembre 2021
DEVELOPPEMENT VIE SOCIALE ET CITOYENNE – VIE DES QUARTIERS
6.1 Convention d'objectifs et de financement n°21-005P "Prestation de service Lieux d'accueil enfants-parents", au titre de la Maison du Temps Libre, entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains
DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF – JEUNESSE ET RELATIONS INTERNATIONALES
7.1 Convention entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains relative à la subvention de fonctionnement 2021 pour l’Espace Paul Eluard
EDUCATION - ENFANCE
8.1 Convention de mise en œuvre du dispositif " Colos apprenantes " entre la Préfecture de la Région Ile-de-France et la commune de Stains pour l'année 2021
8.2 Convention de mise en œuvre du dispositif "Petits déjeuners" entre le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse et la commune de Stains
AMENAGEMENT URBAIN ET DEVELOPPEMENT COMMERCIAL
9.1 Avenant à la convention d’intervention foncière tripartite entre la commune de Stains, l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France et l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune concernant le secteur « Stalingrad - Moulin Neuf »