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Arrêté - S30C 925111911521
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Arrêté - S30C 925111911521)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
SB-25- © 4 2 DEPARTEMENT DU JURA
VILLE D'ARBOIS
EXTRAIT du REGISTRE DES ARRETES du MAIRE
OBJET: stationnement Place Notre Dame
Le Maire de lé Ville d'ARBOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU la demande du comité de Jumelage
CONSIDERANT : que pour permettre le stetionnement pour l'orgénisation du
Spectacle CCAS il est nécessaire de réglementer provisoirement le stationnement sur la Place Notre
Dame.
ARRETE
Article ler : Le stationnement sera interdit aux abords de l'Espace Pasteur à tous véhicules
étrangers à l'organisation sur 2 places de stationnement au plus pres de l'Espace pasteur.
Le dimanche 7 décembre 2025
de 11 Heures à 21 heures
Article 2 : Des panneaux réglementaires seront posés par les services techniques, porteront ces dispositions à la connaissance des usagers.
Article 3 : La Police Municipale, la Gendarmerie Netionale, seront chargées de faire respecter les
dispositions du présent arrêté dont amplietion sers transmise à :
- Lé Brigade de Gendérmerie,
- La Police Municipale,
- Services Techniques Municipaux.
ARBOKS, le 17 novembre 2025
La Maire,