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Arrêté - S30C 924112015060
Document publié le Dimanche 24 novembre 2024 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Arrêté - S30C 924112015060)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
SB/24, 336 DEPARTEMENT DU JURA
VILLE D’ARBOIS
EXTRAIT du REGISTRE DES ARRETES du MAIRE
OBJET: stationnement Place HAUSACH
La Maire de le Ville d'ARBOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU la demande du service culture de le ville
CONSIDERANT : que pour permettre le bon déroulement de la
cérémonie du 24 novembre pour les 50 ans de Jumelage il
est nécessaire de réglementer le stationnement sur le Place
HAUSACH.
ARRETE
Article ler : Le stationnement sera interdit Place HAUSACH, sur
8 places de stationnement (8 places en continuité de
le fromagerie)
Le dimanche 24 novembre 2024
De 8 heures à 12 heures
Article 2 : Des panneaux réglementaires posés per les services techniques
porteront ces dispositions à la connaissance des
USäqers.
Article 3 : La Police Municipale, la Gendarmerie Nationale, seront
chargées de faire respecter les dispositions du présent arrêté
dont ampliation sers transmise à :
- Le Brigade de Gendarmerie.
- Le Police Municipale,
- Services Techniques Munici paux,